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Déliberation - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Sport,
HAZEBROUCK VILLE d'HAZEBROUCK La ville qui vous ressemble
Département du Nord
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2023
A 19H00
| Intercommunalité et Mutualisation
2023/119. Transformation de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure en Communauté d'Agglomération
Adoptée à l'unanimité
2023/120. Acquisition d'un bien immobilier en vue d'y installer une fourrière-refuge
Adoptée à l'unanimité
2023/121. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre (SIECF) territoire d'énergie Flandre (TE Flandre)
Adoptée à l'unanimité
2023/122. Groupement de commandes pour l'achat d'énergie, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique du SIECF TE FLANDRE
Adoptée à l'unanimité
2023/123. Attribution d'un fonds de concours par la CCFI pour le fonctionnement de la piscine au titre de l’année 2022
Adoptée à l'unanimité
| Aménagement, Transition énergétique et Mobilité
2023/124. Intégration du dispositif «& ACTION CŒUR DE VILLE 2 »
Adoptée à l'unanimité
2023/125. Création d’un poste de Chef de Projet « Action Cœur de Ville » Adoptée à l'unanimité
2023/126. RETIRÉE DE L'ORDRE DU JOUR
2023/127. Attribution d'un fonds de concours par la CCFI pour la création d’une piste cyclable à double sens rue de Vieux Berquin
Adoptée à l'unanimité
2023/128. Attribution d'un fonds de concours par la Commune d'Hazebrouck pour les travaux d'aménagements cyclables rue Hollebecque Adoptée à l'unanimité
| Education - Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse
2023/129. PEDT: Organisation de mesures de responsabilisation : conventions de partenariat entre la Commune d'Hazebrouck et les établissements scolaires
Adoptée à l'unanimité
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 — Télécopie 03.28.40.78.66 2023/130. PEDT : Convention relative au « Plan Mercredi »
Adoptée à l'unanimité
2023/131. Actualisation du tableau des effectifs de
d'HAZEBROUCK - Création de postes
Adoptée à l'unanimité
2023/132. Actualisation du tableau des effectifs de
d'HAZEBROUCK - Modification du temps de travail d’un emploi Adoptée à l'unanimité
la Ville
la Ville
2023/133. Marché n°23AC005_VB : Accord cadre à bons de commande - Prestations de service en matière de restauration municipale (scolaires, crèche, adultes, personnes âgées) appel d'offres ouvert
Adoptée à l'unanimité
Sport
2023/134. Convention de mise à disposition d'équipements sportifs au complexe de l'Hoflandt
Adoptée à l'unanimité
Culture et Pratiques Culturelles
2023/135. Convention de partenariat entre la ville d'Hazebrouck et l'association Haz'Art
Adoptée à l'unanimité
Affaires Immobilières
2023/136. Mise à disposition par Partenord Habitat d'une parcelle à usage d'espaces verts située rue pasteur a Hazebrouck
Adoptée à l'unanimité
2023/137. Conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
Adoptée à l'unanimité
2023/138. Classement de la parcelle CP n°145 (rue de la Plaine) dans le domaine public communal
Adoptée à l'unanimité
2023/139. Abrogation de la délibération n°2022/135 du 28 septembre 2022 autorisant la cession de l'immeuble 15, rue du Dispensaire
Adoptée à l'unanimité
2023/140. Mise en vente de l'immeuble sis 15, rue du Dispensaire
Adoptée à l'unanimité
Finances
2023/141. Commune d'HAZEBROUCK - Budget Principal modificative n° 1
Adoptée à l'unanimité
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 — Télécopie 03.28.40.78.66
Décision Il a été transmis au Conseil Municipal le rapport d'activité du Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre de l'exercice 2022.
Il a été transmis au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2022.
Le Conseil Municipal a pris connaissance des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020, décisions n° 2023/161 à 2023/230.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20H45
GHAZESS
LEE
Sn z lé de
Z\#
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66