Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delibs CM 11042024
Conseil Municipal - 13 04 21
Déliberation - Delibs CM 02 02 2023
Conseil Municipal - Dlib CM 10042025
Compte-Rendu - CR CM 07 04 2022
Conseil Municipal - 03 04 18
Procès Verbal - PV CM du 10 avril 2025
Déliberation - Deliberations 26032024
Déliberation - Deliberations 22032023
Déliberation - Deliberations CM 12102023
Déliberation - Delibs CM06042023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Laneuveville-devant-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs CM06042023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro de la
délibération
Objet de la délibération
Approuvée
/
Refusée
N°01.060423 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2023 Approuvée
N°02.060423 Approbation de l’ordre du jour Approuvée
N°03.060423 Approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
N°04.060423 Approbation du compte administratif 2022 Approuvée
N°05.060423 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 Approuvée
N°06.060423 Budget primitif 2023 Approuvée
N°07.060423 Attribution de subventions aux associations Approuvée
N°08.060423 Vote des taux d’imposition directe locale pour 2023 Approuvée
N°09.060423 Adhésion au groupement de commande de la Métropole du Grand Nancy pour l’achat de carburant Approuvée
N°10.060423 Evolution du coefficient applicable à l’indemnité d’administration et de technicité des policiers municipaux Approuvée
N°11.060423 Compte rendu concernant les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil Municipal
Non soumise
au vote