Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIB
Déliberation - LISTE DES DELIB ET DELIB
Déliberation - liste deliberation et delib 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE ET DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - liste delib
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS V2 1
Déliberation - LISTE DELIB VALIDEE
Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aventin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Éducation,
e
S
Q int
République
Française
Département
de
la Haute-Garonne
Aventin
MAIRIE
DE SAINT-AVENTIN
- 31110
nurennaonenmn
Publié
le
02/12/2022
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
09
DECEMBRE
2022
Date
de
la convocation
03
Décembre
2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 7
Nombre
de
présents
: 6
PRESENTS :
TINE
Jean-Claude,
SANSUC
Robert,
BOLAND
Alain,
OUSTALET
Léon,
SICRE
Richard,
GABERNET
Serge
Absent
: COUDIN
Patrick
M.SANSUC
Robert
a été
élu
secrétaire
de
séance
ORDRE
DU
JOUR
N°2022-66:
Recrutement
d'un
agent
contractuel
pour
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
Vote
=Pour:
6
Contre
:
Abstention
:
N°2022-67
: Décision
modificative
n°2
Vote
=
Pour:
6
Contre :
Abstention
:
N°2022-68
: Constitution
de
provisions
pour
dépréciation
de
comptes
de
tiers
Vote
=Pour:
6
Contre
:
Abstention
:
N°2022-69
: Modification
des
statuts
du
Sicasmir
Vote
=
Pour:
6
Contre
:
Abstention
:
N°2022-70
: Réhabilitation
logement
école
et
demande
de
subvention
Vote=Pour:
6
Contre :
Abstention
:
Fait
à Saint-Aventin,
le 09
Décembre
2022
Le Maire,
Jean-Claude TINE