Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 mai 2023 Affiche
Déliberation - Conseil Municipal du 10 octobre 2022 Liste des del
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 4 juillet 2022 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 septembre 2022 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 mars 2022 Affiche
Déliberation - Conseil Municipal du 10 mai 2023 Liste des Deliber
Déliberation - cm13092021 affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 09 2023 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 janvier 2023 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 2 mars 2026 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 octobre 2022 Affiche
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 octobre 2022 Affiche)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé,
le lundi 10 octobre 2022
à 20 heures 30
Ordre du Jour
> Sports
— Centre Multisports - Tablette "Scorepad" - Conditions de mise à disposition - Approbation ;
> Petite Enfance - Enfance - Jeunesse et Vie Scolaire
— Projet éducatif territorial (PEdT) - Renouvellement - Décision ;
— Redevances des services périscolaires et extrascolaires - Actualisation
> Finances et Marchés Publics
— Budget annexe "gestion du domaine privé" - Compte de gestion de dissolution 2022 -
Approbation ;
— _ Provisions pour risques et pour créances douteuses - Décision ;
— Espace Enfance Jeunesse - Marché de travaux - Réparations - Attribution ;
— Budget principal - Décision modificative n° 4 - Approbation ;
— Commission d'Appel d'Offres - Remplacement d'un membre titulaire - Désignation ;
> Ressources Humaines
— Nouvelle organisation et avancements de grade 2022 - Modification du tableau des effectifs -
Approbation ;
> Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
> Questions et informations diverses
À Vouillé, le 5 octobre 2022
) Franck PORTZ
sa de Vouilé