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Convocation - Convocation CM 2023 01 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2023 01 24)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune
de
Charantonnay
1260
Avenue
du
Dauphiné
- 38790
Charantonnay
04
74
59
01
42
— 04
74
59
13
96
— www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
24 janvier
2023
à 20h
salle
du
conseil
municipal
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Charantonnay,
le
19
janvier
2023
ORDRE
DU
JOUR
Information
de
M
Le
Maire
sur
l’utilisation
de
ses
délégations
de
signature
DELIBERATIONS
FINANCES Autorisation
de
signer
l'avenant
n°9
à
la
convention
du
7 mai
2012
relative
à
la participation
financière
aux
frais
de
fonctionnement
du
centre
médico-scolaire
de
Bourgoin-Jallieu
Approbation
de
l'annulation
d’un
titre
à l'encontre
d'un
habitant
pour
la participation
à l'assainissement
collectif
Approbation
d'une
demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
pour
2023
PERSONNEL Autorisation
de
signer
l'adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
l'Isère
TRAVAUX
/
INFRASTRUCTURES
Adoption
du
plan
de
financement
provisoire
proposé
par
TE38
pour
l'extension
du
réseau
d'éclairage
public
à l'entrée
Ouest
du
village Approbation
du
plan
de
financement
provisoire
proposé
par
TE38
pour
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
de
distribution
d'électricité
chemin
du
Ballie
Approbation
du
plan
de
financement
provisoire
proposé
par
TE38
pour
les
travaux
sur
réseaux
d'éclairage
public
chemin
du
Ballie
VIE
ASSOCIATIVE
Approbation
de
la modification
du
règlement
d'attribution
des
subventions
aux
associations
Questions
diverses
-
Point
budget
: évolution
de
la
masse
salariale
de
2021
à 2023
Tour
de
table
et expression
libre