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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 09 avril 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 09 avril 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Affaires étrangères et coopération,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans
Le 03/04/2024
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 09 avril 2024 à 19h00
LIEU : SALLE DES FETES DE SAINT AGNAN EN VERCORS
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un / d’une secrétaire de séance
1 Approbation du procès-verbal du 19 mars 2024
2 Décisions concernant les délégations du Conseil auprès du Président
3 Interventions :
a- Tourisme : présentation du rapport d’activité 2023 de l’Office du Tourisme b- Présentation schéma tourisme durable
N° Objet
4 FINANCES et BUDGET
4.1 Approbation des comptes de gestion 2023
4.2 Approbation des comptes administratifs 2023
4.3 Affectation des résultats 2023
4.4 Vote des budgets 2024
4.5 Vote des taux d’imposition pour 2024
4.6 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024
4.7 Vote des subventions aux associations pour 2024 à vocation intercommunale
5 RESSOURCES HUMAINES
5.1 RH : Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
5.2 RH : Modification du tableau des effectifs permanents–suppression et création de poste à l’école de musique intercommunale
6 DIRECTION DES TRANSITIONS ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 6.1 Partenariat avec le Parc Naturel Régional du Vercors pour le Concours des Prairies Fleuries 2024 afin de valoriser l’agriculture du territoire
6.2 Plan Pastoral Territorial : plan de financement de l’élaboration du PPT n°3 2024-2028
6.3 Convention cadre 2024-2026 entre le CAUE de la Drôme et la Communauté de Communes Royans‐ Vercors
6.4 Aide au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente – Dossier l’Epicerie à Saint Jean en Royans
6.5 Convention Opérationnelle les Baraquements entre la Commune de La Chapelle-en-Vercors, la Communauté de Communes Royans-Vercors et l’EPORA Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
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contact@cc-royans-vercors.org
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POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
7 DIRECTION SERVICES AUX HABITANTS
7.1 Convention d’objectifs avec l’association les Tracols pour la mise en œuvre de « l’Espace France Services »
8 DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT
8.1 Contrat de Reprise Option Filière Verre Barème G 2024-2029
8.2 Attribution marché 1/2024- Marché de prestations de services- Traitement des déchets de déchèteries
8.3 Contrats de Reprise des matériaux issus de la collecte sélective 2024-2029
9 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES Communauté de Communes
Royans Vercors
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LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Monsieur GENIN Frédéric, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Monsieur MARTINI Gérald, Adjoint au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ;
Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;