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Document publié le Vendredi 29 mai 2020 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Saint Jean de Védas, Le 29 mai 2020 jean de védas AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX REF. : 2020 - BQ/IG Affaire suivie par : Benoît QUEBRE OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Afin de respecter au mieux les règles de distanciation physiques et de permettre la présence de tous, le prochain Conseil Municipal se réunira le jeudi 04 juin à 18h30 à la salle des Granges. ORDRE DU JOUR l- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2020 I. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mai 2020 Ill: Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales) e D08-2020 : Assistance et représentation par Maître L. Duhil de Benazé : affaire Commune de Saint Jean de Védas c/ Masson D09-2020 : Remboursement de 30% du montant des frais d'insciption des écoles d'arts D10-2020 : Adoption du montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les emplacements destinés aux foodtrucks durant Festin de Pierres 2020 D11-2020 : Achats de masques réutilisables D12-2020 : Tarifs 2020/2021 pour les services municipaux payants IV. Point d'étape sur le déconfinement progressif V. Délibérations Administration - Finances 1. Compte de gestion 2019 2. Compte administratif 2019 3. Affectation définitive des résultats 4. Modification du tableau des effectifs 5. Prime exceptionnelle liée au COVID19 pour les agents municipaux 6. Prestation sociale attribuée au personnel Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr 7. Mise en place du télétravail
8. Subvention municipale pour l'achat d'un vélo
Urbanisme - travaux
9. Dénomination de voie
Vie locale
10. Restitution de subventions par des associations de la commune
11. Subventions de projets 2020 aux associations de la commune
Education - Jeunesse
12. Convention avec l'Education nationale relative à la continuité scolaire et la réalisation
d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire
VI-_ Informations
- Plantations prévues
- Drive fermier
- Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la Brasserie de
l'Esplanade
VII. Questions orales - écrites
Vous trouverez, joints à la présente convocation, le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2020, le procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mai 2020, ainsi que la note de synthèse des dossiers soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.