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Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Saint Jean de Védas,
Le 19 septembre 2019
jean de védas
AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
REF. : 2019 - BQ/FR
Affaire suivie par : Benoît QUEBRE
OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le prochain Conseil Municipal se réunira le JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019 à 18430 en
Mairie, au lieu habituel de ses assemblées.
ORDRE DU JOUR
l- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2019
Il. Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
" Décision n° 25 -2019 : Souscription d'un emprunt pour les besoins de
financement d'opérations d'investissement sur l'exercice 2019
Décision n° 26 — 2019 : Infogérance du système informatique de la Ville
Décision n° 27 — 2019 : Tarifs spectacles Semaine des échappées
Décision n° 28 - 2019 : Autorisation d'occupation du domaine public : Chai du
Terral
. Décision n° 29 — 2019 : Tranche optionnelle n°01 du marché M2018-14 portant
sur la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)
. Décision n° 30 - 2019 : Installation d’alarmes « attentat — intrusion » PPMS1
dans les écoles, la crèche et l'ALSH
Ill. Délibérations
Administration
1. Modification du tableau des effectifs
2. Décision budgétaire modificative n°1
3. Rapport de la CLETC du 04 juillet 2019
4, Attribution d'un fond de concours à Montpellier Méditerranée Métropole
5. Forfait communal 2019 a l'école privée Saint Jean Baptiste
Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr Urbanisme - travaux
6. CRAC de la ZAC
7. Avenant n°4 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque Fraïsse
8. Rapport de l'administrateur de la SERM
9. Logement social 3M
10. Rectification : Acquisition d'une partie des parcelles BM12, BM14, BM193 et BM 194
Vie locale
11. Subventions de projet 2019 aux associations de la commune
IX- Informations et Débats
+ Point sur la rentrée scolaire
X- Questions orales - écrites
Vous trouverez, joints à la présente convocation, le procès-verbal du Conseil Municipal
du 10 juillet 2019, ainsi que la note de synthèse des dossiers soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Isabelle GUIRAUD