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Convocation - Convocation CM du 16 04 2026 1
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Nomain.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 16 04 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
COMMUNE DE NOMAIN
Le 8 avril 2026,
CONVOCATION
RÉUNION PUBLIQUE
La réunion du Conseil Municipal aura lieu :
En salle du Conseil de Nomain,
Le jeudi 16 avril 2026, à 19h.
Voici l’ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026,
Détermination du nombre de membres au sein du Conseil d'Administration du CCAS,
Election des membres élus au Conseil d'Administration du CCAS,
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),
Constitution de la Commission d'Appel d’Offre (CAO),
Constitution de la Commission de Contrôle des listes électorales,
Constitution des commission communales,
Indemnités de fonctions du maire et des adjoints,
Désignation du représentant de la commune au Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut,
Désignation des représentants de la commune au SIVU,
Désignation d’un Grand Electeur SIDEN-SIAN — compétence Défense Extérieure Contre
l’Incendie,
Mise à jour du tableau des effectifs — Création et suppression de postes suite à 2 avancements
de grade,
Questions diverses.
Je compte sur votre présence, et vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Stéphanie DERNAUCOURT