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Convocation - convocation CM 2015 06 23 V2
Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 2015 06 23 V2)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Ruralité,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 23 juin 2015 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
Le Maire,
Pierre-Louis
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
FINANCES
DWM2 du budget communal 2015
Tarif 2015 Piscine de Saint Jean de Bournay
Tarif d'utilisation du Domaine Public pour l'installation d'un chapiteau lors de la location de la Salle des
Fêtes
Mise à disposition de la salle de cantine maternelle à titre gracieux et exceptionnel Autorisation de signer la convention INFRACOS (SFR) d'occupation privative du domaine public
RESTAURATION SCOLAIRE
Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire communal Tarif des repas du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2015-2016 Tarif d'utilisation du restaurant scolaire communal pour l'année scolaire 2015-2016 par les enfants amenant leurs repas
Tarif d'utilisation du restaurant scolaire communal pour l’année scolaire 2015-2016 par les enseignants
PERISCOLAIRE
Convention de collaboration
Tarif des temps d'activités périscolaires et des garderies communales
Gestion du périscolaire le mercredi après-midi
Convention régissant les relations entre la commune de CHARANTONNAY et l'association Familles Rurales dans le cadre des activités périscolaires et de la pause méridienne. CCCND
Adoption du rapport de la « Commission locale d'évaluation des transferts de charges » Transfert de compétence « Réseaux et services locaux de communications électroniques » -
modification des statuts communautaires
SMND
Convention pour l'indemnisation des communes suite à l'aménagement des points d'apport volontaire URBANISME
Autorisation de signer la convention de servitude avec ERDF pour l'alimentation du nouveau lotissement
des Grandes Bruyères
Acceptation de cession gratuite de terrain.
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Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du CDG 38
ENVIRONNEMENT
Devenir de l'Office National des Forêts
Questions diverses
Tour de table et expression libre