Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - cm 13 12 2022 convocation
Convocation - 00 convocation cm 28 06 2022
Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - convocation cm 06 04 2022
Convocation - convocation cm 29 06 2021
Convocation - cm 12 01 2023 convocation
Convocation - convocation
Document publié le Mercredi 11 décembre 2019 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Saint Jean de Védas,
Le 11 décembre 2019
jean de védas
AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
REF. : 2019 - BQ/FR
Affaire suivie par : Benoît QUEBRE
OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le prochain Conseil Municipal se réunira le MARDI 17 DECEMBRE 2019 à 18H30 en Mairie, au lieu habituel de ses assemblées.
ORDRE DU JOUR
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 novembre 2019
Il. Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
o D 37-2019 : Contrat de lessivage et lustrage des parties vitrées des bâtiments
municipaux
D 38-2019 : Achat d'un camion benne
D 39-2019 : Contrat de location entretien machine à affranchir
D 40-2019 : Achat d'un véhicule pour les différents services de la commune
D 41-2019 : Convention d'assistance et de représentation par maître Duhil de Benaze
D 42-2019 : Convention d'assistance et de représentation par maître Duhil de Benaze
(annule et remplace la D41-2019)
D 43-2019 : Convention de service SP PLUS V2 : solution de paiement en ligne
D 44-2019 : Mission d'assistance technique, administrative, de conseil et
d'accompagnement pour le recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure
o D 45-2019 : Entretien des locaux des bâtiments communaux
o D 46-2019 : Pose d'un nouveau synthétique sur le terrain de football E. Vidal (avenant
n°1)
o D47-2019 : Tarif pour l'achat/perte de clés de la salle des Granges
o D 48-2019 : Marché d'exploitation des équipements thermiques des bâtiments
communaux (avenant n°2)
O70%0::01:0
@l}O:
Ill. Délibérations
Administration
Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr 1. Renouvellement d'un emploi contractuel catégorie À urbanisme - technique
2. Renouvellement d'un emploi contractuel catégorie A culture
3. Renouvellement d'un emploi contractuel catégorie B chargé des relations publiques —
billetterie du Chai du Terral
4, Ouvertures dominicales 2020 des commerces de détail
5. Décision budgétaire modificative n°2
6. Débat d'orientation budgétaire 2020
7. Construction d'un complexe regroupant un gymnase et une salle polyvalente : marché de
maîtrise d'œuvre
8. Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction d'un complexe
regroupant un gymnase et une salle polyvalente
Urbanisme - travaux
9. Participation à l'opération « 8000 arbres » lancée par le Conseil Départemental
IX- Informations et Débats
+ Subvention départementale pour la pose d'un nouveau gazon synthétique
+ Participation départementale au financement du RAM
+ Suspension du projet d’aire de grand passage
+ Nombre de rationnaires par types de menus de cantine
+ Continuité lignes 20 et 32 : 6 janvier 2020
X- Questions orales - écrites
Vous trouverez, joints à la présente convocation, le procès-verbal du Conseil Municipal
du 07 novembre 2019, ainsi que la note de synthèse des dossiers soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Maire de Saint Jea d de Védas T7 ee