Compte-Rendu - 12 11 Decembre

Documents similaires

Compte-Rendu - 12 11 Decembre?preview=1

Arrêté - 12 15 Decembre

Compte-Rendu - 10 11 Octobre

Procès Verbal - PV Conseil Municipal 16 12 2024

Arrêté - 12 15 Decembre?preview=1

Compte-Rendu - 10 11 Octobre?preview=1

Procès Verbal - 09.2024

Compte-Rendu - Decembre

Procès Verbal - 2024 12 11

Compte-Rendu - 10 12 Novembre

Compte-Rendu - 12 11 Decembre Document publié le Mardi 11 décembre 2018 par la commune de Cabariot. Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 11 Decembre)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,

MAIRIE DE CABARIOT

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU 11 DECEMBRE 2018

TARIFS 2019

* Prix du repas au restaurant scolaire :

2.10 € pour les élèves

4.20 € pour les enseignants et autres adultes.

* 40.00 € pour l'emplacement situé devant la salle des fêtes,

* 40.00 € par jour pour l'emplacement destiné aux forains

avec une caution de 100 €.

L'électricité leur sera facturée 0.15 € du kwh.

* Salle de Yoga : 62.00 € / mois

* Concessions Cimetière de Saint-Clément : 369.00 €

* Concessions Cimetière de Candé : 200.00 €

Le prix des caveaux : 1550.00 €

Toutes les concessions sont cinquantenaires.

* Columbarium :

- la case : durée 5 ans 116.00 €

- la case : durée 15 ans 351.00 €

- la case : durée 30 ans 702.00 €

* Location de la salle des fêtes aux personnes domiciliées dans la commune :

1 Journée ou 1 nuit (8h-20h ou 18h-8h) : 103.00 €

l'Journée et 1 nuit (8h-8h) ou (18h-18h): 151.00 €

Forfait Week-End : 294.00 €

Associations hors commune 202.00 €

Tarif spécial « réunion » pour les entreprises et autres organismes : 151.00 € Tarif Electricité : 0.15 € le kwh

Tarif Gaz : 0.06 € le kwh

50 € à la réservation.

Caution 500 €

* Salle Candé :

À.G des associations hors commune : 50 €

* Refuge halte randonneurs :

Gratuit pour les associations de randonneurs.

INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS 2019

NOM Prénom Taux en % par rapport à l'indice 1015

CHAMPAGNE Claude Maire 40%

BRANGER Christian 1° Adjoint 9.92%

BOISSON Josette 2" Adjoint 9.92%

GUEDEAU Michèle 3°" Adjoint 9.92 %

NADEAU J.Pierre gère Adjoint 9.92% RAPPORT ANNUEL : Le Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime a établi pour l'année 2017 un rapport relatif au prix et la qualité de l’eau. Le Conseil Municipal a approuvé ce rapport. DOSSIER GARDERIE : Dans le cadre du projet, le Cabinet d’architectes Sourd Durant de Rochefort a établi un dossier que M. le Maire a présenté au Conseil Municipal. Le Conseil Municipal souhaite que les demandes de subventions soient adressées aux co-financeurs (Etat, Conseil Départemental, CAF) afin de connaître plus précisément, la participation de la Commune avant de prendre la décision finale. TOITURE BOULANGERIE : M. le Maire a contacté plusieurs entreprises pour la réfection de la toiture de la boulangerie. L'offre de l’entreprise WIT de Cabariot a été retenue pour un montant de 22 340.27 € HT. CONTRAT D’ASSURANCE : Le contrat d'assurance de la SMACL arrive à échéance le 31.12.2018. Deux offres sont présentées : la SMACL de Niort et GROUPAMA de Niort. Ces contrats couvrent l’ensemble des bâtiments communaux, la protection juridique, la protection fonctionnelle des élus et agents, dommages aux biens, responsabilité civile, auto collaborateurs. Le Conseil Municipal a décidé de retenir l'offre de GROUPAMA. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans soit jusqu’au 31.12.2022. CONTRAT GAZ ENGIE : Un nouveau marché regroupant les 5 sites desservis par le gaz a été proposé par ENGIE pour une durée de 3 ans, à compter du 1° janvier 2019. Le Conseil Municipal a approuvé les termes du marché et a autorisé M. le Maire à le signer. RECENSEMENT POPULATION : compte-tenu du recensement de la population qui se déroulera du 17 janvier au 16 février 2019 il est nécessaire de désigner un coordonnateur et de créer trois emplois d'agents recenseurs. Madame MONTEZIN Catherine est désignée comme coordonnateur d'enquête. COMPAGNIE DUBOTEAT : la compagnie « Dubôtéät » de Rochefort souhaite assurer les répétitions de son nouveau projet 2018-2020 dans les Communes membres de ia Communauté d'Agglomération de Rochefort Océan. Le Conseil Municipal a proposé de mettre la Salle Candé à la disposition de cette compagnie MISE EN PLACE D’ACTIVITES THEATRALES : la Directrice du Groupe Scolaire et la Directrice du Centre de Loisirs souhaitent mettre en place des activités théâtrales. Elles ont sollicité la mise à disposition d’une salle. Le Conseil Municipal a proposé également la salle Candé. Vu par Nous, Maire de la commune de CABARIOT pour être affiché le 14 décembre 2018 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 05 Août 1884. A Cabariot, le 14 décembre 2018 Le Maire,