Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 20230323 31. Attribution de subventions pour
Déliberation - DELIB 20230323 29. Attribution des subventions aux
Déliberation - DELIB 20250327 08. Attribution subventions
Déliberation - DELIB 20220324 08. Attribution de subventions
Déliberation - DELIB 20230323 27. Attribution de subventions aux
Déliberation - Liste des deliberations 20230323
Déliberation - DELIB 20260305 07. Attribution subventions
Déliberation - DELIB 20260305 08. Attribution d’une subvention a
Déliberation - DELIB 20250522 21. Attribution de subventions
Déliberation - DELIB 20220519 11. Attribution de subventions
Déliberation - DELIB 20230323 08. Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20230323 08. Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PPS Extrait du Procès Verbal
SAI NT LOU | S Des Délibérations du Conseil Municipal
BR.
=
A LS À CE de la Ville de Saint-Louis
Séance du 23 mars 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 23 MARS A 18 H 18.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, GANGLOFF Karin, DURIATTI Pascal, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric, KAHRIC Franck, GREWIS Barbara et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme GERTEIS Stéphanie donne procuration à M. SAVARY Nicolas, - Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à M. PISARONI Gabriel, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola, - M. GASSELIN Mathieu donne procuration à M. GISSY Bertrand.
Non représentés :
- M. SCHICCA Daniel (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme DINTEN Françoise (qui ne prend pas part au vote de ce point), - M. BACHMANN Florian (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme HOUDAF Amal,
- M. BERVIN Patrice. POINT N° 8 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Adjoint au Maire
Il est proposé au conseil municipal d'attribuer différentes subventions, telles qu'elles figurent au tableau ci-dessous :
Association / Organisme Objet Montant SOS budgétaire
Subvention de fonctionnement 2023
CiC:AS.: dont avance de subvention de 250 000 € 880 000,00 € | 934 20 657362
(délibération du 15/12/2022)
Subvention de fonctionnement 2023
Centre Socio-Culturel de Saint-Louis |dont avance de subvention de 400 000 € 488 500,00 € | 934 222 65748
(délibération du 15/12/2022)
Comité d'Actions Sociales Subvention de fonctionnement 2023 13 000,00 € 930 20 65748
Subvention de fonctionnement 2023
Fondation Fernet-Branca dont avance de subvention de 100 000 € 121 500,00 € 933 14 65748
(délibération du 15/12/2022)
Office de la Culture et des Loisirs Subvention de fonctionnement 2023 19 450,00 € 933 0 65748
Office des Sports Subvention de fonctionnement 2023 18 500,00 € 933 0 65748
TOTAL 1 540 950,00 €
Après avoir délibéré, le conseil municipal, par 29 voix pour et une abstention :
- approuve les subventions figurant au tableau ci-dessus,
- autorise Madame le Maire ou son représentant à signer les avenants à intervenir aux conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Socio-Culturel de Saint-Louis et la Fondation Fernet-Branca.
Publié le : 29 mars 2023
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 24 mars 2023
Fabrice KARR
Directeur Général des Services
Secrétaire de séance
Pascale SCHMIDIGER
Maire
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20230323-D-20230323-08-DE
Date de télétransmission : 28/03/2023
Date de réception préfecture : 28/03/2023