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Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 13 06 24)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Budget,
Domaine concerné N° Délibérations soumises au vote du conseil municipal - Séance du jeudi 13 juin 2024 Rapporteur Décision CM
Adoptée
Adoptée Finances 2024-04-07 Budget supplémentaire 2024 - Budget principal KERMORVANT Fabien
Finances
Finances
Finances
Finances
2024-04-01
2024-04-02
2024-04-03
Approbation des comptes de gestion 2023 du comptable public
Désignation du Président de séance - Délibérations relative au vote du compte administratif
Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
MOQUET Alban
MOQUET Alban
SALOMON Gérard
Adoptée
Adoptée
Adoptée
2024-04-09
2024-04-10
2024-04-11
Finances
Finances
Finances
Adoptée Finances
Finances 2024-04-05
Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe dynamisation économique
Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe lotissement le chemin de l'étang
SALOMON Gérard
SALOMON Gérard Adoptée
2024-04-04
2024-04-06 Affectation du résultat 2023 - Budget principal KERMORVANT Fabien Adoptée
Finances 2024-04-08 Affectation du résultat 2023 - Budget annexe dynamisation économique KERMORVANT Fabien
Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe dynamisation économique
Affectation du résultat 2023 - Budget annexe lotissement le chemin de l'étang
Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe lotissement le chemin de l'étang
LE GARGASSON Gwénaël Adoptée
LE GARGASSON Gwénaël Adoptée
LE GARGASSON Gwénaël Adoptée
Urbanisme, travaux, vie économique 2024-04-15 Vente du lot n°2 de la parcelle ZD729p - Lotissement le chemin de l'étang EMERAUD-JÉGOUSSE Gaëlle Adoptée
SALOMON Gérard Adoptée
MOQUET Alban Adoptée
ALLAIN Aurore Adoptée
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024
Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2023
Tarification des services communaux
Finances
Administration générale
Administration générale
2024-04-12
2024-04-13
2024-04-14
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