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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Laneuveville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs CM16032023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 MARS 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro de la
délibération
Objet de la délibération
Approuvée
/
Refusée
N°01.160323 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2023 Approuvée
N°02.160323 Approbation de l’ordre du jour Approuvée
N°03.160323 Rappel du règlement intérieur du Conseil municipal et de la charte de l’élu local
Non soumise
au vote
N°04.160323 Pacte financier et fiscal de la Métropole du Grand Nancy Approuvée
N°05.160323 Rapport d’orientation budgétaire Non soumise au vote
N°06.160323 Déclassement et vente d’une parcelle rue Pasteur Approuvée
N°07.160323 Autorisation de la Métropole à radier une servitude de tréfonds sur la parcelle AP 141 rue des Lauriers Approuvée
N°08.160323 Convention de superposition de gestion de la Véloroute-voie-verte V52 entre Laneuveville-devant-Nancy et Art-sur-Meurthe Approuvée
N°09.160323
Convention de mise à disposition gracieuse par la Métropole de la plateforme de participation citoyenne
« jeparticipe.metropolegrandnancy.fr »
Approuvée
N°10.160323 Compte rendu concernant les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil municipal
Non soumise
au vote
N°11.160323 Séisme en Turquie et en Syrie : motion de soutien aux victimes des séismes en Turquie et en Syrie par le Conseil municipal Approuvée