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Conseil Municipal - 1513679564 CM du 07 decembre 2017
Document publié le Jeudi 7 décembre 2017 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1513679564 CM du 07 decembre 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 décembre 2017
Présents : tous les conseillers à l’exception de :
• Jean-François LESCURE ayant donné procuration à Jacques LORBLANCHET • Michèle ARBITOURER ayant donné procuration à Céline BLADIER SIGAUD • Isabelle MORIN ayant donné procuration à Pascale CIEPLAK
• Benoit BERGUES ayant donné procuration à Fabrice MOUNAL
• Serge JAMMES ayant donné procuration à Philippe FERNANDEZ
Absente : Sandrine COURATIER
Secrétaire de séance : Odile RUIZ
Ordre du jour :
1. CAUVALDOR : Validation CLECT - Bloc 3 : La voirie
2. Encaissement chèque SABUT
3. Proposition contrat Foudre Eglise (vérification)
4. Proposition mise en place d'un parafoudre église
5. Participation pour classe découverte au Futuroscope des écoles de Girac et Tauriac 6. Devis réaménagement des vestiaires du stade
7. Devis aménagement façades Mairie
8. Devis élagage chêne parking ancien puits
9. Mise en place régie pour encaissement factures Eau et Assainissement 10. Pétition pour conserver un service Eau et Assainissement le plus efficace et le moins cher possible (Associa- tion des Maires Ruraux de France)
11. Informations et questions diverses
La séance est ouverte à 20 H 35
1 – CAUVALDOR : Validation CLECT - Bloc 3 : La voirie
Suite à la réunion avec le service voirie de CAUVALDOR, Monsieur le Maire a proposé au conseil de revoir le classement des rues de la bastide de Puybrun avant le transfert définitif à la Communauté de Communes. Le conseil municipal se prononce favorablement à ce transfert par 10 voix Pour et 4 abstentions.
2 - Encaissement chèque SABUT
Suite au transfert du système téléphonique, la société SABUT a remboursé à la commune la somme de 69,00 euros.
3 - Proposition contrat foudre église (validation)
Le conseil municipal a validé la reconduction du contrat foudre église pour un montant de 224,00 euros H.T. / annuel.
4 - Proposition mise en place d’un parafoudre église aux normes.
Le conseil municipal a validé cette proposition pour un montant de 459,00 euros. Ces travaux seront effectués par l’entreprise BROUILLET à Noailles.
5 - Participation pour classe découverte au Futuroscope des écoles de Girac et Tauriac.
La charge financière pour chaque enfant est de 180,00 euros.
Le conseil municipal a décidé de participer, en accord avec les communes de Tauriac et Girac, à hauteur de 50,00 euros pour chacun des 23 élèves de Puybrun.
La participation se monte à 1.150,00 euros. 2
6 - Devis réaménagement des vestiaires du stade
Le Conseil municipal a validé le devis d’un montant de 1.186,20 euros H.T. de l’entreprise PERRIER à Bétaille.
7 - Devis aménagement façades et remplacement des fenêtres de la mairie
• Devis CARVALHO d’un montant de 13.836,00 euros H.T. pour la réfection des façades. • Devis FERRIÉ d’un montant de 7.702,00 euros H.T. pour le remplacement des fenêtres. En vue de ces travaux, le conseil municipal sollicite une subvention DETR - FRI et FAST.
8 - Devis élagage chêne parking de l’ancien puits.
Le conseil municipal valide le devis de Monsieur COURBET d’un montant de 648,00 euros H.T.
9 - Mise en place régie pour encaissement factures eau et assainissement
Suite à la fermeture de la Trésorerie de Bretenoux, le conseil municipal ne souhaite pas créer une « Régie eau et assainissement ». Cette décision a été prise par mesure de sécurité (transport de fonds) et afin d’éviter le déplacement des agents administratifs.
Les paiements devront désormais être effectués à la Trésorerie de Saint-Céré.
10 - Pétition pour conserver un service Eau et Assainissement le plus efficace et le moins cher possible (Association des Maires Ruraux de France)
Pour ce qui concerne Puybrun, Monsieur le Maire a précisé que le prix du m3 s’élevait à 1 € redevances et charges comprises, alors que la moyenne générale et de 3 €.
11 - Informations et Questions diverses
Augmentation des loyers de :
- 404,30 euros à 407,94 euros et 19 euros garage
- 386,29 euros à 389,77 euros et 10 euros cave
- 367,28 euros à 370,59 euros et 90 euros charges (chauffage)
L’ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 22h15.