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Déliberation - tableau des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2026 SÉANCE DU 21 MAI 2026
2
NUMERO DE LA
DELIBERATION
OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU
VOTE
2026-05-01
2026-05-02
2026-05-03
2026-05-04
2026-05-05
2026-05-06
2026-05-07
2026-05-08
2026-05-09
2026-05-10
2026-05-11
2026-05-12
Délibération n°001 : désignation d’un délégué titulaire et
suppléant SIAH du Bassin du FRESQUEL
Délibération n°002 – Désignation d’un délégué titulaire et
suppléant RESEAU 11
Délibération n°003 – Désignation d’un délégué titulaire et
suppléant à l’Association AVEC
Délibération n°004 : Désignation d’un délégué titulaire et
suppléant ATD11
Délibération n°005 : délibération fixant la liste des noms en vue de
la nomination des membres de la commission communale des
Impôts Direct (CCID)
Délibération n°006 : loi démocratie de proximité conditions
d’exercice du mandat des élus, droit à la formation des élus
municipaux.
Délibération n°07 : Création d’une commission d’appel d’offres
Délibération n°08 : attribution de subventions aux associations
communales
Délibération n°09 : Attribution de subventions aux associations
hors commune
Délibération n°010 : Délibération portant création d’un emploi
permanent de cuisinier pris en application de l’article L 332-8 2°
Délibération n°011 : Délibération portant création d’un emploi
permanent d’agent de ménage et de cantine pris en application de
l’article L 332-8 2°
Délibération n°012 : Délibération portant création d’un emploi
d’agent d’entretien des locaux pris en application de l’article
L 332-8 2°
MAJORITE
(3 abstentions)
MAJORITE
(3 abstentions)
MAJORITE
(3 abstentions)
MAJORITE
(3 abstentions)
UNANIMITE
MAJORITE
(1 abstention)
UNANIMITE
UNANIMITE
UNANIMITE
UNANIMITE
UNANIMITE
MAJORITE
(1 abstention) SÉANCE DU 21 MAI 2026
3
Affiché et mis en ligne le 24/02/2026
Les délibérations sont consultables sur le site officiel de la commune.
NUMERO DE LA
DELIBERATION
OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU
VOTE
2026-05-13
2026-05-14
2026-05-15
2026-05-16
Délibération n°013 : Chemin de la Cave Coopérative –
Régularisation foncière aux fins d’intégration dans le domaine
public de la commune – rétrocession de parcelles à la commune
par les Vignobles de Vendéole
Délibération n°014 : Chemin de la Cave Coopérative –
Régularisation foncière aux fins d’intégration dans le domaine
public de la commune – Echange de parcelles entre la commune et
MME ROUS
Délibération n°015 : Chemin de la Cave Coopérative –
Régularisation foncière aux fins d’intégration dans le domaine
public de la commune – Echanges de parcelles entre la commune
et MME ROUS
Délibération n°016 : Délibération relative aux délégations
consenties au Maire par le Conseil municipal – ABROGE ET
REMPLACE la délibération du 23 avril 2026 suite à une erreur
matérielle
QUESTIONS DIVERSES
UNANIMITE
UNANIMITE
UNANIMITE
UNANIMITE