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Déliberation - 33 2024 Subvention RHP
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Forcalquier.
Lien du pdf (Déliberation - 33 2024 Subvention RHP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
RECUA
Délibération n°2024-33 - 4 GT 2x
Thème : FINANCES 2 RÉP ar . . . 3 e Si Objet : Subvention de fonctionnement à l’association « randonner en Haute-Provence »
L’an deux mille vingt-quatre le dix-neuf du mois de septembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 13 septembre 2024 s’est réuni à l’Hôtel de Ville dans la salle ordinaire de ses délibérations, sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 29 Membres présents : 18 Pouvoirs : 11 Suffrages exprimés : 29
Étaient présents :
David GEHANT, maire ; Emmanuel LUTHRINGER, adjoint ; Thomas CHERBAKOVW, adjoint ; Sylvie SAMBAIN, adjointe; Charlotte SOULARD, adjointe ; Sandrine LEBRE, adjointe ; Jean- Pierre GEORGE, adjoint; Jacqueline VILLANI, conseillère municipale ; Didier MOREL, conseiller municipal ; Aurélie ANNEQUIN, conseillère municipale ; Gérard PETEY, conseiller municipal ; Elodie OLIVER, conseillère municipale ; Fabien JOURDAN, conseiller municipal; Jérémie DENIER, conseiller municipal ; Danièle KLINGLER, conseillère municipale ; Lisa MARCEL, conseillère municipale ; Jean- Michel GRES, conseiller municipal ; Alix POINSO), conseillère municipale.
Étaient représentés :
Mme Caroline MASPER, adjointe donne procuration à M. Jean-Pierre GEORGE Mme Karima COEURET, adjointe donne procuration à Mme Aurélie ANNEQUIN Mme Francine GIAY- CHECA, conseillère municipale donne procuration à M. Didier MOREL M. Michel CHAPUIS, conseiller municipal donne procuration à Mme Jacqueline VILLANI M. Michel DALMASSO), conseiller municipal donne procuration à M. Fabien JOURDAN M. Rémy ROTA, conseiller municipal donne procuration à M. Jérémie DENIER Mme Virginie FAYET, conseillère municipale donne procuration à M. Thomas CHERBAKOW Mme Morane SOULIE, conseillère municipale donne procuration à M. David GEHANT Mme Lorraine PRUNET, conseillère municipale donne procuration à Mme Danièle KLINGLER M. Geoffroy GONZALEZ, conseiller municipal donne procuration à Mme Alix POINSO M. Charles DANNAUD, conseiller municipal donne procuration à M. Jean-Michel GRES
Absents excusés :
Caroline MASPER, Karima COEURET, Francine GIAY-CHECA, Michel CHAPUIS, Michel DALMASSO, Rémy ROTA, Virginie FAYET, Morane SOULIE, Lorraine PRUNET, Geoffroy GONZALEZ, Charles DANNAUD.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Elodie OLIVER à été désignée à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Délibération n°2024-33 page 1 sur 2 VU l’article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ATTENDU que pour l’accomplissement de missions présentant un intérêt pour la généralité des habitants de la commune, les associations de la loi du 1° juillet 1901 qui œuvrent dans le domaine social, culturel ou sportif, peuvent en tant qu’organisme à but non lucratif, recevoir des aides financières de la commune.
ATTENDU que la commune par l’attribution de subventions, a la volonté d’accompagner les associations en les aidant dans la réalisation de leurs projets et en soutenant leurs actions. Elle affirme, ainsi, une politique de soutien actif aux associations locales.
L'association RANDONNER EN HAUTE-PROVENCE reconnue d’utilité publique a son antenne locale à Forcalquier, Place du Bourguet. Elle organise des randonnées sur une journée ainsi que des séjours. Elle participe à la reconnaissance et au balisage des différents chemins de randonnée.
Afin de soutenir l’association dans ses actions, il est proposé de lui attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 350 €.
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE :
- D’approuver le versement d’une subvention d’un montant de 350 € en faveur de
l’association « RANDONNER EN HAUTE-PROVENCE » ;
- Dit que les crédits sont inscrits au budget 2024 ;
- D’autoriser Monsieur le Maire ou en cas d’empêchement, un adjoint ou un conseiller
municipal à effectuer toute démarche consécutive à cette décision, et pour les élus ayant reçu
délégation à signer, au nom et pour le compte de la Commune, toute pièce de nature
administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
POUR : 29 AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ, les jours, mois et an susdits, CONTRE : 0 POUR EXTRAIT CONFORME
ABSTENTIONS : 0 dE F4
CC) () % fe POŸ Le Maïre, avid GEHANT
Acte publié le :
Délibération n°2024-33 page 2 sur 2