Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 Creation dun poste dadjoint technique tampon
Déliberation - 8 Creation dun emploi dadjoint technique tampon
Déliberation - 1 Creation dun poste dadjoint tampon
Déliberation - 2022 38 creation dun poste dadjoint technique tamp
Déliberation - Creeation dun poste dadjoint technique a 10h
Déliberation - Creeation dun poste dadjoint technique a 10h
Déliberation - 6 Creation dun emploi a temps non complet tampon
Déliberation - Creeation dun poste dadjoint technique a compter d
Déliberation - Creeation dun poste dadjoint technique a compter d
Déliberation - 10 03 2022 05 creation dun poste dadjoint techniqu
Déliberation - 11 Creation dun poste dadjoint technique a 23h tampon
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Creation dun poste dadjoint technique a 23h tampon)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 25/03/2024
| =\Bassussarry
ef Ongi Etorri
ANNEE 2024
SEANCE PUBLIQUE
DU 21 MARS 2024
Délibération n°
2024032
Date de convocation : 08/03/2024
Date d'affichage : 25/03/2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents 17
Pouvoirs : 6
Nombre de votants 23
Vote : 23
Pour : 23 (dont 6 pouvoirs)
Abstention : O
Contre : 0
Adopté à l’Unanimité
|
|
Reçu en préfecture le 25/03/2024
DELIBERATION DU a Pub le S, LOST ID : 064-216401000-20240321-2024032-DE
DADDUDDAKRKY COMMUNE D
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mars à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la du conseil municipal, à Bassussarry (64200), sur
convocation qui leur à été adressée par le Maire le 8 mars 2024,
conformément à l’article L2121.11 du Code général des collectivités
territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Philippe ENSALES, Christian GARRIGUES, Jean-Baptiste
HALTY, Arnaud PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie GRABET DIT BOUCHET,
Sylvie ITHOURRIA, Céline FAYS, Bénédicte LARCEBEAU, Laure
TREMOUILLE, Maud BARRAL {arrivée à 19h10), Emmanuelle DALLET
{arrivée à 19h50).
Absents excusés : Mme Valérie RECART (pouvoir à M. Michel LAHORGUE),
Mme Fleur BEYRIS (pouvoir à M. Jean-Baptiste HALTY), Mme Nathalie
HARAN {pouvoir à Mme Emmanuelle DALLET), M. Marc PERRIER (pouvoir
à Mme Sylvie ITHOURRIA), M. Bernard COMBES (pouvoir à M. Yannick
BASSIER), M. Cédric BRESAC (pouvoir à Mme Céline FAYS).
Secrétaire de séance : Mme Marie GRABET DIT BOUCHET.
OJ n°11 : Création d’un poste d’adjoint technique à
temps non complet (23h/semaine)
Rapporteur: M. Yannick BASSIER, adjoint déléqué aux finances et aux
Ressources Humaines
Un agent de la collectivité a fait connaître son souhait de diminuer son
temps de travail, afin de pouvoir suivre une formation dans le cadre
d’une reconversion professionnelle. L'emploi occupé jusqu’à présent
est un emploi à temps non complet de 30 heures par semaine.
Pour tenir compte de l'évolution des postes de travail et des missions
assurées, le Maire propose au Conseil Municipal, la création d'un
emploi d’adjoint technique à temps non complet de 23 heures par
semaine, pour assurer les mêmes missions, à savoir, ATSEM auprès des
enfants de l’école maternelle communale.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires
et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DÉCIDE la création d’un poste d’adjoint technique à temps non
complet (23h/semaine) à compter du 1° mai 2024.
Fait à Bassussarry, le 21 mars 2024.
Le Maire,
Michel LAHORGUE