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Convocation - Convocation CM 2016 01 19
Document publié le Mardi 19 janvier 2016 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2016 01 19)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Ruralité,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 - www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 19 janvier 2016 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 14 janvier 2016
Le Maire,
Pierre-Louis ORELLE à
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
FINANCES
Demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour l’organisation du centenaire de la guerre Demande de subvention auprès de Rhône Pluriel pour l'organisation du centenaire de la guerre Demande de subvention auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’organisation du centenaire de la guerre Demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour l'ADAP à l'école élémentaire et maternelle Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement aux Territoires Ruraux (DETR) 2016 Demande de subvention auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la création d’une salle socio-culturelle Demande de subvention au conseil départemental pour les radiateurs école élémentaire Tarif des services de la collectivité pour 2016
Instauration du principe de redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) Demande de fond de concours à la CCCND
Demande de subvention à la FFF pour la construction d’un espace de convivialité « Club house » à l’Aire Couverte
Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de la commune pour 2016
CONSEIL MUNICIPAL
Diminution du nombre de postes d’Adjoints
Création d’un poste de conseiller municipal délégué
Indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation
ASSAINISSEMENT
Tarif de la taxe d'assainissement applicable au 01/01/2016
VIE SOCIALE ET ASSOCIATIVE
Remboursement d’un acompte de location de la salle des fêtes
ENVIRONNEMENT
Engagement d'un nouveau contrat d'Aménagement de la forêt Communale avec l'ONF
PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Tour de table et expression libre