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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Donges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 24 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Donges, le 16 octobre 2024
Affaire suivie par :
Katell HENRY
N/réf : KH/FD-2024-169
Objet :
Conseil Municipal
Pièces Jointes :
Projets et pièces annexes
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 24 octobre 2024 à 20h00
dans la salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Présentation du rapport relatif à la synthèse de la qualité des comptes par la Conseillère aux Décideurs Locaux, Madame CARLIER.
Finances :
1. Référentiel M 57 au 01/01/2024 –Règlement Budgétaire et Financier (RBF) du budget principal – modificatif ;
2. Convention de mise à disposition de biens matériels par l’Office Socio-Culturel de Donges (OSCD) ;
3. Demande de subvention au Département de Loire-Atlantique : Création d’une Mam en centre-ville et de logements à vocation sociale ;
Urbanisme :
4. Avis sur la demande de renouvellement de l’autorisation de dragage et gestion des sédiments du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire ;
5. Avis sur la demande de la société SARL Etablissements Lacoste en vue d’obtenir l’autorisation de créer une chambre funéraire sise 15 rue Pierre de Parscau du Plessix ;
Ressources Humaines :
6. Régime de prévoyance complémentaire, à adhésion obligatoire, au bénéfice de l’ensemble du personnel ;
7. Modification du tableau des emplois permanents ;
AFFICHAGE ME PX
Divers :
8. Questions diverses.
François CHENEAU
Maire de DONGES
Vice-Président de
SAINT-NAZAIRE AGGLOMERATION