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Déliberation - 202306 Convention Marbre et Arts
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Saint-Béat.
Lien du pdf (Déliberation - 202306 Convention Marbre et Arts)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
HAUTE-GARONNE
Nbre de Conseillers : 09
En exercice : 09
Présents : 08
Votants : 08
Pour : 08
Contre : 00
Abstention : 00
Envoyé en préfecture le 14/02/2023
Reçu en préfecture le 14/02/2023
Publié le
ID : 031-200081198-20230117-20230617012023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de SAINT-BEAT-LEZ
L’an deux mille vingt-trois le 17 janvier à 20H60
Le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi en séance ordinaire, dans le lieu habituel
de ses séances
Date de la convocation : 04 janvier 2023
Date d’affichage : 05 janvier 2023
Présents : ANDRE Michèle, BRON Karine, CAPDEVILLE Alain, CHANGEUX Anna, DREYER Guy, MARTINEZ Guy, NOUGUES André, ROUX Gérard, Absents : ARNAUNE Julien,
Procuration :
Mr ROUX Gérard a été nommé secrétaire
OBJET : Convention Marbre et Arts 2023
Madame le Maire informe les conseillers que comme chaque année a lieu le festival du marbre sur la commune de Saint-Béat-Lez et que cela représente un atout indispensable au village.
Pour cela une convention est établie entre les deux parties pour l’organisation de cet évènement.
Le conseil municipal accepte et donne l’autorisation à Madame Le Maire de signer la convention.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus
Pour copie conforme.
Le Maire,
Anna CHANGEUX