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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Donges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 26 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
Donges, le 18 septembre 2024 Affaire suivie par : Katell HENRY N/réf : KH/FD-2024-159 Objet : Conseil Municipal Pièces Jointes : Projets et pièces annexes La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le : Jeudi 26 septembre 2024 à 20h00 dans la salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR : Finances : 1. Budget Général 2024 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ; 2. Budget Général 2024 (M 57) : Décision Modificative n° 1 ; 3. Budget Général de la Commune : plan d’amortissement à compter du 01/01/2024 - modificatif ; 4. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Donges au titre de l’exercice 2024 ; 5. Résidence séniors Danielle Darrieux : Convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ; 6. Convention recensant les modalités de transfert du personnel dans le cadre de la Municipalité des accueils périscolaires et extrascolaires Ville de Donges/OSCD ; Urbanisme : 7. Projet de candidature à la désignation « Réserve de biosphère de l’UNESCO » : délibération portant sur le soutien de la candidature du territoire portée par le Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) et la signature du dossier de candidature par le PNRB ; 8. La Mégretais : Acquisition d’une parcelle non bâtie en vue de régulariser une situation de fait ; 9. Plan Local d’Urbanisme intercommunal : avis sur le projet de modification n° 3 ; 10. Développement commercial : Instauration d’un périmètre de sauvegarde de l’artisanat et du commerce sur la Ville de Donges ; .../... AFFICHAGE .../... Enfance-Jeunesse : 11. Modification tarifaire suite à la délibération du 27 juin 2024 sur les tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires, de restauration scolaire et de la Maison des Jeunes ; 12. CEMEA : Convention de mise à disposition partielle sans but lucratif ; 13. Tarifs du multi accueil « Bout d’Chou » : modification du tarif plafond ; Culture : 14. Convention d’utilisation de l’Espace Renaissance par l’association AZDAK ; Sport : 15. Convention cadre relative à l’autorisation d’utilisation des locaux et équipements sportifs du domaine public communal par les associations sportives ; Ressources Humaines : 16. Modification du tableau des effectifs ; Divers : 17. Délibération portant désignation des référents déontologues ; 18. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (art. L2122-22 du CGCT) ; 19. Questions diverses. François CHENEAU Maire de DONGES Vice-Président de SAINT-NAZAIRE AGGLOMERATION