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Document publié le Mardi 15 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 15 avril 25)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans,
Le 09/04/2025
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 15 avril 2025 à 19h00
LIEU : SALLE DES FETES DE SAINT-JULIEN-EN-VERCORS
ORDRE DU JOUR
▪ Désignation d’un/d’une secrétaire de séance
▪ 1 Approbation du procès-verbal du 18 février 2025
▪ 2a Décisions concernant les délégations du Conseil auprès du Président (dossier complémentaire en
annexe)
N° Objet
3 FINANCES
3.1 Approbation du compte financier unique de l’année 2024 – compte principal et budgets annexes. 3.2 Affectations des résultats 2024
3.3 Budget Prévisionnel 2025
3.4 Vote des taux d’imposition pour 2025
3.5 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2025
3.6 Révision libre des attributions de compensation des communes de Bouvante et le Chaffal 3.7 Vote des subventions aux associations à vocation intercommunale
3.8 Instruction M4 : durée d’amortissement de colonnes de tri métalliques 3.9 Subvention d’équilibre budget annexe des zones d’activités 2025 3.10 Piscines intercommunales : Dispositions tarifaires et règlementaires pour la saison 2025 3.11 Adhésion à l’ARMD
4 TRANSITIONS ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4.1 Demande de renouvellement du classement de l’office de tourisme Vercors Drôme en catégorie II 4.2 Convention de partenariat global 2025-2030 avec Territoire d’énergie Drôme – SDED
4.3 Avenant 2025 à la convention de partenariat entre Dromolib et la Communauté de Communes Royans-Vercors
4.4 Financer mon investissement « commerce et artisanat » : évolution du règlement des aides financières
4.5 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Le Havane à Saint Jean en Royans
4.6 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier Garage Duclot à La Chapelle en Vercors Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
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POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
4.7 Renouvellement convention Mission Locale jeune réseau d’accueil pour les jeunes de 16 à 25 ans
4.8 Convention de partenariat quadripartite triennale (2025-2027) entre la CCRV, le Centre Social La Paz, Activ’Royans et Vertapop pour l’exécution du plan d’actions du PAT Royans-Vercors. 4.9 Convention de partenariat tripartite triennale (2025-2027) entre la CCRV, le PNRV et la Chambre d’Agriculture pour l’exécution du plan d’actions du PAT Royans-Vercors
5 HABITAT
5.1 Attribution à la CCRV d’une aide financière de 50 000€ HT pour le cofinancement d’un poste supplémentaire dédié à l’ingénierie pour renforcer l’appui dans le renouvellement urbain et l’amélioration de l’habitat des centres-bourgs ruraux
5.2 Signature du marché d’animation, d’ingénierie et d’évaluation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
6 RESSOURCES HUMAINES
6.1 RH/ Modification des effectifs des emplois permanents : mise à jour : suppressions et créations de postes
6.2 Modification du protocole d’aménagement du temps de travail
6.3 Modalités d’attribution des autorisations spéciales d’absence (ASA) 6.4 Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
6.5 RH/Tableau des effectifs des emplois non permanents : Prolongation de la durée du contrat de Projet Agriculture et Alimentation (PAT)
7 SERVICES AUX HABITANTS
7.1 Renouvellement de la convention tripartite entre le collège Sport Nature/ CD26/ CCRV pour les Activités Physiques de Pleine Nature (APPN)
8 SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT
8.1 Convention GDS Lutte contre le Frelon Asiatique
8.2 Contrat-type avec l’éco-organisme référent pour la gestion des déchets de pneumatiques en déchèterie
9 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES Communauté de Communes
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LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GENIN Frédéric, 7ème vice-président, Elu à Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au Maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au Maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au Maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au Maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Madame CHABAL Nathalie, Adjointe au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;