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Document publié le Jeudi 20 février 2020 par la commune d'Étercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 515 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
2020/
CTERC
PTE REND N M L N° -57
Séance Publique du jeudi 20 février 2020
La séance est ouverte à 19 heures 00 par Monsieur Jacques COPPIER, Maire d’Etercy.
Etaient présents : M. Jacques COPPIER, Maire —- Mmes Edith DEVIGNY, Patricia MIEGE-PETELAT,
Laurence RICARD, MM. Cédric QUILLET, Roland ROSAZ, Michel SAIZ, Lionel SALSON, Guillaume SERVETTAZ, Marc TARDY.
Absents représentés : pouvoir de Mme Maryvonne CARTEAUX à M. SALSON, de M. Florent BELLEVILLE à Mme DEVIGNY, de M. Éric BOUSSY à M. le Maire, de M. Sylvain POLLIENS à M. TARDY. Absente excusée : Mme Nelly BOUCHET.
M. Roland ROSAZ a été élu secrétaire de séance.
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal n° 56 du 19 décembre 2019 est approuvé à l’unanimité.
1) 2020-57/01 Approbation du Compte Administratif 2019
M. SALSON, 1° Adjoint, présente le document Compte Administratif 2019 du Budget principal qui retrace les
opérations d’exécution par chapitre de l’année 2019.
Ces données font ressortir :
Section de fonctionnement au 31/12/2019
o Recettes : 632 150,31 €
o Dépenses : 441 878,58 €
oO Résultat exercice : 190 271,73 €
o Résultat antérieur reporté : 6 867,35 €
o Résultat de clôture : 197 139,08 €
Section d’investissement au 31/12/2019
o Recettes : 448 238,78 €
o Dépenses : 515 765,86 €
o Résultat exercice : - 67 527,08 €
o Résultat antérieur reporté : 162 545,55 €
o Résultat de clôture : 95 018,47 €
M. le Maire quitte la salle.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
Par 6 voix pour et 6 abstentions (Mme MIEGE-PETELAT, MM. QUILLET, ROSAZ, SAIZ, SERVETTAZ, TARDY) (M. le Maire ne prenant pas part au vote),
APPROUVE le Compte Administratif 2019 du budget Principal de la commune, en vertu de l’article L1612-
12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. le Maire réintègre la salle. 2020/
2) 2020-57/02 Approbation du Compte de Gestion 2019
Les résultats du Compte de Gestion, présenté par Mme la Trésorière de Rumilly, sont en tout point conformes au Compte Administratif 2019 de la commune et n’appelle ni réserves, ni observations.
Le Compte de Gestion pour l’exercice 2019 dégage un solde excédentaire de clôture se répartissant comme
suit :
- Budget fonctionnement: 197 139,08 €
- Budget investissement : 95 018,47 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré
Par 13 voix pour et 1 abstention (M. QUILLET),
APPROUVE le Compte de Gestion 2019 et l’ensemble des écritures qui sont tenues par le Comptable du
Trésor.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.
Le Maire, =
Jacques COPPIER
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