Ordre du Jour - 18.12.2023 ODJ def

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Ordre du Jour - 18.12.2023 ODJ def Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Tarbes. Lien du pdf (Ordre du Jour - 18.12.2023 ODJ def)Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 18 DÉCEMBRE 2023

Ordre du jour

1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Élection d’une nouvelle adjointe au Maire.

4 - Maintien ou non des fonctions d’adjoint de Monsieur Frédéric LAVAL après retrait de l’ensemble de ses délégations.

5 - Création des Commissions municipales – Délibération modificative.

6 - Désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions municipales - Délibération modificative.

7 - Désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions extra- municipales - Délibération modificative.

8 - Mise à disposition du pavillon Edmond Lay, Place au bois.

(Cion Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 08/11/2023)

9 - Reconduction et extension du dispositif des petits déjeuners pour l’année scolaire 2023-2024.

(Cion Education – Jeunesse – Enseignement supérieur – Restauration collective du 20/09/2023)

10 - Convention avec la copropriété de la résidence Les Rives de l’Adour pour l’ouverture au public et l’entretien de l’espace situé en bord des berges hautes de l’Adour.

(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du 28/11/2023)

11 - Convention avec l'éco-organisme CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus issus des emballages ménagers.

(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du 28/11/2023)

12 - Budget Principal 2023- Décision modificative n°2.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)13 - Budget Annexe Centre de santé 2023- Décision modificative n°1. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

14 - Budget Annexe Parcs de stationnement 2023 - Décision modificative n°2. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

15 - Budget Annexe Restauration collective 2023 – Décision modificative n° 2. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

16 - Placement de fonds sur un compte à terme.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

17 - Exercice 2023 - Régie personnalisée « Tarbes Expo Pyrénées Congrès ». - Participation financière au titre des obligations de service public.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

18 - Budget principal 2023 – Soutien au monde associatif – Ajustement du tableau des subventions individualisées.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

19 - Rapport sur l’évolution de l’endettement en 2023.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

20 - Débat d’orientation budgétaire 2024.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

21 - Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans l’attente du vote des budgets primitifs 2024.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

22 - Exercice 2023 demandes d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexes.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

23 - Budget Principal 2023 du Centre Communal d’Action Sociale – Subvention d’équilibre supplémentaire.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)24 - Vente de carafes « eau de Tarbes, eau de table, Tarbes ville durable ». (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

25 - Exonération des redevances de stationnement pour les fêtes de fin d'année 2023.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

26 - Avis du Conseil municipal sur une demande de dérogation au principe de repos dominical – Salons de coiffure.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

27 - Avis du Conseil municipal sur une demande de dérogation au principe de repos dominical – APF France Handicap.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

28 - Location d’un terrain par Madame NAVARRET à la commune de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

29 - Restitution de la déchetterie Tarbes-Nord : convention tripartite SYMAT/Commune de Tarbes/Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes- Pyrénées.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

30 - Programme Action cœur de ville de Tarbes et Lourdes – Avenant 2023/2026. (Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

31 - Avenant n°3 aux conventions portant sur l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville avec les bailleurs sociaux.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

32 - Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du11/12/2023)

33 - Centre de santé municipal Louis LARENG : revalorisation de la rémunération des médecins vacataires.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)34 - Renouvellement des conventions de mise à disposition à temps partiel de plusieurs agents municipaux de la ville de Tarbes auprès d’associations sportives tarbaises.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

35 - Convention entre la ville de Tarbes et l’association Gespe Animation Spectacle relative à la mise à disposition de trois agents municipaux.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

36 - Convention entre la ville de Tarbes et l’Office de Tourisme relative à la mise à disposition partielle de deux agents municipaux.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

37 - Convention entre la ville de Tarbes et Tarbes Animation relative à la mise à disposition de trois agents municipaux.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

38 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

39 - Modification des conditions de recrutement de plusieurs emplois à la ville de Tarbes.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 11/12/2023)

40 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.

(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 23/11/2023)

41 - Aide aux sportifs de haut niveau.

(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 23/11/2023)

42 - Aide à la pratique sportive : carte senior.

(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 23/11/2023)

43 - Mise à disposition du stand de tir municipal de 25 m auprès de structures extérieures et partenaires.

(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 14/09/2023)

44 - Dénomination de la voie privée « rue Mouysset ».

(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de Ville du 05/12/2023)45 - Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation électrique au profit de la société Enedis.

(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de Ville du 05/12/2023)

46 - Régularisations foncières avec l’Ecole Nationale d’Ingénieurs de Tarbes. (Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de Ville du 05/12/2023)

47 - Exposition Antonio Saura : Mensonge et songe de Franco.

(Cion Culture du 23/11/2023)

48 - Exposition 2024 au musée de la Déportation et de la Résistance. (Cion Culture du 23/11/2023)

49 - Actions culturelles 2024 du musée de la Déportation et de la Résistance. (Cion Culture du 23/11/2023)

50 - Programme « Arts de la Scène – Aide à la saison » - Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Occitanie.

(Cion Culture du 23/11/2023)

51 - Poursuite du partenariat avec le lycée professionnel Reffye.

(Cion Handicap – Accessibilité – Ville inclusive du 05/12/2023)