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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 14 11 24)
Thèmes du document : Économie et finances, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
Domaine concerné N° Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 14 novembre 2024 Rapporteur Décision CM
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Décision modificative n°1 - budget principal de la commune
Décision modificative n°1 - Budget annexe Lotissement le chemin de l'étang
Admissions en non-valeur - Budget principal
SALOMON Gérard
MOQUET Alban
KERMORVANT Fabien
Finances
Finances
Finances
2024-07-01
2024-07-02
2024-07-03
2024-07-06 Subvention du Département - Financement des travaux aux ateliers techniques CHEVILLON Jérôme Adoptée
Administration générale 2024-07-08 Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact la poste agence communale LE GARGASSON Gwénaël Adoptée
Adoptée Urbanisme, travaux, vie économique, environnement 2024-07-07 Prescription de la révision du PLU - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle
Urbanisme, travaux, vie économique, environnement
Adoptée Urbanisme, travaux, vie économique, environnement
Urbanisme, travaux, vie économique, environnement 2024-07-05
Désaffectation partielle des locaux accueillant l'école maternelle
Soutien à l'investissement des communes de GMVA - Financement des travaux aux ateliers techniques
TRIONNAIRE Josiane
CHEVILLON Jérôme Adoptée
2024-07-04
Ressources humaines 2024-07-09 Modification de la durée hebdomadaire de service MOQUET Alban Adoptée
Ressources humaines 2024-07-10 Protection sociale et complémentaire - Risque prévoyance et santé MOQUET Alban Adoptée
Urbanisme, travaux, vie économique, environnement 2024-07-11 Etablissement Public Foncier de Bretagne - Compte-rendu d'activité 2023 EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle Adoptée
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