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Déliberation - DE 2025 045 1
Déliberation - DE 2025 029
Déliberation - DE 2025 025
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2025 025)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
N°DE_.2025_025
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
31
juillet
2025
Date
de
la
convocation:
25 juillet 2025 Membres
en
exercice :
15 Présents
: 10
Votants:
13
Pour:
13
Contre:
0
Abstentions:
0
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et le trente-et-un juillet l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunle
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
: Jean-Paul
COMTE,
Mélanie
GAILLARD,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Emmanuelle
MARTIN,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY Représentés:
Isabelle
COLLOMP
par
Mélanie
GAILLARD,
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Raphael
PIERRET
par
Emmanuelle
MARTIN
Excusés: Absents:
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
DÉCISION
MODIFICATIVE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
2025
N°
3
Rapporteur
: Rocca
BELLOMO
Délibération
d'ouverture
de crédits
(Décision
N°3)
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
Municipal
qu’il
est nécessaire
de
procéder
à l’ouverture
de
crédits
pour
les comptes
d’investissements
pour
l’exercice
2025.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Articles
Désignations
Dépenses
Recettes
Chapitre
21
2188
Autres
Immobilisations
(panneaux
7500.00
€
d'affichage,
Triangle
signalisation
travaux,
lit, chaises,
étagères)
TOTAL
7500.00
€
Ouï
cet exposé
ct après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal,
- DECIDE
d’approuver
l'ouverture
de crédits
N°3
au budget
2025.
Nombre
de
voix
13
Abstentions
pour
_
|
Nombre
de
voix
Ne
prend
pas
part
contre
au
vote
Ainsi
fait
et délibéré
les
jour,
mois
et an
que
dessus
Dépôt
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Date
de
réception
de
l'AR:
05/08/2025
004-210401105-20250731-DE_2025_025-DE