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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation o8 octobre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation o8 octobre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans,
Le 02/10/2024
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 08 octobre 2024 à 19h00
LIEU : SALLE DES FETES DE VASSIEUX-EN-VERCORS
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
1 Approbation du procès-verbal du 23 Juillet 2024
2a Décisions concernant les délégations du Conseil auprès du Président (dossier complémentaire en annexe)
- Mission d’accompagnement de l’organisation des Services Techniques - Décision de virement de crédit N°1 Budget principal
- Demande de subvention auprès du CD de la Drôme au titre de la politique jeunesse - Convention de mise à disposition individuelle de personnel entre le SMABLA et la CCRV - Contrat de location de batterie de traction pour véhicule électrique
- Contrat de prêt de 220 000 € avec la Banque Postale pour le financement d’un camion compacteur d’occasion du budget annexe du Service de Collecte et de valorisation des déchets.
2b Décisions concernant les délégations du Bureau auprès du Président (dossier complémentaire en annexe)
- Admission de créances éteintes relatives à la Redevance des Ordures Ménagères - Admission de créances irrécouvrables relatives à la Redevance des Ordures Ménagère - Admission de créances éteintes relatives à la Taxe de séjour
Installation de la nouvelle conseillère communautaire suppléante
N° Objet
3 DIRECTION SERVICES AUX HABITANTS
3.1 Projet d’établissement de l’Ecole de Musique (annexe 1)
3.2 Validation des projets locaux d’éducation artistique et culturelle (CTEAC)
3.3 Convention de partenariat écoles/médiathèques (3 annexes : 2, 3 et 4)
3.4 Etude d’une demande de subvention pour l’Association « Y'a pas photo »
4 RESSOURCES HUMAINES
4.1 RH/modification du tableau des effectifs permanents- Création et suppression d’emplois à l’école de musique Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
5 DIRECTION DES TRANSITIONS ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 5.1 Agriculture : Plan Pastoral Territorial Royans-Vercors & Contreforts : validation du projet de PPT quinquennal n°3 2025-2029
5.2 Projet Alimentaire Territorial : demandes de subvention à l'appel à candidatures « Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux (PAT) de niveau 2 » et de labellisation PAT niveau 2 (annexe 5)
5.3 Agriculture : Aide à l’investissement immobilier d’entreprise pour une activité d’agritourisme : Les Cabanes de Carpat
5.4 Agriculture : Convention financière avec le Centre de Formation et de Promotion des Maisons Familiales Rurales (CFPMFR) en cœur de Parc du Vercors - projet Bokaworm (annexe 6)
5.5 Economie : Zone d’activité de la Vernaison : acquisition foncière (redécoupage parcellaire) et demande de subvention auprès du Fonds Vert – recyclage foncier 2024 (annexe 7)
5.6 Economie : Financer mon investissement « commerce et artisanat » : évolution du règlement des aides financières (annexe 8)
5.7 Mobilités : Acquisition de vélos à assistance électrique – dépôt d’une demande de subvention leader «Terres de Dauphiné »
5.8 Mobilités : convention d’étude autopartage avec Dromolib (+ présentation "mobilités") AURA (2 annexes 9 et 10)
5.9 Habitat : Aides à la pierre départementales territorialisées - signature de la convention de partenariat entre le Département de la Drôme et la Communauté de Communes Royans-Vercors (annexe 11)
5.10 Habitat : Convention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat multisite de renouvellement urbain (OPAH-RU) des centre-bourgs de Saint-Jean-en-Royans et Saint-Nazaire- en-Royans avec l'ANAH (annexe 12)
6 ADMINISTRATION GENERALE
6.1 Attribution de Marché d’un second camion compacteur d’occasion
7 FINANCES
7.1 Décisions Modificatives
7.2 AP/CP (Autorisation de programmer / crédit de paiement) OM
7.3 Rapport quinquennal des Attributions de Compensation (annexe 13)
8 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES
8.1 Planning des instances 2025 + date du prochain Bureau Communautaire (annexe 14)
8.2 Visite du préfet le 6 décembre 2024
8.3 Dispositifs d’aides aux commerces pour des Activités économiques Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GENIN Frédéric, 7ème vice-président, Elu à Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ; Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Monsieur MARTINI Gérald, Adjoint au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;