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Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 05.12.2023 12122023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 05.12.2023 12122023)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Logement, Jeunesse,
4 7
IRIGNY CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
MARDI 5 DECEMBRE 2023 A 20H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération N° 2023/083: Approbation de la décision budgétaire modificative n°3 du Budget Principal —- Exercice 2023
Approuvée
Délibération N° 2023/084: Construction d’un bâtiment médical — Demande de subventions
Approuvée
Délibération N° 2023/085: Ouverture de crédits pour le Budget principal 2024
Approuvée
Délibération N° 2023/086: Dissolution du Budget annexe du Centre Culturel de Champvillard (CCC)
Approuvée
Délibération N° 2023/087 : Classes vertes -— attribution de subventions Approuvée
Délibération N° 2023/088 : Attribution de la subvention au C.C.A.S. — Exercice 2023
Approuvée
Délibération N° 2023/089: Attribution des subventions aux budgets annexes - Exercice 2023
Approuvée
Délibération N° 2023/090: Mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1° janvier 2024
Approuvée
Délibération N° 2023/091 : Nomenclature M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations
Approuvée
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Me Deo Delon Délibération N° 2023/092 : Acquisition de parcelle Approuvée
VILLE D'IRIGNY
7 AV. DE BEZANGE
CS 80002
69540 IRI G NY Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire sans indication de nom
a www.irigny.fr 1
TéL. 04 72 30 50 50 e-mail : mairie@irigny.fr
Fax 04 72 30 50 59 Délibération N° 2023/093: Gestion en flux des réservations de logements sociaux - conventions
Approuvée
Délibération N° 2023/094: Fonds d’Aide aux Jeunes -— projet de convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale d’Irigny
Approuvée
Délibération N° 2023/095 : Aide financière dans le cadre du dispositif Prime Air Bois de la Métropole de Lyon — reconduction pour l’année 2024
Approuvée
Délibération N° 2023/096: Aide financière pour l’acquisition d’un lombricomposteur individuel d’intérieur — reconduction pour l’année 2024
Approuvée
Délibération N° 2023/097: Aide financière pour l'acquisition d’un piège aspirateur sans pesticide dans le cadre de la lutte contre le moustique tigre, pour l’année 2024
Approuvée
Délibération N° 2023/098 : Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique - reconduction pour l’année 2024
Approuvée
Délibération N° 2023/099 : Tarifs des concessions funéraires Approuvée
Délibération N°2023/100 : Tarifs des insertions publicitaires dans le journal municipal
Approuvée
Délibération N°2023/101 : Foyer restaurant pour personnes âgées et portage de repas à domicile — Fixation des tarifs
Approuvée
Délibération N°2023/102 : Kiosque du parc de Champvillard — tarif de location 2024
Approuvée
Délibération N°2023/103 : Tarifs pour l'occupation du domaine public Approuvée
Délibération N°2023/104 : Tarifs des salles municipales
Approuvée
Délibération N°2023/105 : Règlement intérieur des salles municipales Approuvée - Délibération N°2023/106 : Fixation des tarifs d’entrée à la piscine pour le public, les collectivités locales, les associations et les clubs Approuvée
Délibération N°2023/107 : Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents de la Commune
Approuvée
Délibération N°2023/108 : Adhésion à l'association M TON MARCHÉ Approuvée
- Délibération N°2023/109: Approbation de la convention de fourrière conclue avec la Société Protectrice des Animaux pour l’année 2024 Approuvée
Délibération N°2023/110: Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail de la branche commerce de détail à prédominance alimentaire
Approuvée
Affiché le : 12 décembre 2023