Conseil Municipal - tableau conseil municipala3

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Conseil Municipal - tableau conseil municipala3 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Moussoulens. Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau conseil municipala3)Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie, DÉPARTEMENT

AUDE

_____

ARRONDISSEMENT

CARCASSONNE

_____

Effectif légal du conseil

municipal

13

_____

COMMUNE :

MOUSSOULENS

Communes

de 1 000

habitants et plus

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL ( a r t . L . 2 1 2 1 - 1 d u c o d e g é n é r a l d e s c o l l e c t i v i t é s t e r r i t o r i a l e s – C G C T ) __________________________

L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales : 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).

Fonction1 Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus

récente élection à la

fonction

Suffrages obtenus

par le candidat

(en chiffres)

Maire Mr VALLIER Gérard 22/11/1955 25 mai 2020 327

Premier adjoint Mr CHAZALMARTIN Regis 08/08/1951 25 mai 2020 327

Deuxième adjoint Mme ESCANDE Valérie 09/03/1964 25 mai 2020 327

Troisième adjoint Mr KLEIN Cyril 17/04/1974 25 mai 2020 327

Quatrième adjoint Mme MICOULEAU-SALVAIRE Marie-Cécile 11/10/1955 25 mai 2020 327

Conseiller Mme GRIFFITHS SAVELLI Susa 10/02/1955 15 mars 2020 327

Conseiller Mr VERGE Jean-Luc 09/01/1973 15 mars 2020 327

Conseiller Mme CLEMENTE Emilie 12/05/1978 15 mars 2020 327

Conseiller Mr RAMON Florian 13/10/1986 15 mars 2020 327

Conseiller Mme HEMERY Sabine 08/07/1970 15 mars 2020 327

Conseiller Mr BAUGUIL Jean-Louis 24/03/1942 15 mars 2020 327

Conseiller Mr BONNEMORT Christophe 03/04/1966 13 sept. 2021 254

Conseiller Mr PRADIER Jérôme 21/05/1979 25 mai 2023 327

Cachet de la mairie :

Certifié par le maire, G. VALLIER

A, Moussoulens, le 25 mai 2023

1

Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.