Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 14 11 24
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 19 02 2026
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 13 06 24
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 21 03 24
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 18 12 24
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 15 09 2022
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 13 10 2022
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 26 10 2023
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 21 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 25 01 2023
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 19 09 24
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 19 09 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Domaine concerné N° Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 19 septembre 2024 Rapporteur Décision CM
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle Adoptée
EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle Adoptée
CHEVILLON Jérôme Adoptée
Commodat entre la commune de Monterblanc et Mme MANOUVRIER et M. POLICE, portant sur une portion de la parcelle YB n°114
Signature de commodats avec les riverains de la parcelle cadastrée ZD n°198
Rétrocession des espaces verts et de l'éclairage - Lotissement Les Hauts de Lann Aour
Administration générale
Administration générale
Urbanisme, travaux, vie économique
2024-05-12
2024-05-13
2024-05-14
Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du golfe du Morbihan (Charte 2029-2044) : participation financière exceptionnelle
de la commune pour 2024 et 2025
Convention avec 2SF - Société des services fiduciaires, pour l’implantation d’un distributeur automatique de billets de banque
Modification de la durée hebdomadaire de service
SALOMON Gérard Adoptée
LE GARGASSON Gwénaël Adoptée
MOQUET Alban Adoptée
2024-05-09
2024-05-10
2024-05-11
Urbanisme, travaux, vie économique
Finances
Ressources humaines
Adoptée Finances
Finances 2024-05-05
Réhabilitation du hangar n°2 situé rue du Chevalier d'Orgeix - Subvention du Département du Morbihan
Réhabilitation du hangar n°2 situé rue du Chevalier d'Orgeix - Subvention de la Région Bretagne
MOQUET Alban
MOQUET Alban Adoptée
2024-05-04
2024-05-06 Convention de financement avec la Fondation patrimoine - Réhabilitation du hangar n°2 MOQUET Alban Adoptée
Finances 2024-05-08 Maison de l'enfance et maison des jeunes - Demande d'aide à l'investissement auprès de la CAF (Caisse d'Allocations Familiales) - Programme 2025-2027 ALLAIN Aurore Adoptée
Adoptée Finances 2024-05-07 Demande de subvention départementale - Programme de Solidarité Territoriale 2024 - Equipements du restaurant scolaire CHEVILLON Jérôme
Finances
Social, écoles, enfance jeunesse
Urbanisme, travaux, vie économique
Finances
2024-05-01
2024-05-02
2024-05-03
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Règlements intérieurs des services enfance jeunesse
Renouvellement de la cotisation à l'association des collectivités forestières
Réhabilitation du hangar n°2 situé rue du Chevalier d'Orgeix - Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne
ALLAIN Aurore
SALOMON Gérard
MOQUET Alban