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Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 07 avril 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 7 avril 2014
L'an deux mil quatorze le sept avril à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yannick VILLAIN, Maire.
Présents : Mesdames Marie-Hélène GOUEDARD, Anaïs ESNAULT, Françoise DUPUIS, Audrey CALMUS, Ophélia FLAUX, WEGMANN Mylène et Messieurs Yannick VILLAIN, Michel CLOUZEAU, Raymond BLANDUREL, DECROIX Pierre-François, Roland VANHOVE, Ludwig GRAS, MAQUAIRE Nicolas
Absents excusés : - M. SURREL Stéphane qui donne son pouvoir à M. VILLAIN Yannick
Secrétaire de séance : Mme GOUEDARD Marie-Hélène
Ordre du jour :
1. Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2014 2. Indemnités du Maire et des adjoints
3. Composition des commissions
4. Désignation des membres des syndicats
5. Affaires et questions diverses
Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2014
Aucune remarque n’est apportée sur la rédaction du compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2014. Ce compte rendu est donc adopté à l’unanimité des membres présents.
Indemnités du Maire et des Adjoints
Monsieur le Maire donne lecture d’un texte du centre de gestion expliquant que dans les commune de moins de 1000 habitants les indemnités du Maire et des Adjoints est fixée automatiquement à son taux maxima, sauf avis contraire du conseil municipal. Pour les commune entre 500 et 999 habitants les taux sont de 31 % pour le Maire et de 8.25 % pour les Adjoints basés sur la valeur mensuelle de l’indice brut 1015 soit 3 801.47 €. Ce qui équivaut à une indemnité de 1 178.46 € brut pour le Maire et 313.62 € brut pour les Adjoints. Le conseil municipal accepte ces taux à l’unanimité des membres présents.
Composition des commissions
Chaque conseiller municipal a reçu la liste des différentes commissions et des différents syndicats pour réfléchir aux commissions et syndicats qu’ils souhaitent intégrer. Ce qui donne le résultat suivant :
Commission conseil d’école : Responsable titulaire : Mme Gouédard, suppléante : Mme Flaux
1 Commission jeunesse et scolaire : Responsable Mme Gouédard,
Membres : Mme Esnault, Mme Flaux, Mme Wegmann, M. Clouzeau, Mme Dupuis
Commission Fourrière du Sénonais : Responsable Mme Gouédard,
Titulaires : Mme Calmus, suppléante : Mme Esnault
CCAS : Président M. Villain,
Membres du conseil municipal : M. Decroix, M. Blandurel, M. Gras, Mme Wegmann, Mme Calmus
Membres extérieurs : Mme Massa, Mme Chapellier, Mme Clouzeau, et il reste 2 personnes à trouver
Commission animation, lien social, communication : Responsable : M. Decroix, Membres : M. Blandurel, M. Gras, Mme Calmus, Mme Wegmann, M. Clouzeau, Mme Flaux
Commission handicap : responsable : M. Decroix, titulaire : M. Gras
Commission des aides ménagères : responsable : M. Decroix, Titulaire : Mme Calmus
Commission urbanisme, aménagement et patrimoine : responsable : M. Frachet, Membres : M. Clouzeau, M. Surrel, M. Vanhove, Mme Dupuis, M. Gras, M. Blandurel
Commission voirie CCJ : responsable : M. Frachet, titulaire : M. Clouzeau
Commission habitat CCJ : responsable : M. Frachet, titulaire : M. Gras
Commission aménagement CCJ : responsable : M. Frachet, titulaire : Mme Dupuis
Commission développement économique : responsable : M. Villain, titulaire : Mme Gouédard
Commission environnement et agriculture : Responsable : M. Villain, Membres : Mme Esnault, M. Maquaire, Mme Gouédard, M. Frachet, M. Vanhove
Commission déchet et environnement CCJ : responsable : M. Villain, titulaire : Mme Esnault
Commission finances : responsable : M. Villain,
Titulaires : Mme Gouédard, M. Decroix, M. Frachet, Mme Calmus, M. Vanhove, Suppléants : M. Surrel, Mme Wegmann
Commission appel d’offre : responsable : M. Villain,
Ttitulaires : Mme Gouédard, M. Decroix, M. Frachet,
Suppléants : M. Surrel, M. Vanhove
CNAS : M. Villain, Mme Saurrel
Désignation des membres des syndicats
Syndicat départemental de l’énergie de l’Yonne (SDEY) : responsable et titulaire : M. Frachet, suppléant : M. Vanhove
2 Syndicat des eaux de Verlin, SIEAP : responsable et titulaire : M. Frachet, suppléant : M. Vanhove
SACESAVI : titulaires : M. Villain, M. Frachet, Mme Gouédard, M. Vanhove
Affaires et questions diverses
Monsieur Yannick VILLAIN informe le conseil municipal que les travaux d’interconnexion à la Salbrette ont repris le 7 avril dans la rue des Prés à la Petite Celle pour passer d’une canalisation en Ø 125 à une canalisation en Ø 150. La population sera informée de la mise en eau du réseau car il risque d’y avoir quelques perturbations.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commission des finances se réunira le 16 avril prochain à 18 h.
Monsieur Villain a rencontré Mme Pauvert qui a monté un conte musical et qui propose d’accueillir les 4 classes des écoles (à tour de rôle) pour leur présenter ce conte. Mme Pauvert souhaite donner un concert en l’église de La Celle Saint Cyr en 2015.
Le conseil communautaire de la CCJ sera installé le 14 avril 2014 à 19 h.
Une rencontre est prévue avec les nouveaux Maires et le Major Jean-Pierre Teullet de la gendarmerie à Villeneuve sur Yonne le 9 avril à 11 h 30.
Mme Dupuis informe que le rendez-vous avec la Billebaude pour le feu d’artifice du 13 juillet est prévu le 17 avril 2014 à 16 h. M. Griache sera convié.
La commission scolaire se réunira le vendredi 18 avril à 18 heures à la Mairie pour étudier la mise en place des rythmes scolaires pour septembre 2014.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 28 avril 2014 à 19 h 30 pour le votre du budget.
Fin de séance : 20 h 06
Le Maire
Yannick VILLAIN
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