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Compte-Rendu - CM15 06 30
Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune d'Auzouville-sur-Ry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM15 06 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
2015-05
DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil quinze, le trente juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame JEGAT Annie, Maire. Etaient présents : JEGAT Annie, DURIN Philippe, NAVE Alain, HUNKELER Christine, CLATOT Benoit, CORNU Etienne, DRIEUX Dominique, QUIESSE Dominique, DESOMBRE Françoise, GUERARD Annick, MARTINE Géraldine,
Etai(en)t absent(s) excusé(s) : DUFOUR Xavier, BETON Catherine, CRETAIGNE Patricia, GUYOMARD Rémi (pouvoir à Mme JEGAT),
Date de convocation : 23 juin 2015
Secrétaire de séance : M.DURIN Philippe
Délibération n°15-2015. Réhabilitation groupe scolaire.Choix du bureau de contrôles : Mme Le Maire présente un tableau comparatif des devis présentés par les différents bureaux de contrôles sollicités.
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents accepte le devis présenté par le bureau de contrôles : Qualiconsult d’un montant de 3 470.00 € et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer le contrat correspondant.
Délibération n°16-2015. Réhabilitation groupe scolaire. Choix du bureau pour l’étude des sols :
Mme Le Maire présente un tableau comparatif des devis présentés par les différents bureaux de géotechnique sollicités.
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents accepte le devis présenté par le bureau de géotechnique : Géotechnique d’un montant de 2 380.00 € et donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer le contrat correspondant.
Réunions intercommunales :
Communauté de Communes du Plateau de Martainville : A partir du 1ier juillet mise en place du nouveau service BAU (Bureau d’autorisation d’urbanisme) pour les communautés de communes du Moulin d’Ecalles et du Plateau de Martainville et recrutement de trois personnes.
SIVOS: des changements vont être opérés à la rentrée scolaire 2015/2016, le bus passera 1 heure plus tôt le soir, une participation de 0.75 € par enfant sera demandée pour les activités périscolaires, le marché pour la restauration a été relancé.
Questions diverses :
Carrefour de la Flache :
La visibilité dans ce carrefour est rendu difficile par l’emplacement des abris bus et du stationnement en bordure de route, il serait souhaitable d’éviter les arrêts aux abords du carrefour. Mme le maire va envoyer un courrier à la DIRNO pour envisager d’éventuelles solutions à ce problème.
Pour information, les chemins ruraux sont fauchés par la commune de Grainville.
M.Clatot informe qu’un périmètre de sécurité a été instauré par la préfecture de l’Eure autour de la commune de Letteguives suite à la contamination d’un essaim d’abeilles. Il rappelle que chaque propriétaire apiculteur ou détenteur de ruches doit chaque année effectuer la déclaration obligatoire de détention et d'emplacement de son rucher auprès des services préfectoraux.
La séance est levée à 22 h 15
Prochaine réunion de conseil le 07 septembre 2015 à 20h30.
Annie Jégat Philippe Durin Rémi Guyomard Alain Nave Christine Hunkeler Catherine Béton Dominique Quiesse Benoit Clatot Etienne Cornu Patricia Crétaigne Françoise Desombre Xavier Dufour Dominique Drieux Annick Guérard Géraldine Martine