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Document publié le Mercredi 11 mars 2015 par la commune de Caouënnec-Lanvézéac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20150311)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE RENDU DE REUNION du CONSEIL MUNICIPAL (jj/12/OO) 1/3
MAIRIE de CAOUËNNEC-LANVEZEAC
COMPTE RENDU DE REUNION du CONSEIL MUNICIPAL (11/03/2015)
Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 11 mars 2015 à 18 heures sous la présidence de M. Jean-François Le Guével, Maire, en présence de Madame Mahé, trésorière principale de Lannion, Mmes Lénaïck Dierstein et Stéphanie MINON.
Mr. Henri Bodiou a été désigné secrétaire de séance.
Etaient présents : Mr. Jean-François Le Guével, Mme Marie Claire Le Gravet-Davaï, Henri Bodiou, Mme Sylvie Le Perf, Mr. François LE Caër, Mr Hervé Le Rolland, Mr. Yvonig Loisel, Mr Daniel Davaï, Mr Dominique Le Nabour, Mme Martine Guern, Mr. Yves Leray, Mme Delphine Meudic, Mr Mickaël Le Dû, Mr Yvan Le Carou.
Mr Xavier Decheron a donné procuration à Mme Delphine Meudic
.
Les questions suivantes, inscrites à l’ordre du jour, ont été traitées :
1. VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2014
1. CCAS
En fonctionnement, les résultats en dépenses et recettes sont respectivement de 2 504 € et 2 671 €.
Il n’y a pas de programme d’investissement en cours.
Ce compte administratif est voté à l'unanimité des membres présents du CCAS.
2. Caisse des Ecoles
En fonctionnement, les résultats en dépenses et recettes sont respectivement de 16 795 € et 19 329 € en 2013
En investissement, pas de dépense ni de recettes.
Ce compte administratif est voté à l'unanimité des membres présents de la Caisse des Ecoles.
3. Commune
En fonctionnement, les résultats en dépenses et recettes sont respectivement de 405 687 € et 533 013 €
En investissement, les résultats sont les suivants : 192 521 € de dépenses et 183 206 €. Ce compte administratif est voté à l'unanimité.
4. Assainissement
En exploitation, les résultats en dépenses et recettes sont respectivement de 78 896€ et 74 315 €. En investissement, les résultats sont les suivants : 28 664€ de dépenses et 38 510 €. Ce compte administratif est voté à l'unanimité. COMPTE RENDU DE REUNION du CONSEIL MUNICIPAL (jj/12/OO) 2/3
2. AFFECTATIONS DES RESULTATS
1. Affectation du résultat du budget communal
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat de clôture de l’exercice 2013, d’un montant de 189 335 € en fonctionnement, en les répartissant ainsi : - 144 023 € d’excédent de fonctionnement reporté à la section d’investissement. - 45 313 € en fonctionnement.
3. VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2015
1. Budget du CCAS
En fonctionnement, le budget s’équilibre en recettes et dépenses à 3 770 €. En investissement, aucun nouveau programme n’est inscrit mais il y a un report de 2 645 €.
Le budget est adopté à l'unanimité des membres présents du CCAS.
2. Budget de la Caisse des Ecoles
En fonctionnement, le budget s’équilibre en recettes et dépenses à 23 261 €. En investissement, Il n’y a pas d’inscription de nouveau programme.
Le budget est adopté à l'unanimité des membres présents de la Caisse des Ecoles.
3. Budget communal
1. Taux des taxes
Le taux des trois taxes locales (TH, TF, TFNB) reste inchangé (Décision du conseil municipal du 04/03/2105).
2. Section de fonctionnement
Le budget s'équilibre à 652 255 €.
3. Section d’investissement
Le budget s'équilibre à 301 734€.
Les inscriptions de dépenses nouvelles sont constituées par :
- Chauffage logement communal 4 100 €
- Matériel informatique 9 400 €
- Voirie 8 300 €
- immobilisations en cours 13 200€
- remboursement d’emprunts 50 580 €
- dépenses imprévues 10 100 €
- restes à réaliser 163 672 €
Les recettes nouvelles attendues proviennent de :
- taxe d’aménagement 2 684 €
- FCTVA 9 982 €
- excédents de fonctionnement capitalisés 86 735 €
- virement de la section de fonctionnement 70 235 €
- restes à réaliser 61 857 €
- solde d’exécution positif reporté ou anticipé 18 010 €
Ce budget primitif est adopté à l'unanimité.
4. Budget annexe "assainissement"
La section de fonctionnement s'équilibre à 87 822 €
La section "investissement", s'établit à 109 874 €. COMPTE RENDU DE REUNION du CONSEIL MUNICIPAL (jj/12/OO) 3/3
Ce budget primitif est adopté à l'unanimité.
Monsieur Jean-François Le Guével, maire, remercie Madame Mahé pour la présentation détaillée et pédagogique des différents budgets, présentation très appréciée par tous les membres présents à ce conseil. Il remercie aussi nos deux secrétaires pour le travail de préparation des budgets ainsi que les membres du CCAS et de la Caisse des écoles.
La séance est levée à 20H.