Procès Verbal - PV Conseil Municipal du Mardi 26 Mai

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du Mardi 26 Mai Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-Saint-Laud. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du Mardi 26 Mai)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique, COMMUNE DE LA CHAPELLE ST LAUD KAKEKKRKRKEKE

Arrondissement d'ANGERS

KKKKKKRAKKRKRXE

Département de Maine-et-Loire KAKKKERERREX

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance Ordinaire du Mardi 26 mai 2026

L'an deux mil vingt-six, le mardi vingt-six mai à vingt heures, le Conseil Municipal de LA CHAPELLE ST LAUD s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Kévin BLEECKE, Maire.

Nombre de Conseillers :

- _enexercice : 15

Présents: 13 : Kévin BLEECKE, Maire, Loïc LANGLAIS, Bénédicte COUTARD, Raphaël VOLUETTE, Gilles LAIR, Richard BARRÉ, Guillaume MILE, Lucille BOULARD, Virginie SAVATON, Jessica BESNARDEAU, Patricia ALEXANDRE, Isabelle DELAUNAY, Martial

WEISS.

- Excusée : Laurence JOULIN, Aurélie VAUGOYEAU,

- Convocation : jeudi 22 mai 2026

- Affichage : jeudi 18 juin 2026

- Secrétaire de Séance : Bénédicte COUTARD

LRRLL222,

1°) Approbation de la réunion du mardi 28 avril 2026

2°) Ecole: délibération subvention pour voyage scolaire — tarifs cantine garderie 2026-2027

3°) Présentation projet Bretonnière — point sur parcelle n° ZA 69p. 4°) Point voirie (remplacement poteau d’incendie) — urbanisme

5°) Conseil Municipal des Jeunes

6°) Défibrillateur (société Les Amis Réunis)

7°) Nomination Référent Sécurité Routière

8°) Affaires diverses1°) Approbation de la réunion du mardi 28 avril 2026

. Paragraphe concernant le vote des taux d'imposition 2026 :

Mme Patricia Alexandre déclare apporter la modification suivante :

« Madame Patricia Alexandre s'interroge sur les marges de manœuvre à venir sur le coût de la cantine et de la garderie dans un contexte d'inflation qui aura, entre autres, une incidence sur le coût du prestataire des repas de la cantine » (phrase annulant et remplaçant celle présentée dans le précédent Procès-Verbal : « Mme Patricia Alexandre, s'interroge sur les marges de manœuvre à venir sur les coûts de la cantine-garderie, évoque l'augmentation potentielle des coûts du fournisseur des repas de la cantine. »).

. Conseil Municipal des Jeunes (affaires diverses): est ajoutée Mme Virginie Savaton qui assurera également les évènements et le fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes.

Isabelle Delaunay souhaite qu'il soit transmis un minimum d'éléments avec les convocations de réunion de conseil pour une meilleure compréhension et préparation des dossiers.

2°) Ecole : délibération subvention pour voyage scolaire — tarifs cantine garderie 2026-2027

. Délibération (n°1-26-05-2026) : demande de subvention pour sortie scolaire Considérant la demande du Directeur de l'Ecole pour une subvention d'un montant de 330,00 €, au titre de la participation communale pour la sortie de fin d'année à Paris de la classe des CM1i-CM2, le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité des présents.

. Délibération (n°2-26-05-2026) tarifs cantine-garderie année scolaire 2026-2027 Après rappel des charges et recettes (inférieures aux charges) liés au fonctionnement de l'école, à savoir 190.554,92 € de dépenses pour l'année 2025 (soit un coût de 2.000 € par élèves), et rappel des anciens tarifs, Mr Kévin Bleecke propose au conseil municipal: soit un maintien des tarifs, soit une hausse de 1%, soit une hausse de 2%.

Vu le contexte économique actuel, Mme Patricia Alexandre demande qu'une réunion publique soit organisée afin que les parents puissent prendre la parole à ce sujet, souhaite amener une réflexion sur un projet de mutualisation (un contact sera pris auprès de la mairie de Marcé pour renseignements). Mr Kévin Bleecke propose d'accompagner Mme Patricia Alexandre à la préparation d’une réunion à la rentrée prochaine.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

. à la majorité des voix (11 voix pour, une voix contre, une abstention), d'augmenter les repas de la cantine d'1%, à savoir :

. repas cantine enfants habitant la commune : 4,27 %

. repas cantine enfants hors commune : 4,78 %

. repas adulte est inchangé (5,80 €)

. à l'unanimité des présents de maintenir le tarif garderie à 0,60 € le quart d'heure, la pénalité de retard de 4 £ (si le parent n’a pas prévenu l'école avant 18 h 15 ou en cas de retards répétés). Ces tarifs seront applicables à compter du 1° septembre 2026 {pour l'année scolaire 2026-2027).

Mme Jessica Besnadeau demande s'il est possible de modifier les horaires de la garderie du soir et de remettre en place l’aide aux devoirs.

Mr Kévin Bleecke répond qu'il n’est pas possible de répondre favorablement aux demandes individuelles.

Mme Bénédicte Coutard rappelle qu'il avait été réalisé un sondage à l'ensemble des parents, il y a quelques années, concernant le service périscolaire et propose de le réitérer à la rentrée.

3°) Présentation projet Bretonnière — point sur parcelle n° ZA 69p . Projet Bretonnière :

Mr Kévin Bleecke présente la proposition établie par l'Etablissement Alter concernant le projet d'aménagement du secteur de la Bretonnière. L’estimation pour les études de la tranche ferme (analyse des documents d'urbanisme, diagnostics, sondages des sols... pour une durée de 3 mois) se chiffre de 12 à 15.000 € TTC, l'estimation pour une tranche optionnelle (études architecturales, urbaines, environnementales.… pour une durée de 12 mois) se chiffre de 60 à 85.000 € TIC. Une délibération sera proposée à la prochaine réunion de conseil pour démarrer le projet.

2. Point sur parcelle n° ZA 69 p.

Mr Kévin Bleecke demande aux conseillers de réfléchir sur le devenir de la parcelle ZA 69p

4°) Point voirie (remplacement poteau d'incendie) — urbanisme

Mr Raphaël Voluette présente un devis pour le remplacement d'un poteau incendie hors service, situé rue de Bellevue, chiffré à 3.597,60 € TTC.

Une demande d'accord avait été transmise auprès des conseillers pour l'achat d'un nouveau broyeur pour assurer l'entretien des accotements dans de meilleures conditions. Le Conseil Municipal, à l'unanimité a approuvé l'achat du broyeur pour un montant de 7.800 € TTC.

Mr Raphaël Voluette fait part de la réception de plusieurs devis (peinture sécurité routière, panneaux à remplacer, contrefort église. La commission urbanisme communale se réunira avant le 23 juin prochain (prochaine réunion de conseil) pour études.

Une administrée a fait abattre un arbre situé dans une zone protégée, sur une parcelle dont elle n’est pas propriétaire. Un courrier de mise en garde, lui rappelant les règles d'urbanisme à respecter lui sera transmis prochainement.

5°) Conseil Municipal des Jeunes

Mme Bénédicte Coutard fait part qu'après sondage auprès des jeunes du CMJ, dix jeunes élus repartent, un seul décide de ne pas poursuivre.

Une réunion se tiendra à la mairie le 20 juin pour en assurer la continuité.

6°) Défibrillateur (société Les Amis Réunis)

Après échanges avec le Président de l'Association des Amis Réunis, concernant l'installation du deuxième défibrillateur, Mr Bleecke propose au Conseil Municipal de déplacer la boîte aux lettres, située près de l'Association, pour y poser ledit défibrillateur. Le Conseil Municipal donne son approbation.

7°) Nomination Référent Sécurité Routière

Madame Isabelle Delaunay est nommée Référente Sécurité Routière.

8°) Affaires diverses

. Panneaux Affichage Libre : Kévin Bleecke présente un devis qui sera transmis aux conseillers. Un ou deux devis supplémentaires seront demandés. Kévin Bleecke souhaite une certaine harmonie visuelle concernant le mobilier urbain.

. Enquête vitesse : Loïc Langlais fait part des résultats suite à un comptage réalisé en entrée d'agglomération du Bourgneuf RD136 par l'Agence Technique Départementale : nombre de véhicule par jour : 300, vitesse : 61 kms/heure de moyenne, nombre de camions par jour : 7 à 8 camions). . Rénovation des bâtiments Ecole et Mairie : Mr Bleecke présente des devis et propose de mettre en place un plan pluriannuel d'investissement avant la fin de l’année pour les années à venir. - Mobil'idée : Mme Patricia Alexandre se rendra à l’Assemblée Générale prévue le 10 juin. - Temps d'échanges après les réunions de Conseil Muncipal : après demande d'une administrée, un temps d'échange sera octroyé avec le Public, après chaque réunion de conseil municipal. Mr le Maire émet des réserves quant aux réponses à apporter (en cas de manque d'élément).

Le secrétaire de séance Le Maire