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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
| Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations — —— a ——— — +
Séance plénière du 12 décembre 2023,
L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 06
décembre 2023 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire,
sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - Mme Danielle ROY - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER
- M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François
DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M.
Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT- Mme Béatrice BOULOGNE - Mme Corinne COLONEL
- Mme Martine LEROY - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme
Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE — Mme Sonia MILLANT - M. Denis
HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M.
Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - Mme
Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. Yves RAVET - Mme GUILLAUME Florence - M. Jean-Claude GILLONNIER - Mme
Nadège COQUILLAT - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
M. Jean FOUNIER remplacé par M. André SZYMANSKI
Membres ayant donné pouvoir : M. Alain DEDISSE à M. Patrick PONSONNAILLE
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Robert CHOLLET à Mme Nathalie LIEBARD
M. Michel RENAUD à M. Yannis BONNET
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Nathalie LIEBARD ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2023/12-12/11
Exercice 2024 - Tarifs des services communautaires |
Chaque année, le Conseil Communautaire se prononce sur les tarifs applicables à l’ensemble des services
communautaires.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- FIXE les tarifs pour l’année 2024 comme indiqués dans le registre ci-joint.
Nombre de conseillers :55
Présents : 45
Votants: 49 UNANIMITÉ Pour : 49
Abstention : O
Contre : 0
Pour extrait conforme Mme Nathalie LIEBARD, secrétaire de séance €
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023 L
Publié le 20/12/2023 S G
ID : 058-200067916-20231212-2023 12 12 11-DE