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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
NUMERO DE LA
DELIBERATION
OBJET DE LA DELIBERATION
RESULTAT DU
VOTE
2023-09-01
2023-09-02
2023-09-03
2023-09-04
2023-09-05
2023-09-06
Délibération n° 01 – vote de la motion de l’Association des
maires de l’Aude- Violences envers les élus
Délibération n°02 – Adhésion à la compétence territoires
intelligents et usages numériques du SYADEN – Eclairage public
connecté
Délibération n° 03 - Demande de concours financier à
Carcassonne Agglo – FPIC 2020
Délibération n°04 – Demande de concours financier à
Carcassonne Agglo – FPIC 2021
Délibération n°05 – Création d’un poste permanent à temps non
complet
Délibération n°06 - Convention de mise à disposition de
personnel avec le CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité »
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Affiché et mis en ligne le 29 septembre 2023
Les délibérations sont consultables sur le site officiel de la commune.