Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 21 mai 2024
Conseil Municipal - CM 16 MAI 20232
Conseil Municipal - CM 21 MAI 2024&dButton=true&pButton=true&oButton=f
Conseil Municipal - CM 10 SEPTEMBRE 2024
Conseil Municipal - CM 15 OCTOBRE 2024
Conseil Municipal - CM 19 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV 21 mai 2024
Compte-Rendu - CR CM 21 MAI 2019
Conseil Municipal - CM 9 JANVIER 2024
Conseil Municipal - CM 6 DECEMBRE 2023
Conseil Municipal - CM 21 MAI 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Chapelle-Saint-Laud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 MAI 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
1
COMMUNE DE LA CHAPELLE ST LAUD
************
Arrondissement d'ANGERS
************
Département de Maine-et-Loire
************
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance Ordinaire du Mardi 21 mai 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le mardi vingt-et-un mai à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de LA CHAPELLE ST LAUD s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Jean -Paul BOMPAS, Maire.
Nombre de Conseillers :
- en exercice : 15
Présents : 14 : Jean-Paul BOMPAS, Maire, Isabelle DELAUNAY, Kévin BLEECKE, Loïc LANGLAIS Adjoints, Sidonie LOUINEAU, Guillaume MILE, Anne-Sophie BRETAUDEAU, Catherine GILBERT, Meriem TAHIRI-ALAOUI, Richard BARRÉ, Eric CHEVALIER, Raphaël VOLUETTE, Patricia ALEXANDRE, Gilles LAIR. - Excusée : Isabelle ESNOULT
- Convocation : jeudi 16 mai 2024
- Affichage : lundi 27 mai 2024
◆◆◆◆◆◆◆◆
1°) Approbation de la réunion du mardi 9 avril 2024
2°) Ecole
3°) Panneau acoustique absorbant (city stade)
4°) Gazette
5°) Délibération : signature convention pour la gestion de l’exploitation du service d’assainissement collectif avec la communauté de communes 6°) Approbation du règlement service public des déchets 2024 (3RD’Anjou) 7°) Affaires diverses2
1°) Approbation de la réunion du mardi 9 avril 2024
Sans observation, le compte-rendu de Conseil Municipal du mardi 9 avril est approuvé à l’unanimité.
2°) Ecole
Les effectifs pour la rentrée de septembre 2024 sont estimés à 100 élèves.
Compte tenu des effectifs connus, il n’est plus possible d’accepter les demandes d’inscription concernant les élèves hors commune pour la rentrée.
Deux futurs élèves en situation de handicap auront besoin d’accompagnants (AESH). Mr Bompas fait part d’une information émanant du Sénat concernant la présence de ces accompagnants durant la pause méridienne.
Dans le cadre de la charte des 3RD, en lien avec la chambre d’agriculture et le syndicat de collecte et traitement des déchets 3RD’Anjou, la pesée des déchets de la cantine s’effectue quotidiennement. Le retour du diagnostic se fera le 14 juin et un bilan sera présenté dans chaque classe. L’idée de compostage est en cours.
Le prochain conseil de classe est prévu début juin.
3°) Panneau acoustique absorbant (city stade)
Après présentation des différentes possibilités pour l’édification d’un panneau acoustique absorbant au City Stade (blocs béton empilables, panneaux bois…), le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, donne son approbation pour que les travaux soient réalisés dès que possible, le meilleur choix des matériaux possible, pour atténuer les nuisances sonores du city stade.
4°) Gazette
Suite au départ de la commune de Mr Francky Boisseau, qui a ouvré pour la gazette communale, Mr Kévin Bleecke propose d’externaliser la réalisation. La fréquence sera d’une fois par an, un édito par trimestre pourra être fait en fonction des informations à divulguer à la population. Une réflexion est en cours pour l’emploi d’un étudiant en école de communication. La description du poste est à prévoir.
5°) Délibération : signature convention pour la gestion de l’exploitation du service d’assainissement collectif avec la communauté de communes
Après présentation de la convention opérationnelle pour la gestion de l’exploitation du service d’assainissement collectif proposée par la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe, pour la mise à disposition des agents communaux,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, autorise à l’unanimité des présents, Monsieur le Maire à la signer.
6°) Approbation du règlement service public des déchets 2024 (3RD’Anjou) Richard Barré fait part que, suite à l’adoption du règlement de service des déchets par le comité syndical des 3RD’Anjou fin 2023, un arrêté municipal doit être pris pour l’application dudit arrêté sur le territoire communal.
6°) Affaires diverses
. Place du Lavoir : Sidonie Louineau demande à finaliser l’aménagement de la place, les voitures se garant au moment du ramassage scolaire.
. groupement de commande restauration scolaire : Jean-Paul BOMPAS assistera à une réunion prévue le jeudi 30 mai.
. PLUi : des investigations écologiques sont en cours sur certaines zones du territoire. . Festival Nature is Bike : il aura lieu du 14 au 16 juin avec un passage de cyclistes de vélo Gravel sur la commune. Un point ravitaillement est prévu au stade communal.
. Clé pour APE : suite à la demande de Mr Pierre Bretaudeau, membre de l’APE et pour les besoins de l’association, une clé du portail principal de l’école sera refaite.
Prochaine réunion: mardi 18 juin 20243
Commune de LA CHAPELLE SAINT LAUD
CONSEIL MUNICIPAL
21 mai 2024
Jean-Paul BOMPAS, Maire
Isabelle DELAUNAY, Adjointe Kévin BLEECKE, Adjoint
Loïc LANGLAIS, Adjoint Sidonie LOUINEAU
Isabelle ESNOULT
Excusée
Guillaume MILE
Anne-Sophie BRETAUDEAU Catherine GILBERT
Meriem TAHIRI-ALAOUI Richard BARRE
Eric CHEVALIER Raphaël VOLUETTE
Patricia ALEXANDRE Gilles LAIR