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Procès Verbal - Affiche CM 30 03 2021
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche CM 30 03 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
| République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Me Les membres du Conseil Municipal se réuniront dans la salle du Conseil Municipal — salle Georges SPENALE - le :
Mardi 30 MARS 2021 à 17 h 30
EN TI La Pointe
> Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2021
FINANCES
1. Convention d'adhésion de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe — Petites villes de demain 2. Autorisation de Programme / Crédit de Paiement : Travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries - Route de Lavaur
Adhésion à la SPL Agence Régionale Aménagement Construction Occitanie (ARAC) Adhésion à la SPL Agence Région Energie Climat Occitanie (AREC) Acquisition d’actions à la SPL AUDEO
Fiscalité directe locale 2021
Subventions aux associations 2021
Budget Principal Commune
8.1 Compte de gestion 2020
8.2 Compte administratif 2020
8.3 Affectation des résultats 2020
8.4 Subvention d'équilibre au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe 8.5 Budget Transport Urbain : Versement d'une subvention d'équilibre 8.6 Budget primitif 2021
9. Admission en non-valeurs
10. Budget Annexe Assainissement
10.1 Compte de gestion 2020
10.2 Compte administratif 2020
10.3 Affectation des résultats 2020
10.4 Budget primitif 2021
11. Budget annexe Transport urbain
11.1 Compte de gestion 2020
11.2 Compte administratif 2020
11.3 Budget primitif 2021
12. Budget Annexe Lotissement Montauty
13. Exonération de la Redevance d'occupation du domaine public
muiounrz
ce
URBANISME
14. Enquête Publique pour intégration des voiries et espaces communs du lotissement dit « Les Eglantiers » dans le domaine public
15. Acquisition foncière — lieu-dit Montauty
16. Dénomination de voies :
16.1 Impasse Labarthe
16.2 Chemin du Bois de l'Hôpital
17. Mise à jour du tableau de classement des voies communales
ÉDUCATION
18. Création d’une classe Petite Section Occitan sur l’école Louisa Paulin 19. Règlement intérieur du service enfance et accueil jeunesse
ASSOCIATIONS
20. Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe — Associations : mise en œuvre des activités périscolaires
21. Convention d'intervention du Comité du Bassin d'Emploi du Nord Est Toulousain (CBE du NET) pour la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Analyse des dossiers de subventions des associations
22. Compte rendu des délégations du conseil au maire Saint-Sulpice-la-Pointe, le 24/03/2021
Le Maire,
> Questions diverses SZ /
Raphaël BERNARDIN
Hôtel de Ville / Parc Georges Spénale / 81370 ST-SULPICE-LA-POINTE Tél. : 05.63.40.22.00 / Fax : 05.63.40.23.30 / Courriel : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr