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Ordre du Jour - Ordre du Jour M
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour M)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Environnement,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024
ORDRE DU JOUR
MODIFIE
Education – Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse
2024/066 Tarifs communaux pour la restauration scolaire et l’accueil périscolaire
Culture – Pratiques Culturelles
2024/067. Organisation du salon « Ruralivres » - Convention de partenariat entre la Commune et la Fédération des Foyers Ruraux du Nord-Pas-de- Calais 59/62
2024/068. « ZEMO FEST » - Convention de partenariat entre la Commune et l’association ZICK ASSTHEUR
2024/069. Festival « DEV FEST » - Convention de partenariat entre la Commune d’Hazebrouck et l’association DEV FEST
Vie Associative
2024/070. Subventions aux associations
Affaires Immobilières
2024/071. Cession de l’immeuble 40b rue Ferdinand Buisson
Aménagement, Transition énergétique
2024/072. Avenant n°5 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l’éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la Ville d’HAZEBROUCK
Eau - Assainissement
2024/073. Proposition à la Communauté d’Agglomération Cœur de Flandre de révision et de mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du Service Assainissement – 2ème semestre 2024
2024/074. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement de l’exercice 2023 : communication et débat
Finances
2024/075. Budget Annexe Location de bâtiments industriels – Décision Modificative n°1 Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Fonctionnement des services
2024/076. Recrutement de vacataires dans le cadre de l’opération « Le jardin en délire »
2024/077. Convention de mise à disposition d’animateurs socioculturels et sportifs avec le GEIQPSAL 59 (Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification des Professionnels du Sport, de l’Animation et des Loisirs du Nord)
2024/078. Création d’un poste de Directeur de la Communication
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2024/71 à 2024/120)