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Procès Verbal - Proces verbal du 26.09.22 light.
Ordre du Jour - 26.09.22 Ordre du jour
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 26.09.22 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 26 SEPTEMBRE 2022
Ordre du jour
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Tellement Tarbes – Présentation du bilan d’activités 2021.
4 - Fusion administrative des hôpitaux de Tarbes et Lourdes - Avis du Conseil municipal.
5 - Information sur la cybersécurité du système d’information de la Ville.
6 - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Terrasse établissement LE FRANÇAIS.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 07/09/2022)
7 - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Terrasse établissement TACOS.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 07/09/2022)
8 - Ouvertures dominicales des commerces 2023.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 07/09/2022)
9 - Halle Brauhauban – Attribution des étals n° 10 et n° 26.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 07/09/2022)
10 - Halle Brauhauban – Attribution de l’étal n° 13.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 07/09/2022)
11 - Désaffectation et réaffectation de bâtiments municipaux.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 06/09/2022)
12 - Changement de nom de l’école Ormeau Figarol/Anatole France. (Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 06/09/2022)
13 - Dispositif « Sac Ados » - Partenariat avec la Région Occitanie.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 06/09/2022) 14 - Création d’une chambre funéraire au 4-6 boulevard Pierre Renaudet à Tarbes – SAS FUNECAP Sud-Ouest.
(Cion Cadre de vie/Propreté - Transition écologique - Protection animale du 02/09/2022)
15 - Budget principal 2022 - Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisées.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
16 - Octroi d’une subvention exceptionnelle au Centre Communal d’Action Sociale. (Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
17 - Budget principal 2022 - Décision modificative n° 1.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
18 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Nouvelles modalités nationales de calcul et limitation de l’exonération partielle de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation à compter de 2023.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 27/06/2022 et du 19/09/2022)
19 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
20 - Exercice 2022 - Demandes d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexes.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
21 - Convention de services comptables et financiers entre la Direction Départementale des Finances Publiques des Hautes-Pyrénées, le service de Gestion Comptable de Tarbes et la ville de Tarbes (2022-2025).
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
22 - Rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du parc de stationnement Verdun 2021.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022 et CCSPL du 19/09/2022)
23 - Modification de la compétence Projet Culturel de Territoire par l’ajout de l’itinérance culturelle dans les statuts de la communauté d’agglomération Tarbes- Lourdes-Pyrénées.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022) 24 - Création d’un emploi de responsable de la commande publique. (Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
25 - Création d’un emploi de chargé de recrutement.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
26 - Revalorisation de la participation financière de la Ville au prix du repas au restaurant inter-entreprises « l’Arsenal » pour le personnel municipal. (Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
27 - Montant horaire versé aux intermittents techniques du spectacle engagés par la ville de Tarbes.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
28 - Concession de service de mobiliers urbains et convention de groupement de commande entre l’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées, la ville de Lourdes et la ville de Tarbes relative à l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains - Approbation.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
29 - Modification des redevances d’utilisation des locaux et des visites du Haras de Tarbes.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 19/09/2022)
30 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 14/09/2022)
31 - Construction de locaux pour l’école de rugby Stado Tarbes Pyrénées Rugby - Demande de subventions.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 14/09/2022)
32 - Aide exceptionnelle aux sportifs pour la préparation aux jeux olympiques et paralympiques 2024.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 14/09/2022)
33 - Zone d’activités de Bastillac - Cession d’un terrain non bâti.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 13/092022)
34 - Cession d’un appartement situé 34 Ter rue Honoré Laporte.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 13/092022) 35 - Cession d’un appartement situé rue des Carmes.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 13/092022)
36 - Cession d’un terrain à bâtir à la société LP Promotion.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 13/092022)
37 - Cession de deux parcelles à CAP AUTONOMIE INCLUSION.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 13/092022)
38 - Dénomination de la voie privée « rue des Sarradets ».
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 13/092022)
39 - Création et diffusion d’œuvres régionales dans le domaine du spectacle vivant - Demande de subvention auprès de l’Office Artistique de la Région Nouvelle Aquitaine.
(Cion Culture du 06/09/2022)
40 - Partenariat artistique avec le Parvis – Scène Nationale Tarbes Pyrénées. (Cion Culture du 06/09/2022)
41 - Convention entre la ville de Tarbes et Occitanie en Scène, dans le cadre du « Plan led, spectacle vivant en Occitanie ».
(Cion Culture du 06/09/2022)
42 - Demande de classement au titre des monuments historiques de la fontaine Duvignau (dite Fontaine des quatre vallées).
(Cion Culture du 06/09/2022)
43 - Récolement décennal des collections : convention de dépôt.
(Cion Culture du 06/09/2022)
44 - Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau BT – Avenue d’Azereix (du boulevard Lacaussade à la rue François Marquès), réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 8/09/2022)
45 - Effacement du réseau de télécommunications avenue d’Azereix (du boulevard Lacaussade à la rue François Marquès), réalisé pour ORANGE en coordination avec le Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 8/09/2022)
46 - Participation de la Ville aux travaux de reprise du réseau aérien, d’éclairage public avenue d’Azereix (du boulevard Lacaussade à la rue François Marquès), réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées. (Cion Travaux – Transition énergétique – Sécurité des ERP du 8/09/2022)
47 - Rapport 2021 de la Commission communale pour l’accessibilité. (Cion Handicap – Accessibilité – Ville inclusive du 7/09/2022)
48 - Partenariat avec le lycée professionnel Reffye.
(Cion Handicap – Accessibilité – Ville inclusive du 7/09/2022)