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Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 01.12.2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 01.12.2022)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
|
WT IRIGNY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MÉTROPOLE DE LYON
VILLE D'IRIGNY
7 AV. DE BEZANGE
CS 80002
69540 IRIGNY
TÉL. 04 72 30 50 50
Fax 04 72 30 50 59
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
JEUDI 1° DECEMBRE 2022 À 20H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération N° 2022/091: Approbation de la décision budgétaire modificative n°3 du Budget Principal — Exercice 2022
Approuvée
Délibération N° 2022/092 : Sortie de biens immobiliers de l'inventaire de la Commune -— Budget Principal
Approuvée
Délibération N° 2022/093 : Sortie de biens immobiliers de l'inventaire de la Commune -— Budget annexe « Centre Culturel Champvillard » Approuvée
Délibération N° 2022/094 : Attribution des subventions aux budgets annexes — Exercice 2022
Approuvée
Délibération N° 2022/095: Attribution de la subvention au CCAS — Exercice 2022
Approuvée
Délibération N° 2022/096: Commissions permanentes du Conseil Municipal - Modification
Approuvée
Délibération N° 2022/097 : Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail de la branche commerce de détail à prédominance alimentaire
Approuvée
Délibération N° 2022/098: Débat d'Orientation Budgétaire -— Exercice 2023
Approuvée
Délibération N° 2022/099: Ouverture de crédits pour le Budget Principal 2023
Approuvée
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire sans indication de nom
www.irigny.fr 1
e-mail : mairie@irigny.fr Délibération N° 2022/100 : Tarifs pour l'occupation du domaine public Approuvée
Délibération N° 2022/101: Fixation des tarifs des concessions funéraires
Approuvée
Délibération N° 2022/102 : Echos de la Tour -— révision des tarifs des insertions publicitaires
Approuvée
- Délibération N° 2022/103 : Foyer restaurant pour personnes âgées et portage de repas à domicile — fixation des tarifs
Approuvée
-_ Délibération N° 2022/104 : Fixation des tarifs d’entrée à la piscine pour le public, les collectivités locales, les associations et les clubs Approuvée
- Délibération N° 2022/105 : Tarifs des salles municipales
Approuvée
- Délibération N° 2022/106 : Kiosque du parc de Champvillard — tarif de location — année 2023
Approuvée
- Délibération N° 2022/107 : Acquisition de parcelle
Approuvée
- Délibération N° 2022/108 : Fonctionnement des EAJE - recours à des agences d'intérim
Approuvée
- Délibération N° 2022/109: Espaces Naturel Sensible du Plateau des Etangs -— participation de la Commune
Approuvée
- Délibération N° 2022/110: Projet de Territoire de la CTM Lônes et Côteaux — Avis
Approuvée (Avis favorable avec réserves)
-_ Délibération N° 2022/111 : Avis sur le projet d'amplification de la Zone à Faibles Emissions de la Métropole de Lyon
Approuvée (Avis défavorable)
Affiché le : 8 décembre 2022