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Ordre du Jour - 01 07 2024 ODJ
Ordre du Jour - 09.12.24 ODJ
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 09.12.24 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 9 DÉCEMBRE 2024
Ordre du jour
0 - Don en faveur des victimes espagnoles de la région de Valence (Remise sur table).
1 - Adoption des procès-verbaux des séances du 30 septembre et du 4 novembre 2024.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Point sur la fontaine des quatre vallées.
4 - Chalet du Jardin Massey - Sélection du candidat et création de tarif . (Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 04/12/2024)
5 - Budget Principal 2024 - Décision modificative n°2.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/ 2024)
6 - Budget Annexe Parcs de stationnement 2024 - Décision modificative n°2. (Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
7 - Budget Annexe Restauration collective 2024 - Décision modificative n°2. (Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
8 - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
9 - Budget principal 2024 – Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisées.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
10 - Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans l’attente du vote des Budgets Primitifs 2025.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
11 - Exercice 2024 - demandes d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexes.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024) 12 - Cession d’un ensemble immobilier abritant le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) ATRIUM – 88 avenue Alsace Lorraine à Tarbes.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
13 - Révision de l’attribution de compensation de la ville de Tarbes suite au transfert de la compétence « Sensibilisation aux transitions énergétique et écologique à la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
14 - Contrat de ville Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Engagement quartiers 2030 – Approbation des conventions cadre 2025-2030 portant sur l’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, pour les bailleurs sociaux OPH, SEMI et ICF ATLANTIQUE.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
15 - Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destiné à économiser l’énergie. (Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
16 - Attribution de primes pour l’amélioration des logements privés.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
17 - Campagne de recensement 2025 – Convention avec La Poste pour la réalisation de la collecte.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
18 - Renouvellement de la convention de coordination Police municipale/Police nationale.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
19 - Convention de partenariat avec le lycée professionnel Lautréamont pour la participation des élèves aux vœux du Maire le 7 janvier 2025.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
20 - Transfert de la compétence petite enfance du CCAS de la ville de Tarbes vers la Ville à compter du 1er janvier 2025.
(Comité Technique du 26/11/2024, Conseil d’Administration du CCAS du 26/11/2024 et Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024) 21 - Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux (ISFE).
(Comité Technique du 26/11/2024 et Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
22 - Participation de la ville à la protection sociale complémentaire des agents municipaux.
(Comité Technique du 26/11/2024 et Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
23 - Recrutement de personnel vacataire : revalorisation du mode de rémunération. (Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
24 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs.
(Comité Technique du 26/11/2024 et Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
25 - Convention entre la ville de TARBES et le Centre Communal d’Action Sociale relative à la mise à disposition partielle du Directeur Général des Services et du Directeur du développement au service des habitants.
(Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
26 - Convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Tarbes relative à la mise à disposition partielle de l’assistante sociale chargée du personnel. (Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
27 - Régime indemnitaire des agents municipaux – Modification des conditions de maintien en cas de maladie.
(Comité Technique du 26/11/2024 et Cion Administration générale, finances, ressources humaines et Commande publique du 02/12/2024)
28 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 03/12/2024)
29 - Aide à la pratique sportive - carte senior.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 03/12/2024)
30 - Stand de tir municipal 25 mètres – Nouvelle tarification.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 03/12/2024) 31 - Convention avec les copropriétaires des "résidences CDE Bel-Air" pour une intervention d'élagage sur une haie d'arbustes sur l'emprise foncière du programme urbain "NPNRU Bel-Air".
(Cion Cadre de vie/Propreté - Transition écologique - Protection animale du 12/11/2024)
32 - Partenariat avec Occitanie Musées et le service régional de transport LIO. (Cion Culture - Relations extérieures du 18/11/2024)
33 - Tarification complémentaire des ateliers de pratique artistique et de médiation culturelle - Saison 2024-2025 du Pari.
(Cion Culture - Relations extérieures du 18/11/2024)
34 - Espaces et locaux associatifs - modification et création des tarifs. (Cion Vie associative du 21/11/2024)