Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - DEL25 12 08 51
Séance - DEL25 12 08 48
Séance - DEL25 12 08 49
Séance - DEL25 12 08 12
Séance - DEL25 12 08 42
Séance - DEL25 12 08 24
Séance - DEL25 12 08 18
Séance - DEL25 12 08 11
Séance - DEL25 12 08 15
Séance - DEL25 12 08 39
Séance - DEL25 12 08 10
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - DEL25 12 08 10)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. webdelib Publié le 16/12/2025
« ville de ID : 069-216902593-20251208-DEL2512 08 _10-DE
venissieux
Rapporteur Madame FORESTIER
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 08/12/25
Délibération DEL25_12_08_10
ÉDUCATION. Conventions de transfert de propriété État / ville de Vénissieux - autorisation de signature
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 32
Date de la convocation 02/12/2025
Présidente Madame Michèle PICARD
Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET
Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Monsieur Lanouar SGHAIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Madame SOUAD OUASMI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Hamdiatou NDIAYE, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Jean-Maurice GAUTIN, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Sophia BRIKH, Madame Joëlle CONSTANTIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Madame Nathalie DEHAN, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Madame Marie- Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Maurice IACOVELLA, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE
Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Idir BOUMERTIT, Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Madame Sandrine PICOT, Madame Estelle Sophia JELLAD, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Monsieur Damien MONCHAU
Dépôt de pouvoir Madame Yolande PEYTAVIN donne pouvoir à Madame Michèle PICARD, Monsieur Jeff ARIAGNO donne pouvoir à Madame Samira MESBAHI, Madame Amel KHAMMASSI donne pouvoir à Monsieur Pierre-Alain MILLET, Monsieur Karim SEGHIER donne pouvoir à Monsieur Djilannie BENMABROUK, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Aude LONG donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Albert NIGRA donne pouvoir à Madame Monia BENAISSA, Monsieur Alexandre DALLERY donne pouvoir à Monsieur Aurélien ARNOULD
Porté depuis 2022 par le conseil national de la refondation et le ministère de l’Éducation Nationale, le dispositif « notre école faisons-là ensemble » permet aux écoles et établissements scolaires volontaires d’impulser une démarche participative afin de faire émerger des projets innovants destinés à améliorer le bien-être, réduire les inégalités et développer l’excellence dans les apprentissages.
Cette démarche est pilotée dans chaque académie par des équipes d’appui au sein des rectorats.
Les écoles et établissements qui le souhaitent, et dont le projet pédagogique nécessite un soutien financier, peuvent bénéficier de crédits du fonds d’innovation pédagogique. Le soutien du fonds d’innovation pédagogique peut être sollicité à tout moment, l’élaboration des projets n’étant pas contrainte par un calendrier, et peut être ponctuel ou pluriannuel en fonction de la nature du projet.
Différents types de financement peuvent ainsi être accordés aux écoles : paiement d’intervenants, petit matériel, fournitures et également mobilier. Ces financements peuvent ainsi être mobilisés pour acquérir des biens relevant du champ de compétence des collectivités territoriales, que l’État se propose de rétrocéder à titre gratuit aux collectivités concernées. Envové en préfecture le 15/12/2625
Reçu en préfecture le 15/19/2025 h DE
Pubiié le 16/12/2005
ID : 069-2169925993-20251208-DEL25 12 08 10-DE
sÈ sir ae RIRE RE = &
C’est l’objet des quatre conventions figurant en annexe du présent rapport et concernant les biens acquis dans le cadre des projets suivants :
• école élémentaire Léo Lagrange - « Notre réseau, faisons-le bouger » - différents matériels sportifs ; • école élémentaire Léo Lagrange - « Le goût de la lecture, développons-le ensemble » - mobiliers et matériels permettant l’installation d’une bibliothèque ;
• école élémentaire Parilly - « Entrer dans une démarche de classe flexible » - mobiliers flexibles • école maternelle Gabriel Péri - « le climat scolaire, au service du bien-être de l’élève et de sa réussite à l’école » - mobiliers flexibles, jouets de cours, matériels sportifs, divers petits matériels
Il est à noter que la Ville menant par ailleurs une politique de déploiement de mobilier flexible au sein de ses groupes scolaires, des achats de mobiliers pour le déploiement de bibliothèque ou encore des achats de matériels sportifs, ces achats s’avèrent complémentaires à ceux effectués par elle.
Vu l’article L2242-1 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant l’acquisition par l’État de biens entrant dans le champ de compétence de la Ville dans le cadre des projets listés ci-dessus et l’intérêt pour la Ville d’intégrer ces biens à son patrimoine, venant en complémentarité des achats d’ores et déjà effectués par la Ville en mobiliers et matériels ;
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame FORESTIER, entendu
après en avoir délibéré,
A l’unanimité des suffrages exprimés,
DÉCIDE
• approuver la rétrocession à titre gratuit du mobilier et matériel acquis par l’État dans le cadre des projets des écoles élémentaires Léo Lagrange et Parilly et de l’école maternelle Gabriel Péri tels que détaillés dans les conventions annexées au présent rapport ;
• autoriser Madame le Maire à signer les conventions de rétrocession entre l’État et la Ville de Vénissieux telle qu’annexées au présent rapport.
Par délégation du Maire,
Nacer KHAMLA
Premier Adjoint
Le secrétaire,
Monsieur Nicolas PORRET Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ACADÉMIE
DE LYON
Liberté
Évaité Fraternité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l’'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique
dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R)
Projet NEFLE : Notre réseau, faisons-le bouger (7YXF-G3PM)
Entre
L'État,
Représenté par Monsieur le Recteur de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame la Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Il'est convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l’article L. 211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'Etat peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques ;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement,
prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières effectuées par la commune et qu'il statue sur l’acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Notre réseau, faisons-le bouger (7YXF-G3PM) présenté par l'école
élémentaire Léo Lagrange (0693326R) dans le cadre du Conseil de la Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente
convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du …/ … /… approuvant la présente convention ;
Abo
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de
refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et
élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté
d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projet
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d’un soutien financier. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Art 1°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l'accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'Etat a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques)
en vue de leur mise à disposition de l'école élémentaire Léo Lagrange située sur le territoire de la commune de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la
signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention est du ressort du tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour le Recteur et par délégation, Pour la commune de de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l’Académie de Lyon, Le Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
bat
Fait à Lyon, le 47/05 | L5 Fait à de Vénissieux, le
ui Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1 |
Avis de la commission académique en date du 08/03/2024
relatif au projet Notre réseau, faisons-le bouger (7YXF-G3PM)
déposé par l'Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R) de la commune de Vénissieux
Financement alloué :
Achat de matériel Intervenants extérieurs Formation Indemnisation de personnel EN Frais de déplacement Autre
2023-24 5000 o o ce 12150 o
202425 0 o o o o o
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Notre réseau, faisons-le
bouger (7YXF-G3PM) de l‘Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R),
transférés au bénéfice de la commune de Vénissieux
Facture Décathlon Pro n°1 du 04.06.2024 (2 pages)
Facture Décathlon Pro n° 2 du 06.06.2024 (1 page)
Facture Décathlon Pro n° 3 du 30.08.2024 (1 page)
Facture Décathlon Pro n° 4 du 10.09.2024 (1 page)
ee
Jointes ci-après. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/12/2025 eb
@? DECATHLON Pro ID: 063-216902593-20251208-DEL25 12_08_10-DE COLLECTIITÉS 1 ENSEIGNEMENT1 CLUBS 1 ENTREPRISES COMMANDE N° C202406030759
4 Boulevard de Mons - TSA 42201 - 59669 Villeneuve d'Ascq Cedext 04/06/2024
te d'éch 1 TT Re REA
Votre contact commercial est à votre disposition : INFORMATIONS CLIENTS Service client Numéro client: 1013107 09 69 39 70 07 N° commande inteme : 1512599817 contactpro@decathlon.com
ADRESSE DE LIVRAISON ADRESSE DE FACTURATION
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE RECTORAT DE LYON ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49B RUE LEO LAGRANGE 92 RUE DE MARSEILLE 69200 VENISSIEUX FR 69354 LYON CEDEX 07 FR
Commentaire commerçant :
RÉF PRODUIT DÉCLINAISON ÉCO-TAXE QTÉ P.UHT REMISEEN% P.UREMISÉ PRIXHTTOTAL PRIXTIC TOTAL
2871949 JEUX DE SPORTS DERAQUETTE GO NOSLZE 12 1687 45% 14,25€ 171,00€ 205,20€
HER EUS GALLES BOGCIR EXTÉRIEUR BR ER ARE USE au 2964394 BALLON SONORE CECIFOOT TAILLES DOUTE 200€ 10m 202€ 30376 | 364,50€ Baie PARACHUTE GOOPERATIE 3.8 M Là ssoé iôk 200€ ivi.a0e 129,60€ BST PARACHUTE GOSBERATIE BC AG SRE 1 3 Ho io erEe EE 24300€ 21282 BAUDRUCHE AIRBALL 78 ON ROBE ® Sie USE Re el ue RES BALLON SÉANT AIRBALL 78 QU ROSE 2 TE Sie sine joué BH Ta2 LOT DE 17 MASQUES OÉCULTANTS NO SIZE FT 10% 150€ si 0é “ae Zéciss 7 5 sc DT ROSE Se ie ivise TRE 0 GOROGHE ARBALL 120 SRE eg TR saso0e HÉLON GERNTARS RE es se tie
SOUS TOTAL 66 1o77S 2337306
A DONTREMISE 288,92 sasroeme CODE PROMO «SEP» : USEP : 10% de remise supptémentaire
FRAIS DE PORT oitens
ONE 1 947,75€ HT PERTE ES
RON TANT TR ARIENR ji MONTANT HT 1.947,75€ 1 947,75 20,00% 389,55€
TVA 389,55€
MONTANT TTC PEER
on. Pro.est dirferent de celui de Decaïnion, Merci de joindre le numéro de votre tacture à voire réglement.
RELEVÉ D'IDENTITÉ BANCAIRE (RIB) Modes de paiement acceptés
EF care bee: mate 08 97007 Domiciliation Société générale Lille Nord Entreprise Sen el OU re Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB GA NN ans 30003 01100 0002061381 95 en A Perte LADA de Mons TA ARE 20e IBAN FR76 30003 01100 0020611381 95 € Virment Mandat: précisez votre n° de des au de lent dans votre SWIFT. SOGEFRPP TS crie an mrement ben de commande sminisratt ET ET
COLA EE @? DECATHLON Pro COLLECTIVITÉS 1 ENSEIGNEMENT | CLUBS 1 ENTREPRISES
4 Boulevard de Mons - TSA 42201 - 59669 Villeneuve d'Ascq Cedex1
Ce PT CT
Votre contact commercial est à votre disposition : Service client
09 69 39 70 07 contactpro@decathion.com
L'acceptaion de cette commande vaut lecture, compréhension et acceplation des Conditions générales de ventes
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/12/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25 12 _08_10-DE
COMMANDE N° C202406030759
04/06/2024
Date d'échéance : 19/07/2024
INFORMATIONS CLIENTS
Numéro client : 1013107
N° commande interne : 1512599817 @? DECATHLON Pro LECTIVITÉS 1 ENSEIGNEMENT 1 CLUBS 1 ENTREPRISES
4 Boulevard de Mons - TSA 42201 - 59669 Villeneuve d'Ascq Cedex
CEST
Votre contact commercial est à votre disposition :
Service client
09 69 39 70 07 contactpro@decathlon.com
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL 25 10-DE
06/06/2024
Date d'échéance : 21/07/2024
INFORMATIONS CLIENTS
Numéro client : 1013107
N° commande interne : 1512599817
ADRESSE DE LIVRAISON
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49B RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX FR
ADRESSE DE FACTURATION
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69354 LYON CEDEX 07 FR
Commentaire commerçant :
RÉF PRODUIT DÉCLINAISON ÉCO-TAXE QTÉ PUHT REMISEEN®% P.UREMISÉ PRIXHTTOTAL PRIXTIC TOTAL
TSH ENCEINTE 100 WATTS SUR ENTIÈRE NOGLE TEE Te THE THE Tue
SOUS TOTAL 4 4 20,00€ 1 440,00€
AN. DONTREMISE 133,33€HT 160,00€ TTC
CODE PROMO «USE P» : USEP : 40% de remise supplémentaire
FRAIS DE PORT offerts
MONTANT TOTAL PU LEON
MONTANTÉERIRSRTAUR NE 14 MONTANT HT 1200,00€ 1 200,00€ 20.00% 240,00€
TVA 240,00€
CNET EU
Attention, le RIS de Decathlon Pro est di
Modes de paiement acceptés :
(Carte bleue : contactez-nous au 09 69 39 70 07
Chèque (HORS CARTE CADEAU) : Envoyez votre réglementà adresse -deseus à l'ordre de Decathlon Pro avec votre n° de devis etlou de lient au dos Decathlon Pre - Perrine GUITARD -
Villeneuve d'Ascg
Virement! Mandat : précisez votre n° de devis ou de client dans votre ordre de virement bon de commande administre
de Mons : TSA 42204 - 69669
ÎT
RU
L'acceptation de cette commande vaut lecture, compréhension et acceplation des Condillons générales de ventes
CETTE CD
PEER PTT ETC
nt de celui de Decathlon, Merci de joindre le numéro de votre faclure à votre règlement
RELEVÉ D'IDENTITÉ BANCAIRE (RIB)
Domiciliation Société générale Lille Nord Entreprise
Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB
30003 01100 0002061138 95
IBAN FR76 30003 01100 000206113841 95
SWIFT SOGEFRPP
SIRET 50056940503239 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
@?) DECATHLON Pro ID: 063-216302593-20251208-DEL25 12_08_10-DE COLLECTIMTÉS 1 ENSEIGNEMENT 1 CLUBS1 ENTREPRISES COMMANDE N° C20Z408011007
4 Boulevard de Mons - TSA 42201 - 59669 Villeneuve d'Ascq Cedex1 Le : 30/08/2024
Date d'échéance : 29/10/2024
Votre contact commercial est à votre disposition : Numéro client : 1013107
Service client N° commande interne : 1512599817
09 69 39 70 07 Il | I | | contactpro@decathlon.com
(UN ADRESSE DE LIVRAISON ADRESSE DE FACTURATION
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE RECTORAT DE LYON ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49B RUE LEO LAGRANGE 92 RUE DE MARSEILLE 69200 VENISSIEUX FR 69354 LYON CEDEX 07 FR
Commentaire commerçant: Date de rétention : 30/08/2024. SAV Commande N°C202406030159/1
RÉF PRODUIT DÉCLINAISON ÉCO-TAXE QTÉ PUHT REMISEEN®% P.UREMISÉ PRIXHTTOTAL PRIXTIC TOTAL
Tite BAIESGOPA- MES SNTIN — AOSE DRE L ne Tree DE 4094187 JEU DE QUILLES FINLANDAISES TNOSRE ET 13,50€ TT 40,50€
2509779 PUTTING SET GOLF - INESIS NO SIZE T0 i2s0e AM 00e 128,20€
2615300 KIT GOLF JUNIOR 8-10 ANS DROITIER- NOSIZE = 6 ss 10% 104,25€ 750,60€
once SE Der ré THE Fe en se BEN ee ni RE SERS ” 3 SRE ERA Ga
5e BLANC Er 7
SOUS TOTAL 24 836,08€ 1 005,70€
Nn
C7 DONT REMISE 104,42€ HT 125,30€ TTC
FRAIS DE PORT cts
MONA OO OILE ETES
MONTANT HT TAUX TVA TVA MONTANT HT 838,08€
838,08€ 20,0% 167,62
TVA 167,62€
MONTANT TTC 1 005,70€
ion, le RIB de Decathlon Pro est différent de celui de Decathion, Merci de joindre le numéro de votre facture à votre règlement.
RELEVÉ D'IDENTITÉ BANCAIRE (RIB) Modes de paiement acceptés :
EF cars boue ont ous a 0 0939 7007 Domiciliation Société générale Lille Nord Entreprise ne da CNE De Eten à Dee Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB Re orne aü0i dit EEE di
LE DORE IBAN FR76 30003 01100 00020611381 95 €— Virement / Mandat: précisez votre n° do devis où de cent dans votre SWIFT SOGEFRPP T5 stûre de vromant don do commande administratt HS en
L'acceptation de cette commande vaut lecture, compréhension et acceptation des Conditions générale de ventes
D'ÉTOLAEE PCT
Me ro
VONT re Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
@? DECATHLON Pro ID: 063-216302593-20251208-DEL25 12_08_10-DE COLLECTIVITÉS 1 ENSEIGNEMENT1 CLUBS 1 ENTREPRISES COMMANDE N° C202409051310
4 Boulevard de Mons - TSA 42201 - 59669 Villeneuve d'Ascq Cedex Le : 10/09/2024
Date d'échéance : 09/11/2024
LUE) ILE La
Votre contact commercial est à votre disposition : Numéro client: 1013107 Service client N° commande inteme : 1512599817 09 69 39 70 07
TT | | | | | | | | | | | Il I
ADRESSE DE LIVRAISON ADRESSE DE FACTURATION
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE RECTORAT DE LYON ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49B RUE LEO LAGRANGE 92 RUE DE MARSEILLE 69200 VENISSIEUX FR 69354 LYON CEDEX 07 FR
Commentaire commerçant : SAV Commande N°C202406030159/1
RÉF PRODUIT DÉCLINAISON ÉCO-TAXE QTÉ P.UHT REMISEEN®% P.UREMISÉ PRIXHTTOTAL PRIXTTC TOTAL
THSROT— RITGOUIUNOR 10 ANS GAUCHER ROGUE TT TE TE TOI TE TENE INESIS so 2
SOUS TOTAL 1 104,25€ 125,10€
Nn
DONT REMISE 11,s8e0T tas0erre
FRAIS DE PORT ofterts
Der Ne TT LEP PEROU
MONTANT HT TAUX TVA TA
104,25€ 20.00% 20,85€ MONTANT HT 104,25€
TVA 20,85€
MONTANT TTC 125,10€
Attention, fe RIE de Decathlon Pro est différent de celui de Decathlon. Merci de joindre le numéro de votre facture à votre règlement.
RELEVÉ D'IDENTITÉ BANCAIRE (RIB) Modes de paiement acceptés :
EF care boue nt nou au 09 9287007 Domiciliation Société générale Lille Nord Entreprise CARE Eu tee Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB A TE D TA 30003 01100 0002061138 95 bd de Mons IBAN FR76 30003 01100 0020611381 95
€— "Virement / Mandat : précisez votre n° de des ou de can dans votre SWIFT SOGEFRPP T5 crér de vremant bon de commande aémnitatt SIRET 50056940503239
L'accepttion de colle commande vau lecture, compréhension et accptalon des Condilions générales de ventes
CEE
10
DETENTE Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
En ACADÉMIE
DE LYON
Liberté
Égalité Fraternité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R)
Projet NEFLE : Le goût de la lecture, développons-le ensemble (HNE2-J5G2)
Entre
L'État,
Représenté par Monsieur le Recteur de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame la Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Il'est convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l'article L.211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'Etat peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques ;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement, prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières
effectuées par la commune et qu'il statue sur l'acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Le goût de la lecture, développons-le ensemble (HNE2-J5G2)
présenté par l'école élémentaire Léo Lagrange (0693326R) dans le cadre du Conseil de la
Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du …/ … /… approuvant la présente convention ;
a
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de
refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et
élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté
d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projet Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ‘:
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d'un soutien
financier.
Art 1°°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l’accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le
fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la
collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'Etat a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques) en vue de leur mise à disposition de l’école élémentaire Léo Lagrange située sur le territoire de la
commune de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement
ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur
valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe
de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention est du ressort du
tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour le Recteur et par délégation, Pour la commune de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l'Académie de Lyon, La Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
Fait à Lyon, le AT {3 | & Fait à Vénissieux, le Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1 |
Avis de la commission académique
relatif au projet Le goût de la lecture, développons-le ensemble (HNE2-J5G2)
déposé par l'école élémentaire Léo Lagrange (0693326R)
de la commune de Vénissieux
Financement alloué
Achat de matériel Intervenants extérieurs Formation indemnisation de personnel EN Frais de déplacement Autre
2023-24 6000 o o o o °
202425 0 o o o o o
2025-26 0 0 o 0 o o
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Le goût de la lecture, développons-
le ensemble (HNE2-J5G2) de l’école élémentaire Léo Lagrange (0693326R),
transférés au bénéfice de la commune de Vénissieux
+ Facture de Develay Librairie-Papèterie du 29.08.2024 (1 page)
+ Facture de Manutan collectivités du 30.08.2024 (2 pages)
° Facture de Librairie Decitre SAS n°1 du 29.08.2024 (8 pages)
+ Facture de Librairie Decitre SAS n° 2 du 29.08.2024 (2 pages)
° Facture de Librairie Decitre SAS n° 3 du 30.08.2024 (6 pages)
+ Facture de Librairie Decitre SAS n° 4 du 05.09.2024 (2 pages)
e Facture de Librairie Decitre SAS n° 5 du 05.11.2024 (2 pages)
Jointes ci-après. on
LIBRAIRIE PAPETERIE 32 FC
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP
Facture J127916 du 29/08/2024
Compte Client : C8874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 28/09/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
SCOLAIRES
J124962 No Engagement : 1512611488
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25 12.08: 10-DE SAS DEVELAY
Ext T1
1012 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56. Siret : 32728583900038 - APE : 46497
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839 TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLES
69200 VENISSIEUX
| Référence Désignation Qté PU Brut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne me)
| | ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE |
| | Commande 1741369 du 04/06/2024 | |No OrdrelEngagement: 1512598938
| Réf. Client: VENISSIEUX ELEM LAGRANGE - NEFLE |MME LAMAURY
| Livraison 1733615 du 07/06/2024
05625 | TAPIS 200X200 COULEUR PRIMAIRE 2 99,00€| 10% 89,10 € 178,20 €
|28676 COUSSIN POIRE 100X49 BLEU | à ti00€| 10% | 99,90 € 99.90 €| | | 28678 COUSSIN POIRE 100X49 VERT 1 11,00€! 10% 99.90 € 98.90 €| COUSSIN POIRE 100X49 FUCHSIA 1 111,00€| 10% 99,90 € 99,90 € | | SET 4 COUSSINS 60X60CM ASS 1 172,00€| 10% | 15480€ 154.80 €| BAC LIVRE BOIS+RLETTE 95X42X30 1 | | 620€ 162,00€| | dont Eco-Participation : 2.289€ HT
LOT 8RL ADH INVIS 19X33 1 6,80€] 10% 6,12€ 6,12€)
RL PELLIC ADH CRIST 25X0,60 2 2837€| 10% 25,53€ 51,06€ Commande 1741369 du 04/06/2024 No Ordre/Engagement : 1512598938
Réf. Client : VENISSIEUX ELEM LAGRANGE - NEFLE MME LAMAURY
Livraison 1738674 du 18/06/2024
BIBLIOTHEQUE 2 FACE 102X45X125 € 260,00 € 260,00 € dont Eco-Participation : 4.498€ HT
Sous-total ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE 11,88€
: =) Î Facture 1127916 du 29/08/2024 Montant HT | Frais HT Total HT % TVA Total TVA _| {montant HT : 926,57 € Compte Client : C8874 (DEV) 926,57 € 926,57€| 20,00 185,31€| [sais ur: déearé Date éch : 28/09/2024 ne Total TVA: 185,31 € Montant TTC : 1 111,88 €
Coupon à joindre à vair réglement | (Cum DEEE : Eco Patiapaton: 782€ HT (ref paer: 18 EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchendises sont payables au siège social. Même expédiées franco, els voyagent aux nsques et péris du destinataire. Les ré quarante-huit heures qui suivent la 1écoption de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/92 : Un règlement antérieur à [a date d'échéance n'ent de tols fois intérêt légal sera appliquée sur le montant hors taxes facturé, pour lout retard de paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement. Les articles Hors Catalogue ne seront rt repris nl échangés. Paur ces produits, toute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée et tamponnée. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Nous nous réservons a propriété das marchandises fvrés jusqu'au complet paicment confomäment à la oi 80.335 du 12 mai 1960
ions ne sont acceptées que dans les pas d'escompta. Une pénalité dun lux égal
% SGS Facture
Publié le 16/2/2025
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25-12_08_10-DE
Aus servie de veux qui rendent sesvies
N° FAC24COL0073508 du 30/08/2024
N° de client : 71025607
Vos références : 1512598945
Adresse de livraison
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
LEO LAGRANGE
49 B RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX
RECTORAT
ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
143 Bd Ampère - CHAURAY-CS 90000 - 79074 NIORT CEDEX 9 - RCS NIORT B 402 673 560 - APE 4791A TVA FR55402673560 - SIRET 402 673 560 00023
Référence Désignation QTE | PUbrut | Rem | REM | Frais PU net Total net | Taxe HT % mt HT HT
COL240621CSE031 7070358D COL240501776 (OSC2)
LDo3571P Lot de 10 coussins 10 couleurs 1,00 135,00 135,00| 135,00! 20.00 Date d'expédition : 30/08/2024
LD03569M Rangement mobile sur roulettes pour 10 coussins 1,00 139,90 139,90| 139,90] 20,00 Daie d'expédition: 30/08/2024
[JZ00888K lOndulo-canapé 2 places 6/10 ans T.1461 1,00 159,75 159,75 159,75] 20,00 Eco-contribution 1,00 0,83 0,83| 20,00 Oate d'expédition : 3008/2024
[UZ00887N Ondulo-canapé 3 places 6/10 ans T.1463 1,00 215,00| 215,00 215,00] 20,00 Eco-contribution 1,00 1,26 1,26] 20,00 Dats d'éxpédiion : 30/08/2024
[JZ00899A Ondulo-Angle 120* 6/10 ans 1,00 425,00 425,00 425,00| 20,00 Eco-contribution 1,00 1,70 1,70] 20,00 Date d'expédition : 30/
Lswvo1864H Poste info Alpha sur roulettes 80x50 cm Hétre/alu 2,00 97,00 97,00 194,00| 20,00 2590
Eco-contribution 2,00 1,70) 3,40] 20,00 Date d'expédition : 30/08/2024
Loie162a Table basse Woody 60 x 60 cm plateau Hêtre 1,00 122,00 122,00 122,00] 20,00 Eco-contribution 1,00 1,04 1,04] 20,00 Date d'expédition : 30/08/2024
LE18664H Bac à albums Ellipse 2 niveaux structure métal 1,00 579,00 579,00! 579,00 20,00 avec roulettes
Eco-contribution 1,00 7,88 7,88| 20,00
Produit remplissant les obligations AGEC:
Date d'exe 30082024
LGAD-PF Livraison CONFORT 0,00 20,00 Date d'expédition : 30/08/2024
ECH240624L10009 7070358D (VBI)
LJ00109 Transat Cale-dos multiposition bleu Ergo 3.00 103,00 103,00 30900| 20,00
Eco-contribution 3,00 0,25 o7s| 20,00 Date d'expédition : 30/08/2024
LGAD-PF Livraison CONFORT 0,00| 20,00 Dale d'expédition . 30/08/2024
MANUTAN COLLECTIVITES, SAS au capital de 7 560 000,00 EUR, Tél : 0549346200 - Fax : 0800343030 Page 1 sur 2 Facture
N° FAC24COL0073508
N° de client: 7102560T
GS
Au ser
du 30/08/2024
Vos références : 1512598945
Adresse de livraison
ECOLE ELEMENTAIRE P
LEO LAGRANGE
49 B RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX
UBLIQUE
lectivités
Publié le 16/2/2025
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25. 12_08_10-DE
de ceux qui rendent service
RECTORAT
ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
Référence Désignation QTE | PUbrut | Rem | REM | Frais PU net Totalnet | Taxe HT % mt HT HT
Paiement par virement ou par chèque à l'ordre de Manutan Collectivités - Total hors Eco Contrib. 2278.65€
Domic : HSBC FR Paris CBC 511 Remise Mt -25.00€ N° IBAN FR76 3005 6000 7400 7400 9573 654 Eco Participation 16.86€ BIC : CCFRFRPPXXX
Pour tout paiement : Merci d'indiquer N° de Facture et N° de client
TVA Montant HT Montant TVA
20,00 2270.51 454.10 TOTAL HT 2270.51€
TVA acquittée sur les débits Montant TVA 454.10€ Montant TTC 272461€
Déjà réglé 0,00€
Reste à payer 1€
Montant des produits remplis
IMPERATIF
Indiquer le N° de client et
le N° de Facture sur le paiement
143 Bd Ampère - CHAURAY-CS 80000 - 79074 NIORT CEDEX 9 - RCS NIORT B 402 673 560 - APE 4791A TVA FR55402673660 - SIRET 402 673 560 00023
sant les obligations AGEC : 579,00 €
Paiement selon code des marchés publics
{Taux d'intérêt moratoire = selon modalités du code des marchés publics
{Escompte 0 pour tout paiement anticipé
MANUTAN COLLECTIVITES, SAS au capital de 7 560 000,00 EUR, Tél : 0549346200 - Fax : 0800343030 Page 2 sur2 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 :
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Facture Decitre (FSO1100) : 20191202
RECTORAT DE LYON
22 RUE DE MARSEILLE BP7227
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels 69354 LYON CEDEX 07 15 B Avenue C FRANCE
ÉGBOD SSINT-PRIEST SIRET : 11000201100044 FRANCE Numéro d'Engagement : 1512663220
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels
FAC0000038
SIRET : 95651314700366
TVA intra-communautaire : FR93 956513147
RCS : APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Téléphone : +33 (0)4 26 68 00 68
Téléphone? : +33 (04 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
Messagerie : decitrepro@decitre.fr
Facture Originale N° 2365783 du 29/08/2024
31 A1 : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 1 200,54
Total Taxes (EUR) 66,03
Répartition des taxes
Type Taxe IL Taux Taxe | Montant HT I Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 1 200,54 66,03
Total TTC (EUR) 1 266,57
A payer (EUR) 1 266,57
Référence commande : 1512663220 - SERIES LIVRES
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
BPI - IBAN :FR76 1835 9000 4300 0136 2674 575 (BIC : CPMEFRPPXXX)
Nous vous remercions de votre règlement avant le :29/08/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Adresse de livraison :
N° Client : 00050389
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX
FRANCE
; ie ï j Total HT nat. oct. Quantité Prix unitaire Prix unitaire a à TVA Num BL Dénomination de l'article facturée Brut HT Net HT Remise % après
remise
550 5257275 1,00 - Référence produit: 978241000316 2,00 A7A ES 8,00 8,62 Peter Pan. Cycle 3 Editeur - Auteur - BELIN - BARRIEAJAMES
MATTHEW 550 5257275 2,00 - Référence produit: 9782081494213 25,00 5,59 5,09 8.00 127,25
Claudine de Lyon Editeur - Auteur- FLAMMARION - HELGERSON
IMARIE-CHRISTINE.
550 5257275 3,00 - Référence produit : 978237104909 1,00 18,96 17,25 8.00 17,25 Mythologie grecque. Coffret en 5 volumes Perséphone : Hercule ; Zeus ; Hélène: Ulysse
Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - CRETE IPATRICIA
SS0 6257275 4,00 - Référence produit: 9782371048454 1,00 A7A 431 9,00 431 Rémus et Romulus Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 5,00 - Référence produit: 9782371048980 1,00 A7A 43 8.00 ast Hadès. Le maître des Enfers Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - COSTER
IDOMINIQUE DE
550 5257275 6.00 - Référence produit: 978237 1048904 1,00 ATA 431 9,00 ast Orphée. La voix enchanteresse Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - COSTER
IDOMINIQUE DE
550 5257275 7,00 - Référence produit: 978237104709 1,00 474 431 9,00 ast La boîte de Pandore Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 8.00 - Référence produit: 9782371047785 1,00 A7A 431 9,00 as Les sorcières Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
550 5257275 9,00 - Référence produit : 978271047792 1,00 A74 431 9,00 ast Les vampires Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 11,00 - Référence produit: 9782371047815 1,00 ATA 4,31 9,00 ast Les loups-garous Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 12,00 - Référence produit: 978237 1048249 1,00 474 431 2,00 4,31 Légendes d'Alsace Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 13,00 - Référence produit : 978271048256 1,00 a74a 481 9,00 481 Légendes de Bretagne Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 14,00 - Référence produit : 978237048263 1,00 474 as 2,00 481 Légendes de Corse Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 15,00 - Référence produit : 978237 1048270 1,00 474 431 2,00 ast Légendes du Pays Basque Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 16,00 - Référence produit: 978237048461 1,00 A7A ast 9,00 as Pégase. Le destrier indomptable Editeur- Auteur - QUELLE HISTOIRE - COSTER
IDOMINIQUE DE
550 5257275 17,00 - Référence produit : 978237 1048478 1,00 4,74 as 9,00 431 550
5,50
550
550
550
550
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
Les Enfers. Le royaume des morts Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
18,00 - Référence produit : 9782371048485
Les Cyclopes Editeur- Auteur- QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
19,00 - Référence produit : 978237047852
L'Atlantide
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
20,00 - Référence produit: 978237 1047969
Les Amazones
Editeur- Auteur- QUELLE HISTOIRE - WENNAGEL/BRUNO
21,00 - Référence produit : 978237 1048003
Achille Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
22,00 - Référence produit : 9782371048010
Poséidon
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
23,00 - Référence produit : 9782371048188
Mythologie égyptienne Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
24,00 - Référence produit : 9782371048195
Athéna. La sagesse guerrière Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
25,00 - Référence produit: 9782371048218
Isis & Osiris. Souverains des deux royaumes
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
26,00 - Référence produit : 9782371047808
Les fantômes Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
27,00 - Référence produit : 9782371047686
Le Minotaure. La créature du labyrinthe
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - WENNAGEL/BRUNO
28,00 - Référence produit: 978237104716
La toison d'or Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - GOUAZE
AULIE
29,00 - Référence produit : 9782371047723
Hercule. Les douze travaux Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
30,00 - Référence produit : 9782371047730
Mythologie grecque Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
31,00 - Référence produit: 9782371047648
Mythologie japonaise
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - WENNAGEL/BRUNO
32,00 - Référence produit : 9782371047655
Mythologie nordique Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - GOUAZE
AULIE
33,00 - Référence produit : 978237104762
Mythologie aztèque
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
34,00 - Référence produit : 978237 1047679
Mythologie hindoue Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - BARON
ICLEMENTINE V.
35,00 - Référence produit: 978240805689
Le harcèlement Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) -
LABOUCARIE/SANDRA
36,00 - Référence produit: 9782408046354
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
474
474
474
4,74
474
474
474
474
A74
474
474
474
474
474
4,74
474
474
9,00
9,00
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
as 9,00
as 9,00
431 9,00
431 9,00
431 9,00
431 9,00
431 9,00
as 9,00
as 9,00
aa 9,00
431 9,00
4,31 9,00
aa 9,00
431 9,00
4,31 9,00
431 9,00
431 9,00
8,19 9,00
8,19 9,00
431
4,31
4,31
4,31
4,31
4,31
481
431
431
431
431
431
431
as
431
431
431
8,19
8.19 5,50
550
550
5,50
5.50
550
5,50
550
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
Les énergies Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - FIGUERAS
JEMMANUELLE
37,00 - Référence produit : 9782408016180
La confiance en soi Editeur - Auteur- MILAN (EDITIONS) - GUILLER
IAUDREY
38,00 - Référence produit : 9782408048501
La Terre, la vie, l'Univers Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - PANAFIEU
IJEAN-BAPTISTE DE
39,00 - Référence produit: 9782408041281
Les catastrophes naturelles Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - FIGUERAS
JEMMANUELLE
40,00 - Référence produit : 9782408047757
L'amitié Editeur- Auteur- MILAN (EDITIONS) - DUMONTET
TASTRID
41,00 - Référence produit: 9782745980892
Lyon Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - MAROGER
ISABELLE
42,00 - Référence produit : 9782408016913
L'écologie Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - LEDU
ISTEPHANIE
43,00 - Référence produit : 978274598156
L'électricité Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - NIKOL/
44,00 - Référence produit : 9782745967824
Les émotions
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - LANGLOIS
JALEX
45,00 - Référence produit : 978240800681
Le cinéma
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - OERTEL
IPIERRE
46,00 - Référence produit : 9782745971 128
Le bien et le mal Editeur- Auteur - MILAN (EDITIONS) - FOUQUIER
JELSA
47,00 - Référence produit : 9782408020767
La violence
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - GERMAIN
48,00 - Référence produit : 9782745991973
Les écrans Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - GUILLER
JAUDREY
49,00 - Référence produit : 9782408023836
Les robots et l'IA Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - MOSCA
IFABRICE
50,00 - Référence produit : 978240808017
Le racisme
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - FAULQUES
AULIE
51,00 - Référence produit : 9782745967855
Les gros mots Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - FRATTINI
ISTEPHANE
52,00 - Référence produit: 9782408013981
Internet
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - POMEL
JANNE
53,00 - Référence produit: 9782408014100
Les inégalités
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - HEDELIN
/PASCALE
54,00 - Référence produit: 9782408023843
Le sommeil et les rêves
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - RAGONDET
INATHALIE
55,00 - Référence produit : 978240802925
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 8,00 8.19
8.19 9.00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9.00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 8,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8.19
8,19 9,00 8,19
8,19 8,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19 550
550
550
550
550
5,50
550
550
5,50
5,50
550
550
550
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5267275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
Les microbes Editeur- Auteur- MILAN (EDITIONS) - FAURE
ICEDRIC
56,00 - Référence produit: 9782745992475
Le cerveau
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - TARDIF
IBENOIT
57,00 - Référence produit : 9782408007737
Les insectes Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - HEDELIN
IPASCALE
58,00 - Référence produit : 9782408013998
Le bien-être animal Editeur - Auteur- MILAN (EDITIONS) - BENOIST
ICECILE
59,00 - Référence produit: 9782745976161
Les animaux qui font peur
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - FRATTINI
ISTEPHANE
60,00 - Référence produit : 9782408016609
Les grandes découvertes Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - BATHIAS-
RASCALOUICELINE
61,00 - Référence produit : 9782095034252
La tour Eiffel en Italie Editeur - Auteur - NATHAN - DOINET/MYMI
62,00 - Référence produit: 978240803606
Le petit chaperon qui n'était pas rouge Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - DESBONS
IMARIE
63,00 - Référence produit : 9782701183794
Emma : Emma à Paris
Editeur - Auteur- BELIN - FROSSARD/CLAIRE
64,00 - Référence produit : 9782701164724
Emma à New York Editeur - Auteur - BELIN - FROSSARD/CLAIRE
65,00 - Référence produit: 978241002370
Emma : Emma à Londres Editeur - Auteur - BELIN - FROSSARD/CLAIRE
66,00 - Référence produit : 9782745933034
Malika et le Grand Manitou Editeur - Auteur- MILAN (EDITIONS) - NOEL
IGENEVIEVE
67,00 - Référence produit : 9782330062682
La légende du colibri
Editeur- Auteur - ACTES SUD - KORMANN/DENIS
68,00 - Référence produit : 9782266215121
La petite poule qui voulait voir la mer Editeur - Auteur - POCKET - JOLIBOIS/CHRISTIAN
69,00 - Référence produit: 9782081440197
Jolie Lune et le secret du vent Editeur - Auteur - FLAMMARION - GREEN/ILYA
70,00 - Référence produit : 9782410015751
Emma : Emma à Tokyo
Editeur - Auteur - BELIN - FROSSARD/CLAIRE
71,00 - Référence produit : 9782081439993
Rentrée sur l'île Vanille Editeur - Auteur - FLAMMARION - MONDESIR
ISOPHIE
72,00 - Référence produit : 978273382319 Le loup qui voulait faire le tour du monde
Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
73,00 - Référence produit : 9782330030490
Rien n'est plus beau Editeur - Auteur - ACTES SUD - HIEANESSA
74,00 - Référence produit : 9782278085453
Les animaux magiques
Editeur - Auteur - DIDIER (EDITIONS) - VIDAL IFLORENCE
75,00 - Référence produit : 9782807701588
Le Parapluie Editeur - Auteur - MIJADE - SCHUBERT/DIETER
76,00 - Référence produit : 978208 1468900
1,00
1,00
1,00
1,00
1.00
1,00
4,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
25,00
1,00
1,00
1,00
9,00
9,00
9,00
9,00
9,00
5,88
493
1318
13,18
12.99
5,59
5,59
10,38
5,64
13,18
5,64
5,64
5,97
16,59
1327
488
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
8,19 8,00 8,19
8,19 9,00 8.19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
8,19 9,00 8,19
5,35 9,00 5,36
4,49 9.00 449
11,99 9.00 11,99
11,99 9.00 11,99
11,82 9,00 11.82
5,09 9,00 5,09
5,09 2,00 5.09
9,45 2,00 9,45
5,13 9,00 5,13
11,98 8,00 11.99
5,13 2,00 5.13
5.13 9.00 128,25
5,43 9,00 5,43
15,09 9,00 15,09
12,08 9,00 12,08
453 8,00 4,53 5,50
5,50
550
550
5,50
5,50
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5925/2190
5257275
5257275
5257275
Un petit chacal très malin.
Editeur - Auteur - FLAMMARION - MOREL
JETIENNE
77,00 - Référence produit : 9782211050920
La vie de château
Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') -
KRAHENBUHL/EDDY
78,00 - Référence produit : 9782371042568
Moyen Age. Mille ans de changements Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - MARTIN
IPAUL
79,00 - Référence produit : 978237 1048287
Notre-Dame. L'histoire de la cathédrale de Paris Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
80,00 - Référence produit : 9782371047990
Merlin Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
81,00 - Référence produit : 9782371047525
Les dragons Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
82,00 - Référence produit : 978237 1042582
La guerre de cent ans Editeur- Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
83,00 - Référence produit : 978237 1048119
Les Chevaliers. De l'adoubement au champ de bataille
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
84,00 - Référence produit : 9782371048126
Les châteaux forts. Les forteresses du Moyen Age Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
85,00 - Référence produit: 9782371047921
Arthur. La légende de la table ronde
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE IPATRICIA
86,00 - Référence produit: 9782371045217
Légendes médiévales. Arthur ; Perceval ; Tristan & Iseult ; Mélusine
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
87,00 - Référence produit : 9782371043411
Richard Coeur de Lion Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
88,00 - Référence produit : 978237 1044432
Guillaume le Conquérant Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - L'HOER
ICLAIRE
89,00 - Référence produit : 9782371048966
William the Conqueror. Edition en anglais
Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - QUELLE HISTOIRE W
90,00 - Référence produit : 9782371045576
Jeanne d'Arc Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA 91,00 - Rérérence produit : 9/B23/ 1040540
Saint Louis Editeur- Auteur- QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
22,00 - Référence produit : 978237 1042469
Clovis Editeur- Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
93,00 - Référence produit : 978237 1046054
Les croisades. Vers la Terre sainte Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
94,00 - Référence produit : 978237 1044883
25,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
5,69
4,74
4,74
474
474
474
474
474
474
13,22
474
4,74
474
4,74
4,74
474
474
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
5.18 9,00 129,50
431 9,00 431
431 9,00 431
as 9,00 4,31
as 9,00 431
431 9,00 431
431 9,00 431
431 9.00 431
431 9,00 431
12,03 9,00 12,03
431 9,00 431
431 9,00 431
431 9.00 431
431 9,00 431
431 9,00 431
4,31 9,00 431
431 9,00 as
431 9.00 431 550
550
550
550
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
Les rois maudits. La fin des Capétiens Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - BARON
ICLEMENTINE V.
95,00 - Référence produit : 9782877673594
Ma mamie. Les nombres de Mimi Editeur - Auteur - KALEIDOSCOPE -
CHICHESTER CLARK/EMMA
97,00 - Référence produit: 9782841569137
Salut ! Editeur- Auteur- ROUERGUE - DORIN/PERRINE
98,00 - Référence produit : 9782366245349
Dix petits chevaux font la course
Editeur - Auteur - CAMBOURAKIS - ROTTBOLL IGRETHE
99,00 - Référence produit : 9782075165235
Dix petites graines. Mon jardin en hiver Editeur - Auteur - GALLIMARD - BROWN/RUTH
100,00 - Référence produit : 978233073800
Méchant ! Editeur - Auteur - ACTES SUD - SYLVESTRE
JANNE
101,00 - Référence produit : 9782842606459
Les vilains petits
Editeur - Auteur - THEATRALES (EDITIONS) -
VERLAGUET/CATHERINE
102,00 - Référence produit : 9782842601362
L'ogrelet Editeur - Auteur - THEATRALES (EDITIONS) -
LEBEAU/SUZANNE
103,00 - Référence produit : 9782842607739
Aussi loin que la lune Editeur - Auteur - THEATRALES (EDITIONS) -
LEVEY/SYLVAIN
104,00 - Référence produit : 9782070620463
1 seconde1 minute 1 siècle.
Editeur - Auteur - GALLIMARD - GRIVE ICATHERINE
105,00 - Référence produit : 978211087084
1, 2, 3 petits chats qui savaient compter jusqu'à 3 Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') - VAN
ZEVEREN/MICHEL
106,00 - Référence produit : 9782871426394
Une, deux, trois souris Editeur - Auteur - MIJADE - STOLL WALSH/ELLEN
107,00 - Référence produit: 978287425885
Trois souris peintres
Editeur - Auteur - MIJADE - STOLL WALSH/ELLEN
108,00 - Référence produit : 9782330080150
365 pingouins
Editeur - Auteur - ACTES SUD - FROMENTAL IJEAN-LUC
109,00 - Référence produit : 9782408037970
Sept souris dans le noir Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - YOUNG/ED
110,00 - Référence produit: 978211230486
Au lit dans 10 minutes Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') -
RATHMANN/PEGGY
111,00 - Référence produit : 9782211095129
Bonjour, poussin Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS {L'} -
GINSBURG/MIRRA
112,00 - Référence produit : 978211330442
Bonne nuit, Gorille
Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') - RATHMANN/PEGGY
113,00 - Référence produit : 9782408029197
Dans la cour de l'école Editeur - Auteur- MILAN (EDITIONS) - LOUPY
ICHRISTOPHE
114,00 - Référence produit : 9782211313377
Dix petits amis déménagent Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') -
ANNO/MITSUMASA
115,00 - Référence produit : 9782725641485
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
8,53
11,09
1422
5,21
10,90
7,58
7,58
7,58
15,07
5,69
10,43
10,43
16,59
1223
8,53
5,69
9,48
9,95
12,32
27,48
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
7,76 9,00 7,76
10,09 9,00 10,09
12,94 9,00 12,94
474 9,00 474
9,92 9,00 9,92
6,90 9,00 6,90
6,90 9,00 6,90
6,90 9,00 6,90
13,71 9,00 1371
5,18 9,00 5,18
9,49 9,00 9,49
9,49 9,00 9,49
15,09 9,00 15,09
11,18 9,00 1113
7.76 9,00 7,76
5,18 9,00 5,18
8.63 9,00 8,63
9,06 8,00 9,06
1121 8,00 11,21
25,01 9.00 25,01 5,50
550
550
550
5.50
5,50
550
580
5,50
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels - APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Capiltal social : 1.434.200 Euro - TVA intra-communautaire :
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
5257275
Maths CP - Les albums des Noums. Pack de 10 exemplaires
Editeur - Auteur- RETZ - DRAGONBOX ECOLE/
116,00 - Référence produit: 9782047358573
Cocorico Je sais lire ! Les P'ites Poules à Paris. Niveau 1
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MMARIE- CHRISTINE
117,00 - Référence produit : 9782047401866
Les P'tites Poules et le manoir hanté. Niveau 2
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
118,00 - Référence produit : 9782047400357
Cocorico je sais lire | Le camaval des P'tites Poules. Niveau 1
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
119,00 - Référence produit : 9782047401873
Carmélio et le cacatoës noir. Niveau 1 Editeur - Auteur- BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
120,00 - Référence produit : 9782047404294
Les Ptites Poules championnes du monde. Niveau 2
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
121,00 - Référence produit: 978204740364
Cocorico Je sais lire ! La patte cassée de Carmélito. Niveau 1
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
122,00 - Référence produit: 978204740835
Le secret de la basse-cour. Niveau 2 [ADAPTE
AUX DYS]
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
123,00 - Référence produit : 9782047401842
Jeu de piste à Pouleville. Niveau 1 Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
124,00 - Référence produit : 9782047401828
GCocorico je sais lire ! Le nouveau. Niveau 2 [ADAPTE AUX DYS]
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
125,00 - Référence produit : 9782047400609
Carmélito le poète. Niveau1 Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
126,00 - Référence produit: 9782047400616
Bélino et la dame du lac. Niveau 1 Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
127,00 - Référence produit : 9782047359853
Cocorico Je sais lire ! L'ami de Carmélito. Niveau 1 LADAPTE AUX DYS]
Editeur- Auteur- BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
128,00 - Référence produit: 9782047400388
Le fantôme de la basse-cour. Niveau 2 [ADAPTE
AUX DYS]
Editeur - Auteur - BORDAS OLIVIER/MARIE
CHRISTINE
129,00 - Référence produit: 9782047359860
Carmen entre au CP. Niveau 2 [ADAPTE AUX DYS] Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
NOMBRE D'EXEMPLAIRES FACTURES :
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
200
341
8,41
3,41
341
3,41
3,32
3,70
3,41
3,70
341
3,41
3,70
3,70
3,70
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
311 9,00
311 9,00
3,11 9,00
3,11 9,00
311 9,00
3,02 9,00
3,36 9,00
311 9,00
3,36 9,00
311 9,00
3411 9,00
3,36 9,00
3,36 9,00
3,36 9,00
3,11
311
311
3,11
311
3,02
3,36
3,11
3,36
311
311
3,36
3,36
3,36
15 BAvenue C - 69800 SAINT-PRIEST - FRANCE
FR93 956513147 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Facture Decitre (FSO1100) : 20191202
RECTORAT DE LYON
22 RUE DE MARSEILLE BP7227
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels 69354 LYON CEDEX 07
15 B Avenue C FRANCE
ÉREE SAINT-PRIEST SIRET : 11000201100044 FRANCE Numéro d'Engagement: 1512663220
FAC0000038
SIRET : 95651314700366
TVA intra-communautaire : FR93 956513147
RCS : APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Téléphone : +33 (0)4 26 68 00 68
Téléphone? : +33 (0)4 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
Messagerie: decitrepro@decitre.fr
Facture Originale N° 2365714 du 29/08/2024
31 A1 : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 4,31
Total Taxes (EUR) 0,24
Répartition des taxes
Type Taxe I Taux Taxe | Montant HT Ï Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 431 024
Total TTC (EUR) 4,55
A payer (EUR) 4,55
Référence commande : 1512663220 - SERIES LIVRES
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
BPI - IBAN :FR76 1835 9000 4300 0136 2674 575 (BIC : CPMEFRPPXXX)
Nous vous remercions de votre règlement avant le :29/08/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Adresse de livraison :
N° Client : 00050389
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX FRANCE
a HE sr Total HT eu ou Quantité || Prix unitaire || Prix unitaire x : ma | Num Dénomination de l'article ue BrutHT NetHT Remise % après remise
550 5310315 10,00 - Référence produit: 978237 1047532 1,00 474 ast 9,00 as Les lutins Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - BREUIL-
SALLES/MARINE
NOMBRE D'EXEMPLAIRES FACTURES : 1
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels - APE 524R - RC LYON B 956 513 147
1.434.200 Euro - TVA intra-communautaire Capiltal social 15 B Avenue C - 69800 SAINT-PRIEST - FRANCE
FR93 956513147 Facture Decitre (FSO1100) : 20191202
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels
15 B Avenue C
69800 SAINT-PRIEST
FRANCE
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE BP7227
69354 LYON CEDEX 07
FRANCE
SIRET : 11000201100044
Numéro d'Engagement : 1512663312
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels
SIRET : 95651314700366
TVA intra-communautaire : FR93 956513147
RCS : APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Téléphone : 433 (0)4 26 68 00 68
Téléphone : +33 (0)4 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
Messagerie : decitrepro@decitre.fr
FACO0000038
Facture Originale N° 2366101 du 30/08/2024
31 A1 : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 800,33
Total Taxes (EUR) 44,02
Répartition des taxes
[ Type Taxe I Taux Taxe Il Montant HT | Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 800,33 44,02
Total TTC (EUR) 844,35
A payer (EUR) 844,35
Référence commande : 1512663312 - LIVRES BCD
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
BPI - IBAN :FR76 1835 9000 4300 0136 2674 575 (BIC : CPMEFRPPXXX)
Nous vous remercions de votre règlement avant le :30/08/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Adresse de livraison :
N° Client : 00050389
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX
FRANCE
é de nt Total HT GS sat Quantité || Prix unitaire || Prix unitaire is mA || NumBL Dénomination de l'article ractiiés pps Net HT Remise % après remise
560 5257274 1,00 - Référence produit : 9782384960903 1,00 10,33 9,40 9,00 9,40 Pan'pan panda Tome 1
Editeur- Auteur - NOBI NOBI - HOROKURA/SATO
550 5257274 2,00 - Référence produit: 9782384961276 1,00 10,33 2,40 2,00 9.40 Pan'pan panda Tome 2 Editeur - Auteur - NOBI NOBI - DELAGE/ARNAUD
5,50 5257274 3,00 - Référence produit : 9782384961436 1,00 10,33 9,40 9,00 9,40
Pan'pan panda Tome 3 Editeur - Auteur - NOBI NOBI - HOROKURA/SATO
550 5257274 4,00 - Référence produit: 9782723478472 1,00 10,38 945 9,00 9,45 Chi, Une vie de chat Tome 4 Editeur - Auteur - GLENAT - KANATA/KONAMI
550 5257274 5,00 - Référence produit: 9782723478489 1,00 10,38 9,45 9,00 9,45 Chi, une vie de chat Tome 5 Editeur - Auteur - GLENAT - KANATA/KONAMI
5,50 5257274 6,00 - Référence produit : 9782302043350 1,00 6,91 6,29 9,00 6,29
Super Mario-Manga Adventures Tome 1
Editeur - Auteur - SOLEIL - SAWADA/YUKIO
550 5257274 7,00 - Référence produit: 9782302043565 1,00 ce 6.29 8,00 6,2 Super Mario-Manga Adventures Tome 2 Editeur - Auteur - SOLEIL - SAWADA/YUKIO
550 5257274 8,00 - Référence produit: 972723457903 1,00 7,49 est 2,00 6,81 Dragon Ball Z, tre partie, les Saïyens Tome 2 Editeur - Auteur - GLENAT - TORIYAMA/AKIRA
5,50 5257274 9,00 - Référence produit : 9782723457910 1,00 7,49 6,81 9,00 6,81 Dragon Bal Z, 1re partie, les Saïyens Tome 3
Editeur - Auteur - GLENAT - TORIYAMA/AKIRA
550 5257274 10,00 - Référence produit : 9782723488525 1,00 6.63 6.03 2,00 603 One Piece Tome 1 : Romance Dawn. À l'aube d'une grande aventure
Editeur - Auteur - GLENAT - ODA/EHCHIRO
550 5257274 11,00 - Référence produit : 9782723489898 1,00 663 6,03 9,00 6,03 One Piece Tome 2 : Luffÿ versus la bande à Baggy il
Editeur - Auteur - GLENAT - ODA/EIICHIRO
550 5257274 12,00 - Référence produit: 9782373493214 1,00 6.82 621 2,00 621 Princesse Kilala Tome 1 Editeur - Auteur - NOBI NOBI - KODAKA/NAO
550 5257274 13,00 - Référence produit : 9782373493450 1,00 6.82 621 9,00 621 Princesse Kilala Tome 2 Editeur - Auteur - NOBI NOBI - KODAKA/NAO
5.50 5257274 14,00 - Référence produit : 978287 1299202 1,00 6,73 6,12 9,00 6,12
Doraemon Tome 1 Editeur - Auteur - DARGAUD - FUJIKO FUJIO/
550 5257274 15,00 - Référence produit: 9782871299387 1,00 673 6,12 2,00 6.12 Doraemon Tome 2 Editeur - Auteur - DARGAUD - FUJIKO FUJIO/
5,50 5257274 16,00 - Référence produit : 978287 1292234 1,00 6,73 6,12 9,00 6,12
Yu-Gi-Oh | Tome Editeur - Auteur - DARGAUD - TAKAHASHI
IKAZUKI
550 5257274 17,00 - Référence produit: 978287129258 1,00 6,73 6,12 2,00 6.12 Yu-Gi-Oh | Tome 3 Editeur - Auteur - DARGAUD - TAKAHASHI
IKAZUKI
5,50 5257274 18,00 - Référence produit : 978287129224 1,00 6,73 6,12 9,00 6,12
Yu-Gi-Oh | Tome 2
Editeur - Auteur - DARGAUD - TAKAHASHI
IKAZUKI
550 5257274 19,00 - Référence produit: 9782373491548 1,00 8,44 7,68 9,00 7,68 Les voyages de Gulliver
Editeur - Auteur - NOBI NOBI - CHIBA/KIYOKAZU 550
550
5.50
550
5,50
5,50
550
5,50
550
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
20,00 - Référence produit : 9782373490312
Les Misérables Editeur - Auteur - NOBI NOBI - HUGO/VICTOR
21,00 - Référence produit : 9782373491463
Deux ans de vacances Editeur - Auteur - NOBI NOBI - OTANI/JIRO
22,00 - Référence produit : 9782373490039
Heidi Editeur - Auteur - NOBI NOBI - SPYRIJOHANNA
23,00 - Référence produit : 978237494051
La mythologie grecque Editeur - Auteur - NOBI NOBI - BANJO/DAICHI
24,00 - Référence produit : 9782373492279
Le livre de la jungle
Editeur - Auteur - NOBI NOBI - KIPLING/RUDYARD
25,00 - Référence produit : 9782373490794
Le magicien d'Oz Editeur - Auteur- NOBI NOBI - BAUM/LYMAN
FRANK
26,00 - Référence produit: 978237349007
Alice au pays des merveilles Editeur - Auteur - NOBI NOBI - CARROLLILEWIS
27,00 - Référence produit : 9782918857600
La petite princesse Sara
Editeur - Auteur - NOBI NOBI - NUNOBUKURO
ZAZUKI
28,00 - Référence produit : 9782811607135
Sailor Moon Tome 1 Editeur - Auteur - PIKA EDITION - TAKEUCHI
INAOKO
29,00 - Référence produit : 9782811607142
Sailor Moon Tome 2 Editeur - Auteur - PIKA EDITION - TAKEUCHI
INAOKO
30,00 - Référence produit : 9782811607159
Sailor Moon Tome 3
Editeur- Auteur- PIKA EDITION - TAKEUCHI INAOKO
31,00 - Référence produit : 978230206453
Splatoon Tome 1 Editeur - Auteur - SOLEIL - HINODEYA/SANKICHI
32,00 - Référence produit : 9782302064560
Splatoon Tome 2 Editeur - Auteur - SOLEIL - HINODEYA/SANKICHI
33,00 - Référence produit : 9782302070035
Splatoon Tome 3 Editeur - Auteur - SOLEIL - HINODEYA/SANKICHI
34,00 - Référence produit : 8782302090385
Les aventures de Kirby dans les étoiles Tome 2
Editeur - Auteur - SOLEIL - HIKAWA/HIROKAZU
35,00 - Référence produit : 9782302091689
Les aventures de Kirby dans les étoiles Tome 3 Editeur - Auteur - SOLEIL - HIKAWA/HIROKAZU
36,00 - Référence produit: 9782355929472
My hero academia Tome 2: Déchaîne-toi, maudit nerd !
Editeur - Auteur- KI-OON - HORIKOSHUKOHEI
37,00 - Référence produit : 9782355929724
My hero academia Tome 3 : AI might
Editeur - Auteur - KI-OON - HORIKOSHI/KOHEI
38,00 - Référence produit : 9782351426418
Inazuma eleven Tome 4 Editeur - Auteur - KUROKAWA - YABUNO/TENYA
39,00 - Référence produit : 9782351426425
Inazuma eleven Tome 5
Editeur - Auteur - KUROKAWA - YABUNO/TENYA
40,00 - Référence produit : 9782723457897
Dragon Ball Z, 1re partie, les Saiyens Tome 1 Editeur - Auteur - GLENAT - TORIYAMA/AKIRA
41,00 - Référence produit : 978203236738
Ça bouge pas mal dans l'océan Editeur - Auteur - CASTERMAN - BOURGON
IMATHILDE
42,00 - Référence produit : 9782017198789
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
10,33
8.44
8,44
10,33
8,44
8,44
844
6.82
6,82
6,82
8,06
8,06
8,06
6,91
6,91
6,59
6,59
6.82
6,82
7,49
1223
1223
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
9,40 2,00 9,40
7,68 9,00 7,68
7.68 9.00 7,68
7,68 9,00 7.68
9,40 9,00 9,40
7.68 9,00 7,68
7.68 9,00 7,68
7,68 9,00 7,68
6.21 9,00 6,21
6.21 9,00 6,21
6,21 9,00 6,21
7,33 9,00 7,33
7,33 9,00 7,33
7.33 9,00 7,83
6,29 9,00 6,29
6,29 9,00 6,29
5,99 9,00 5,99
5.99 9,00 5.99
621 9,00 6.21
6,21 9,00 6.21
6,81 9,00 6,81
1143 9,00 11,13
1113 9,00 11,13 5,50
5,50
5,50
550
550
550
550
550
5,50
5,50
550
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
525/2/4
5257274
5257274
5257274
5257274
Le Roi Lion. Mon histoire pop-up
Editeur- Auteur- HACHETTE - DISNEY/
43,00 - Référence produit: 978180313427
Il y a un hippopotame dans mes toilettes ! Soulève les rabats... si tu l'oses !
Editeur - Auteur - USBORNE - BATORI/SUSAN
44,00 - Référence produit : 978274598226 1
Mon grand imagier à toucher
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - DENEUX
IXAVIER
45,00 - Référence produit: 978240803240
La moufle Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - CHOUX
INATHALIE
46,00 - Référence produit : 9782408023331
Mon imagier des animaux à toucher
Editeur- Auteur - MILAN (EDITIONS) - DENEUX
XAVIER
47,00 - Référence produit : 9782747037808
Ariol Tome 1 : Un petit âne comme vous et moi
Editeur - Auteur - BAYARD - BOUTAVANT/MARC
48,00 - Référence produit : 9782747037815
Ariol Tome 2 : Le chevalier cheval
Editeur - Auteur - BAYARD - BOUTAVANT/MARC
49,00 - Référence produit : 9782749309200
Sorceline Tome 3 : Au coeur de mes zoorigines
Editeur - Auteur - VENTS D'OUEST - DOUYE
ISYLVIA
50,00 - Référence produit : 9782848018418
Mortelle Adèle Tome 6: Un talent monstre |
Editeur - Auteur - TOURBILLON - MR TAN/
51,00 - Référence produit : 978282236799
Les illustres Simpson Tome 1 : Au top !
Editeur- Auteur - JUNGLE - GROENING/MATT
52,00 - Référence produit : 978282236805
Les illustres Simpson Tome 2 : Flandersmania
Editeur- Auteur - JUNGLE - GROENING/MATT
53,00 - Référence produit : 978274707154
Zouk Tome 1 : Zouk une sorcière au grand coeur
Editeur- Auteur- BAYARD - BLOCH/SERGE
54,00 - Référence produit : 9782747076944
Zouk Tome 2 : Danger public:
Editeur - Auteur - BAYARD - BLOCH/SERGE
55,00 - Référence produit : 9791036311062
SamSam Tome 1 : Une famille cosmique !
Editeur - Auteur - BAYARD JEUNESSE - BLOCH
ISERGE
56,00 - Référence produit : 9791036311055
SamSam Tome 2 : T'es trop fort, SamSam |
Editeur - Auteur - BAYARD JEUNESSE - BLOCH ISERGE
57,00 - Référence produit : 9782302059726
Sacha et Tomerouz Tome 1 : Les Vikings
Editeur - Auteur - SOLEIL - HALARD/ANAIS
58,00 - Référence produit : 9782302020092
Les carnets de Cerise Tome 1 : Le zoo pétrifié
Editeur - Auteur - SOLEIL - CHAMBLAIN/JORIS
59,00 - Référence produit : 9782302030954
Les carnets de Cerise Tome 2 : Le livre d'Hector Editeur - Auteur - SOLEIL - CHAMBLAIN/JORIS
60,00 - Référence produit : 9/82/4/03/648
Anatole Latuile Tome 1 : C'est parti !
Editeur - Auteur - BAYARD - DEVAUX/CLEMENT
61,00 - Référence produit : 9782747037686
Anatole Latuile Tome 2 : Oohiohioo ! Editeur - Auteur - BAYARD - DEVAUX/CLEMENT
62,00 - Référence produit : 9782845658042
Les p'its diables Tome 1 : De quelle planète tu viens ?
Editeur - Auteur - SOLEIL - DUTTO/OLIVIER
63,00 - Référence produit : 978220324828
Les Papooses : Un très très grand sorcier |
Editeur - Auteur - CASTERMAN - DIEUAIDE
ISOPHIE
64,00 - Référence produit : 978275608748
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
13,22
18,86
13,18
18,86
11,85
11,85
10,90
10,90
11,33
11,33
9,95
9,95
8,91
8,91
16,07
15,12
15,12
10,80
10,90
10,38
711
10,90
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
12.03 9,00 12.03
17,16 9,00 17,16
11,99 9,00 11,99
17,16 9,00 17,16
10,78 9,00 10,78
10,78 9.00 1078
9,92 9,00 9,92
9,92 9,00 9.2
10,31 EX 10,31
10,81 9,00 10,31
2,06 9,00 9,06
9,06 9,00 9,06
en 9,00 8.11
8,11 9,00 8,11
14,62 9,00 14,62
13,76 9,00 1376
13,76 9,00 1376
9,92 9,00 9,92
9,2 9.00 9.92
9,45 9,00 9.45
647 9,00 6,47
9,92 9,00 9.2 5,50
5,50
550
550
550
5,50
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
Super Caca Tome 1 : Rentrée des classes Editeur- Auteur- DELCOURT- MOURIER/DAVY
65,00 - Référence produit: 9782203122635
Je commence à lire en BD - CP : Un nouveau
copain
Editeur - Auteur- CASTERMAN - GROUSSON
IMATHIEU
66,00 - Référence produit : 9782203122659
Je commence à lire en BD - CE1 : Drôle de rentrée !
Editeur - Auteur - CASTERMAN - CORDIER
ISEVERINE
67,00 - Référence produit : 9780140502428
My cat likes to hide in boxes. Edition en anglais
Editeur - Auteur - PENGUIN BOOKS - SUTTON
JEVE
68,00 - Référence produit : 9781408819418
What's the Time, Mr Woif? Edition en anglais
Editeur - Auteur - BLOOMSBURY - GLIORI/DEBI
70,00 - Référence produit : 9781405021920
HiPPO HAS À HAT. EDITION EN ANGLAIS
Editeur - Auteur - MACMILLAN - SHARRATT/NICK
73,00 - Référence produit : 978024142628
Wnere's Spot? Edifion en anglais Editeur - Auteur - PENGUIN BOOKS - HILL/ERIC
74,00 - Référence produit : 9780316236539
Go Away, Big Green Monster! Edition en anglais
Editeur - Auteur - LITTLE, BROWN AND
COMPANY - EMBERLEY/ED
75,00 - Référence produit : 9781842709894
A Dark, Dark Tale. Edition en anglais Editeur - Auteur - ANDERSEN PRESS LTD -
BROWN/RUTH
76,00 - Référence produit : 978014133483
Polar Bear, Polar Bear, What Do You Hear? Edition en anglais
Editeur - Auteur- PENGUIN BOOKS - CARLE/ERIC
77,00 - Référence produit : 9782733855911
Le loup qui apprivoisait ses émotions Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
78,00 - Référence produit. 9782733839355
Le loup qui enquêtait au musée Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
79,00 - Référence produit : 9791039529471
Le Loup qui croyait en ses rêves Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
80,00 - Référence produit: 9782733827208
Le loup qui voyageait dans le temps Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
81,00 - Référence produit : 9782017170082
Foot 2 Rue Tome 1 : En route pour les qualifs i
Editeur - Auteur - HACHETTE - GAY/OLIVIER
82,00 - Référence produit : 9782017170174
Foot 2 Rue Tome 2 : Premier match
Editeur - Auteur - HACHETTE - GAY/OLIVIER
83,00 - Référence produit : 9782012021440
Fantômette Tome 1 : Les exploits de Fantômette Editeur - Auteur - HACHETTE - CHAULET
IGEORGES
85,00 - Référence produit : 9782017097778
Vampirina Tome 1 : Même pas peur ! Editeur - Auteur - HACHETTE - BEYL/CHELSEA
86,00 - Référence produit: 9782017873167
Le carlin qui voulait être... Tome 1 : Le carlin qui voulait être une Licorne
Editeur - Auteur - HACHETTE - SMIFT/BELLA
87,00 - Référence produit : 9782017131083
44 Chats Tome 2 : Un chat chanceux
Editeur - Auteur - HACHETTE - DESFOUR
JAURELIE
88,00 - Référence produit : 9782017111061
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
6,59
6,59
1223
1223
12,23
12,28
18,01
4223
1228
5,64
5,64
5,64
5,64
5,59
5,59
6,16
5,59
521
5,59
5,59
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
5,99 8,00 5,99
5,99 8,00 5,99
1118 9,00 1113
1118 9,00 1113
1143 8,00 1113
1113 9,00 1113
16,39 9,00 16,39
1118 8,00 1118
1118 8,00 1143
5,13 9,00 5,13
5,13 9.00 513
5,13 9,00 5,13
5,13 9.00 5,13
5,09 9,00 5,09
5,09 9,00 5,09
5.61 9,00 5,61
5.09 9,00 5,09
474 9,00 474
5,09 9,00 5,09
5,09 9,00 5.09 550
5,50
5,50
5,50
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels + APE 524R - RC LYON B 956 513 147 Capiltal social : 1.434.200 Euro - TVA intra-communautaire
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
5257274
44 Chats Tome 3: La chasse au trésor
Editeur - Auteur - HACHETTE - DESFOUR
JAURELIE
89,00 - Référence produit: 9782017040224
Enchantimals Tome 2 : Danessa, super vétérinaire !
Editeur - Auteur - HACHETTE - KALENGULA
ICATHERINE
90,00 - Référence produit : 972016271407
Enchantimals Tome 1 : Au secours de Felicity !
Editeur - Auteur - HACHETTE - KALENGULA
ICATHERINE
91,00 - Référence produit : 9782017020783
Le Club des Cinq Junior Tome 1 : Un après-midi
bien tranquille
Editeur- Auteur- HACHETTE - BLYTON/ENID
92,00 - Référence produit : 9782016255667
Le Club des Cinq Junior Tome 2: Le mystère de l'île Editeur - Auteur- HACHETTE - BLYTON/ENID
93,00 - Référence produit: 9782095003555
Passion hip-hop Editeur- Auteur- NATHAN - RIEMANN/MAUD
24,00 - Référence produit: 9782092492697
Passion rugby Editeur - Auteur - NATHAN - BILLIOUD/JEAN-
MICHEL
95,00 - Référence produit : 9782092492673
Passion handball Editeur - Auteur - NATHAN - BILLIOUD/JEAN-
MICHEL
97,00 - Référence produit : 9782092492819
Passion chevaux Editeur - Auteur - NATHAN - GAFFMJACKIE
99,00 - Référence produit : 978221518826
Les bébés animaux Editeur - Auteur- FLEURUS - LEPETIT
JEMMANUELLE
100,00 - Référence produit : 9782215188247
Les records des animaux Editeur - Auteur - FLEURUS - LEPETIT
JEMMANUELLE
101,00 - Référence produit : 9782215183303
Les dinosaures Editeur- Auteur- FLEURUS- RIVIERE
IBENEDICTE
103,00 - Référence produit : 9782215158516
Les créatures fantastiques Editeur - Auteur - FLEURUS - BOCCADOR/SABINE
104,00 - Référence produit : 9782215166801
Les animaux étranges
Editeur - Auteur - FLEURUS - DUMONT-LE CORNEC/ELISABETH
105,00 - Référence produit : 9782408013813
Les abeilles
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - LEDU ISTEPHANIE
106,00 - Référence produit: 9782408012649
Les footballeuses Editeur- Auteur- MILAN (EDITIONS) - LEDU
ISTEPHANIE
107,00 - Référence produit : 9782408017170
Les moustiques Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - LEDU
ISTEPHANIE
NOMBRE D'EXEMPLAIRES FACTURES :
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
1.00
1,00
1,00
1,00
1,00
1,00
100
5,59
5,59
5,59
5,59
777
777
ZT
777
5,21
521
5,21
8,48
8,48
7,49
7,49
7,49
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
5,09 9,00 5,09
5,09 9,00 5,09
5,09 9,00 5,09
5,09 9,00 5,09
7.07 2,00 7,07
7,07 2,00 7,07
7,07 9,00 7,07
7,07 9,00 7,07
4,74 9,00 4,74
4,74 9,00 4,74
474 2,00 474
7,72 9,00 7,72
7,72 2,00 7,72
6,81 9,00 6,81
6,81 9,00 6,81
6,81 9,00 6,81
15 B Avenue C - 69800 SAINT-PRIEST - FRANCE
FR93 956513147 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Facture Decitre (FS01100) : 20191202
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE BP7227
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels 69354 LYON CEDEX 07 15 B Avenue C FRANCE
69800 SAINT-PRIEST SIRET : 11000201100044 FRANCE Numéro d'Engagement : 1512663312
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels
FAC0000038
SIRET : 95651314700366
TVA intra-communautaire : FR93 956513147
RCS: APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Téléphone : +33 (04 26 68 00 68
Téléphone? : +33 (0)4 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
Messagerie: decitrepro@decitre.fr
Facture Originale N° 2369649 du 05/09/2024
31 A1 : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 28,97
Total Taxes (EUR) 1,59
Répartition des taxes
Type Taxe Ï Taux Taxe Il Montant HT I Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 28,97 1,59
Total TTC (EUR) 30,56
À payer (EUR ) 30,56
Référence commande : 1512663312 - LIVRES BCD
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
BPI - IBAN :FR76 1835 9000 4300 0136 2674 575 (BIC : CPMEFRPPXXX)
Nous vous remercions de votre règlement avant le :05/09/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Adresse de livraison
N° Client : 00050389
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX
FRANCE
‘ de unitai tai Total HT ma | NumBL Dénomination de l'article sn ss Pos Remise % || après
remise
550 5310314 69,00 - Référence produit: 9780241003008 1,00 9,29 845 Er 8,45 ‘The very hungry caterpillar. Edition en anglais Editeur - Auteur - PENGUIN BOOKS - CARLE/ERIC
550 5310314 71,00 - Référence produit: 9781849392518 1,00 11,28 10.26 2,00 10,26 Ten Seeds. Edition en anglais Editeur - Auteur - ANDERSEN PRESS LTD -
BROWN/RUTH
550 5310314 72,00 - Référence produit: 970140567861 1,00 1128 10.26 8,00 10,26 One to Ten and Back Again. Edition en anglais Editeur- Auteur- PENGUIN BOOKS - SHARRATT
INICK
NOMBRE D'EXEMPLAIRES FACTURES : 3
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels - APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Capiltal social : 1.434.200 Euro - TVA intra-communautaire
15 B Avenue C - 69800 SAINT-PRIEST - FRANCE
FR93 956513147 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 :
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Facture Decitre (FSO1100) : 20191202
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE BP7227
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels 69354 LYON CEDEX 07
15 B Avenue C FRANCE
69000 :SAINF-PRIEST: SIRET : 11000201100044 FRANCE Numéro d'Engagement : 1512663220
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels Service Récel
FACO000038
SIRET : 95651314700366
TVA intra-communautaire : FR93 956513147
RCS: APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Téléphone : +33 (04 26 68 00 68
Téléphone2 : +33 (0)4 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
Messagerie: decitrepro@decitre.fr
Facture Originale N° 2386397 du 05/11/2024
31 At : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 6,90
Total Taxes (EUR) 0,38
Répartition des taxes
LL Type Taxe ] Taux Taxe I Montant HT I Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 6,0 0,38
Total TTC (EUR) 7,28
A payer (EUR) 7,28
Référence commande : 1512663220 - SERIES LIVRES
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
BPI - IBAN :FR76 1835 9000 4300 0136 2674 575 (BIC : CPMEFRPPXXX)
Nous vous remercions de votre règlement avant le :05/11/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Adresse de livraison :
N° Client : 00050389
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX FRANCE
ee Sn je Total HT ail gs à Quantité || Prixunitaire || Prix unitaire ei . mA | NumBL Dénomination de l'article facturée Brut HT NH Remise % après remise
550 5401309 96,00 - Référence produit : 9791091338028 1,00 7,58 6,90 2,00 6,90 Compter avec un monstre Editeur- Auteur - POINTS DE SUSPENSION -
PASQUES/PATRICK
NOMBRE D'EXEMPLAIRES FACTURES : 1
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels - APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Capiltal social 1.434.200 Euro - TVA intra-communautaire :
15 BAvenue C - 69800 SAINT-PRIEST - FRANCE
FR93 956513147 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ACADÉMIE
DE LYON Liberté
Égalré Étemnité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l‘accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique
dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : École élémentaire Parilly (0693961F)
Projet NEFLE : Entrer dans une démarche de classe flexible (FV9F-KAEK)
Entre
L'État,
Représenté par Monsieur le Recteur de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame la Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Il'est convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l'article L.211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'Etat peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques ;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement,
prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières
effectuées par la commune et qu'il statue sur l'acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Entrer dans une démarche de classe flexible (FV9F-KAEK) présenté
par l'école élémentaire Parilly (0693961F) dans le cadre du Conseil de la Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente
convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du … |. approuvant la présente convention ;
Pr
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et
élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projet
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d'un soutien
financier. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ‘:
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Art 1°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l'accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le
fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la
collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'Etat a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques) en vue de leur mise à disposition de l'école élémentaire Parilly située sur le territoire de la commune
de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement
ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la
signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur
valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe
de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention est du ressort du tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour le Recteur et par délégation, Pour la commune de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l'Académie de Lyon, La Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
Fait à Lyon, le … Fait à Vénissieux, le
lo1[25 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1 |
Avis de la commission académique en date du 04/04/2023
relatif au projet Entrer dans une démarche de classe flexible (FV9F-KAEK)
déposé par l’école élémentaire Parilly (0693961F) de la commune de Vénissieux
Montant alloué arenigerpor équipe c'anaÿe der doses, est possible de modifer pré snnulté emiagé pricidemment
Achat de matériel Intervenants formation Indemnistionde Frisde déplacement Aute Financement parie ee Rem EN ET de rte 2m om « « € < ‘ « « 202324 ei Île el € € € e
ass « e : € « « ‘
Total loué por porte 589006 le (0 le 6 üw le we me ie Date de la commission de validation du projet: Fetal atloué par l'Educatien nationale au prajet 3000000 le
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Entrer dans une démarche de
classe flexible (FV9F-KAEK)
de l'école élémentaire Parilly (0693961F),
transférés au bénéfice de la commune Vénissieux
e Facture Manutan collectivités N° 1 du 08/03/2024 (2 pages)
e Facture Librairie laïque du 26/03/2024 (1 page)
e Facture Manutan collectivités N° 2 du 05/09/2024 (3 pages)
Jointes ci-après. Facture Fournisseur (FS01100) : 20211015-01
Emetteur
Entité juridique
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
NIORT CEDEX 9
FRANCE
Entité commerciale
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
79074 NIORT CEDEX 9
FRANCE
Nom service : Service Client
SIRET : 40267356000023
Numéro de TVA intra-communautaire :
FR55402673560
RCS : RCS NIORT B 402 673 560
Contact
Service Client
Téléphone: 05-49-34-62-00
Messagerie: avotreservice@manutan-
collectivites.fr
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Client
Entité
RECTORAT ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69354 LYON CEDEX 07
FRANCE
Références
SIRET : 11000201100044
Numéro d'engagement : 1512250243
Service Récepteur
Code : FACO000038
Facture FAC24AÏIT0002614 du 08/03/2024
Récapitulatif
Total HT (EUR)
Total Taxes (EUR)
Total TTC (EUR)
À déduire (déjà payé) (EUR)
Net à payer (EUR)
Répartition des taxes
Type Taxe
(EUR)
Paiement par virement (debit transfer) sur le compte
11 409,05
2281,81
13 690,86
0,00
13 690,86
Montant HT Montant Taxe
11 409,05 2281.81
FR7630056000740074009573654 ( CCFRFRPP }
Nous vous remercions de votre règlement avant le : 12/04/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Site de livraison : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PARILLY - ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PARILLY 8 AVENUE JULES GUESDE 69200 VENISSIEUX FRANCE
TVA
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20.00
20,00
20,00
20.00
20,00
20,00
20,00
20.00
20.00
Dénomination de l'article
1 - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise verte
Référence produit : LDI795IK - LD17951K
Date de livraison : 08/03/2024
2 - llot Wallis ONE 120x80x94 plat magnétique-
bouleau-blanc sur roulettes
Référence produit : LK24802R - LK24802R
Date de livraison : 07/02/2024
3- Table-assise flexible Référence produit: LG03744H - LGO03744H
Date de livraison : 07/02/2024
4- Table flexible
Référence produit : LG03743K - LGO3743K
Date de livraison : 07/02/2024
5 - Transat Cale-dos multiposition bleu Ergo
Référence produit : LI00109A - LIO0109A
Date de livraison : 07/02/2024
6 - Chevalet de conférence paperboard magnétique
KYOTO Bi-Office
Référence produit : LK29502N - LK29502N
Date de livraison : 07/02/2024
7- Assise mobile courbe flexible
Référence produit : LI00186J - LI00186J
Date de livraison : 07/02/2024
8- Assise mobile basse flexible
Référence produit : LI00185M - LI00185M
Date de livraison : 07/02/2024
9 - Ilot Wallis ONE 120x80x75 plat magnétique-
bouleau-blanc sur roulettes
Référence produit : LK24801A - LK24801A
Date de livraison : 07/02/2024
10 - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise jaune
Référence produit : LD17951K - LD17951K
Date de livraison : 07/02/2024
LL - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise rouge
Référence produit : LDI795IK - LDI7951K
Date de livraison : 07/02/2024
12 - ZTool polypropylène ocre
Référence produit : LCO6825T - LCO6825T
Date de livraison : 07/02/2024
13 - ZTool polypropylène vert menthe
Référence produit: LCO6825T - LCO6825T
Date de livraison : 07/02/2024
14.- Livraison CONFORT Référence produit. LGAD-PF - LGAD-PF
Date de livraison : 09/02/2024
Totaux du site de livraison, pour information :
Brut HT
Remises/charges à la ligne
Net HT
Guantité
facturée
16,00 (EA)
4,00 (EA)
6.00 (EA)
22.00 (EA)
6,00 (EA)
3.00 (EA)
2.00 (EA)
2,00 (EA)
3.00 (EA)
7,00 (EA)
4.00 (EA)
900 (EA)
20.00 (EA)
1.00 (EA)
Prix
unitaire
92.80
834,94
7929
87,55
5423
5843
777,68
34.01
34,01
0,00
Unité de Total TotstHT
prix remise/charge
1,00 6,40 742,40
1,00 3976 3339,76
1,00 324 475,74
1,00 17,60 1926,10
1,00 1,50 615,00
1,00 255,00
1,00 0,66 108.46
1,00 0,36 116,86
1,00 26,04 2333.04
1,00 2,80 324,80
1,00 1,60 185,60
1,00 2,34 306,09
1,00 5,20 680,20
1,00 0,00
11
301,55
107,50
11
409,05
MANUTAN COLLECTIVITES - 143 Bd Ampère CHAURAY-CS 90000 NIORT CEDEX 9 ( FR) FRANCE Immatriculation RCS : RCS NIORT B 402 673 560 - Numéro de TVA intra-communautaire : FR55402673560 [L. librairie laïque
1, route de Montredon
CS 30023
43009 LE PUY EN VELAY
Tél. : 04.71.09.08.04
Mail : contact@librairielaique.fr
Adresse de livraison
ECOLE ELEMENTAIRE PARILLY
8 AVENUE JULES GUESDE
69200 VENISSIEUX
FRANCE
ce.0693961f@ac-lyon.fr
Fax : 04.71.02.90.42
Site Web : www.librairielaique. fr
Commercial ;: MARCHE DE VENISSIEUX
10 JAUNE / 6 TURQUOISE Basé sur Offres de vente 1007856. Basé sur Commandes clients 2366213. Basé sur
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 b
Publié le 16/2/2025 e
Facture 4512730-au Zorvorzuz4 ——
Code client : 4106921335
N° Siret : 11000201100044 Page : 1/1
Code service : FACO000038
Adresse de facturation
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69007 LYON
FRANCE
N’engagement : 1512392898
Livraisons 3316738
Référence Description Qté PU HT PU TTC Total TTG | rya
BL 3316738 du 26-03-2024/MME DAUBARGUES/1512392898/05.02.2024
0911 Armoire basse avec 21 bacs de rangement [ 16] 349.17] 419 Go] [ 6 704.00] 20.00
Sous-total TTC BL: 6 704.00
RIB : BANQUE NUGER / IBAN : FR76 1348 9044 5212 0855 0020 033 - BIC : BNUGFR21
Montant net H.T. : 5 586.67
Mode de réglement : A réception de facture Montant net HT. 5 586.67
C4 TVA collectée 20 %: 1117.33 Base: 5 586.67 Base Exo : TVA: 1117.33
C3 TVA collectée 5.5 % : Base Frais de traitement Montant T.T.C 6 704.00
En votre aimable règlement. Toute facture non réglée dans un délai d'un mois donnera lieu à l'application d'intérêts de retard au taux de trois fois l'intérêt légal (L441-6 du code du commerce). En outre, il sera dû, à titre de pén
Siège social LE PUY EN VELAY
forfai la somme de 40 Euros (décret du 2 octobre 2012}, sans préjudice de la réclamation
du coût réel de recouvrement s'il est supérieur.
SIRET 38378758700112 N° TVA : FR 30383787587 Facture Fournisseur (F501100) : 20211015-01
Emetteur
Entité juridique
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
NIORT CEDEX 9
FRANCE
Entité commerciale
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
79074 NIORT CEDEX 9
FRANCE
Nom service : Service Client
SIRET : 40267356000023
Numéro de TVA intra-communautaire :
FR55402673560
RCS : RCS NIORT B 402 673 560
Contact
Service Client
Téléphone : 05-49-34-62-00
Messagerie: avotreservice@manutan-
collectivites.fr
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Client
Entité
RECTORAT ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69354 LYON CEDEX 07
FRANCE
Références
SIRET : 11000201100044
Numéro d'engagement : 1512510062
Service Récepteur
Code : FACO000038
Facture FIN24AITO000455 du 05/09/2024
Récapitulatif
Total HT (EUR)
Total Taxes (EUR)
Total TTC (EUR)
A déduire (déjà payé) (EUR)
Net à payer (EUR)
Répartition des taxes
Type Taxe
(EUR)
7 986,19
1 597,24
9 583,43
0,00
9 583,43
Montant HT Montant Taxe
7 986,19 1 597,24
Paiement par virement (debit transfer) sur le compte : FR7630056000740074009573654 ( CCFRFRPP )
Nous vous remercions de votre règlement avant Le : 10/10/2024 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Site de livraison : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PARILLY - ECOLE ELEMENTAIRE
PUBLIQUE PARILLY 8 AVENUE JULES GUESDE 69200 VENISSIEUX FRANCE
20,00
20,00
20,00
20,00
20.00
20.00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20.00
Dénomination de l'article ue acturée
1 - Lot de 10 coussins 10 couleurs 4,00 (EA) Référence produit : LD03571P - LD03571P
Date de livraison : 05/07/2024
2.- Table Flexi'class 11,00 (EA) Référence produit : LG03743K - LG03743K
Date de livraison : 30/08/2024 3- Zlool polypropylène ocre 1.00 (EA)
Référence produit: LCO6825T - LCO6825T Date de livraison : 05/07/2024
4-ZTool polypropylène vert menthe 6.00 (EA)
Référence produit : LCO6825T - LCO6825T Date de livraison : 05/07/2024
5 - Etui 10 crayons Stabilo woody mine 10 mm +1 1.00 (EA) taille crayon
Référence produit : LK27614M = LK27614M Date de livraison : 05/07/2024
6 - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise jaune 14,00 (EA) Référence produit : LD17951K - LD17951K
Date de livraison : 05/07/2024 7.- Tabouret Mogoo T2 à T7 assise verte 10.00 (EA)
Référence produit : LDI7951K - LDI7951K Date de livraison : 05/07/2024
8- Tabouret Mogoo T2 à T7 assise rouge 5.00 (EA) Référence produit : LD17951K - LD17951K
Date de livraison : 05/07/2024 9 - Casque audio stéréo Eco 7,00 (EA)
Référence produit : LD18108A - LD18108A Date de livraison : 05/07/2024
10 - Table Clemence 1/4 lune 154X84 régl haut.de 40 1,00 (EA) à 60 cm orange/blanc
Référence produit : LBO8134K - LB08134K Date de livraison : 05/07/2024
11.- Table Clemence 1/4 lune 154X84 régl haut. 40 à 4,00 (EA) 60 cm vert/blanc
Référence produit : LBO08134K - LBO8134K
Date de livraison : 05/07/2024
12 - Table Clemence pétale 90X75 réglable en haut.de 1.00 (EA)
40 à 60 em vert pomme
Référence produit : LB08136B - LB08136B
Date de livraison : 05/07/2024
13 - Table Clemence pétale 90X75 réglable en haut.de 1.00 (EA)
40 à 60 cm bleuc/blanc
Référence produit : LB08136B - LB08136B Date de livraison : 05/07/2024
14- TABOURET BOIS REPOSE PIEDS ASSISE 9.00 (EA)
HTEUR 68 À 83 CM
Référence produit : KA00290R - KA00290R Date de livraison : 05/07/2024
15 - Coussin d'assise gradin vert anis 2,00 (EA)
Référence produit : LK49961N - LK49961N Date de livraison : 05/07/2024
16 - Assise mobile basse Flexi'class 12.00 (EA)
Référence produit : LJO0185M - LI00185M
Date de livraison : 05/07/2024
17 - Transat Cale-dos multiposition bordeaux Ergo 4,00 (EA)
Référence produit : LJO0109A - LJ00109A
Date de livraison : 05/07/2024
Prix
unitaire
135,00
96,05
34,01
3401
18,18
4640
2,36
171,05
171,05
105,17
105,17
96,41
23,91
62,68
102,50
Unité de Door
prix remise/charge
1,00 540,00
1,00 880 1056,55
100 026 34,01
1.00 156 204,06
100 18,18
1,00 560 649,60
1,00 380 46380
1,00 2,00 232.00
1,00 0,07 16,52
1,00 3,30 171,05
1,00 1320 68420
1,00 2,42 105,17
1,00 242 105,17
1,00 819 867,69
1,00 0,84 4782
1,00 216 752,16
1,00 100 41000 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Quantité Prix Unité de Totat
facturée unitaire prix. remise/charge
20.00 18 - Tabouret assise encastrée H. 58 cm T.3000 4,00 (EA) 36,75 1,00 2,00 147,00 Référence produit : LH18430M - LH18430M
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 19 - Tabouret assise encastrée H. 58 cm T.5015 4,00 (EA) 3675 1,00 2,00 147,00 Référence produit : LH18430M - LH18430M
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 20 - Lot de 10 Casque antibruit léger SNR 29 dB 1.00 (EA) 53,75 1,00 53,75 Référence produit: LH21004P - LH21004P
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 21 - Casque anti-bruit pliable Manutan 9,00 (EA) 16,25 1,00 14625 Référence produit: LE03383R - LE03383R
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 22 - [ot Wallis ONE 120x80x94 plat magnétique- 1,00 (EA) 834,94 1,00 9,94 834,94 bouleau-blanc sur roulettes
Référence produit: LK24802R - LK24802R
Date de livraison : 30/08/2024
20,00 23 - Tabouret assise ronde H. 46 cm T.1023 6.00 (EA) 29.16 1,00 2,46 174,96 Référence produit: LH18431J - LH18431J
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 24 - Tabouret assise ronde H.46 cm T.3000 2,00 (EA) 29,16 1,00 0,82 58,32 Référence produit: LH184311 - LH18431J
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 25 - Doubleur stéréo Jack 3.5 mm - 0,15 m 1,00 (EA) 3,99 1,00 3:99 Référence produit: LG20839M - LG20839M
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 26 - Porte-blocs simple - Plastique Mat.:Plastique 10,00 (EA) 620 1,00 62,00 Mdi:Simple
Référence produit : LBO4105T - LB04105T
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 27 - Livraison CLE EN MAIN 1,00 (EA) 0,00 1,00 0,00 Référence produit: LGAD-PF-INST - LGAD-PF-
INST
Date de livraison : 30/08/2024
TVA Dénomination de l'article Total HT
Totaux du site de livraison, pour information :
Brut HT 7 913,35 Remises/charges à la ligne 72,84 Net HT 7 986,19
MANUTAN COLLECTIVITES - 143 Bd Ampère CHAURAY-CS 90000 NIORT CEDEX 9 ( FR) FRANCE Immatriculation RCS : RCS NIORT B 402 673 560 - Numéro de TVA intra-communautaire : FR55402673560 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ACADÉMIE
DE LYON Liberté
Égatité Frasraité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l‘accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : Ecole maternelle Gabriel Péri (06945072)
Projet NEFLE : Le climat scolaire, au service du bien-être de l'élève et de sa réussite à l'école
(UULS5-4PFH)
Entre
L'État,
Représenté par Madame la Rectrice de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame La Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Ilest convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l'article L.211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'État peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement,
prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières
effectuées par la commune et qu'il statue sur l'acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Le climat scolaire, au service du bien-être de l'élève et de sa réussite
à l'école (UUL5-4PFH), présenté par l'école maternelle Gabriel Péri (06945077) dans le cadre du
Conseil de la Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente
convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du approuvant la présente convention ;
Hxkkk
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de
refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté
d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projet Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ‘:
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d'un soutien
financier.
Art 1°°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l’accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le
fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la
collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'État a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques)
en vue de leur mise à disposition de l'école maternelle Gabriel Péri située sur le territoire de la
commune de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement
ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la
signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur
valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe
de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l‘exécution de la présente convention est du ressort du
tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour la Rectrice et par délégation, Pour la commune de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l'Académie de Lyon, La Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
Fait à Lyon, le Au5| 5 Fait à Vénissieux, le
EUL Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1
Avis de la commission académique en date du 08/11/2023
7]
relatif au projet Le climat scolaire, au service du bien-être de l'élève et de sa réussite à l'école (UULS- 4PFH) déposé par l'école maternelle Gabriel Péri (06945077) de la commune de Vénissieux
Achat de Intervenants Formation Indemnisationde Frais de Autre Financement par la matériel extérieurs personnels EN déplacement CT de référence
202324 1661759 € € « € e € €
202425 (603146 € € le € € € €
Total 2264905 :€ le oo e 000 € 000 € oo le 000 € ‘ôtal alloué par l'Éducation nationale au projet 2264905 €
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Le climat scolaire, au service du
bien-être de l'élève et de sa réussite à l'école (UUL5-4PFH) de l'école maternelle Gabriel Péri (06945072),
transférés au bénéfice de la commune de Vénissieux
e Facture Manutan collectivités du 22.08.2024 (1 page)
° Facture Develay Librairie-Papeterie n°1 du 31.07.2024 (1 page)
e Facture Develay Librairie-Papeterie n° 2 du 29.08.2024 (2 pages)
e Facture Develay Librairie-Papeterie n° 3 du 30.09.2024 (1 page)
+ Facture Develay Librairie-Papeterie n° 4 du 31.10.2024 (1 page)
e Facture Hop'Toys n°1 du 19.06.2024 (1 page)
e Facture Hop'Toys n° 2 du 31.12.2024 (1 page)
e Avoir Hop'Toys du 31.01.2025 (1 page)
e Facture Wesco SAS du 13.09.2024 (2 pages)
e Facture Librairie laïque du 30.09.2024 (1 page)
e Facture Transalp du 29.11.2024 (1 page)
Jointes ci-après. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25 12_08_10-DE
Mr
Facture
N° FAC24AITO008669 du 22/08/2024
N° de client : 7102560T
Vos références : 1512611359
Adresse de livraison
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI ne LYON
PAS DE LIVRAISON LE MERCREDI 1 RUE PROSPER ALFARIC 92 RUE DE MARSEILLE
69200 VENISSIEUX BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
Référence Désignation QTE PU brut Rem REM Frais PU net Total net Taxe
HT % mt HT HT
LAIT240610CSE006 7070340T COL240402522 (SAU)
LC04036H Trottinette standard intensive 7,00 148,75 148,75 1041,25| 20,00
Date d'expédiion : 19/06/2024
LCo4034N Draisienne intensive 8,00 155,90 155,90! 1 247,20] 20,00 Date dexpéciion : 19/06/2024
LK34128D Casque antibruit diélectrique VS100DF VeriShield 10,00 23,75 23,75) 237,50| 20,00
SNR 28
Date d'e ion : 21/06/2024
LDO3571P Lot de 10 coussins 10 couleurs 10,00 135,00 135,00! 1350,00| 20,00
Late deupédiion : 11/06/2024
LDO3569M Rangement mobile sur roulettes pour 10 coussins 10,00 139,90 139,90 1 399,00! 20,00
22082024
LD17951K Tabouret Mogoo T2 à T7 assise verte 15,00 46,00 46,00 690,00| 20,00
Eco-contribution 15,00 0,38) 5,70| 20,00
Date d'expéditon : 14/08/2024
LF21629B Draisienne Kimouv 4/7 ans WINTHER 1,00 179,50 179,50 179,50! 20,00
Date d'expécion : 11/08/2024
Paiement par virement ou par chèque à l'ordre de Manutan Collectivités = Total hors Eco Contrib. 6 144.45€
Domic : HSBC FR Paris CBC 511 Eco Participation 570€ N° IBAN FR76 3005 6000 7400 7400 9573 654
BIC : CCFRFRPPXXX
Pour tout paiement : Merci d'indiquer N° de Facture et N° de client
TVA MontantHT Montant TVA
20,00 6 150.15 1230.03 TOTAL HT 6150.15€ TVA acquittée sur les débits Montant TVA 1280.08€
Montant TTC 7 380.18€
Déjà réglé 0,00€
Reste à payer 7 380.18€
Paiement selon code des marchés publics
aux d'intérêt moratoire = selon modalités du code des marchés publics
‘scompte 0 pour tout paiement anticipé
IMPERATIF
Indiquer le N° de client et
le N° de Facture sur le paiement
”
MANUTAN COLLECTIVITES, SAS au capital de 7 560 000,00 EUR, Tél : 0549345200 - Fax : 0800343030 Page 1 sur1 143 Bd Ampère - CHAURAY-CS 80000- 79074 NIORT CEDEX 9 - RCS NIORT 8 402 673 560 - APE 4791A TVA FR55402673560 - SIRET 402 673 560 00023 develaL|
LIBRAIRIE PAPETERIE PA PES
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL.
Facture J127234 du 31/07/2024
Compte Client : C8874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 30/08/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
SCOLAIRES
No Engagement: 1512511488
Référence Désignation
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
SAS DEVELAY Fe Ex1-T1
1012 Rue Nationale
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56.
Siret : 32728583900038 - APE : 46497
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI
1 RUE PROSPER ALFARIC
69200 VENISSIEUX
Qté | PU Brut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC
Commande 1746580 du 06/06/2024
No Ordre/Engagement : 1512611488 Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME
DIDIER
Livraison 1741948 du 25/06/2024
32562 SET 2 SKIS COORDINATION
dont Eco-Parlicipation : 0.730€ HT
2 49,10€, 10% 44,19 € 88,38 €
Facture J127234 du 31/07/2024 Montant HT Frais HT Total HT % TVA Total TVA Montant HT : 73.65€
Compte Client : C8874 (DEV) 73,65€ 73,65€| 20,00 14,73 €| | krais HT : OFFERTS Date échéance : 30/08/2024 Total TVA: 14,73€ Montant TTC : 88,38 €
Coupon à joindre à votre règlement (Cam DEEE : Eco-Partiipation : 1,460€ HT ) Net à payer: 88,38 €
EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Er. Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco elles voyagent aux risques et péris du deslnalalr. Les réclamations ne sont acceptéos que dans les auarante-hut heures qui suivent la réception de la marchandise, Loi 92-142 du 31/12/82 : Un règlement antériour à la date d'échéance n'entraine pas d'escompte. Une pénallé d'un taux légal de rs fois l'ntérôt égal Sora appliquée sur le montant hors taxes facuré, pour lou relard de paiement, marée d'une indemnité lorfatare de 40€ pour fais de rocouvrement. Les ailes Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produis, toute commande supérieure à 100€ devra Impératirement nous être retournée signée ettamponnée. À | % CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE ses Nous nous réservons la propriélé des marchandises livrées jusqu'au complet paiement conformément à Ia loi 80.335 du 12 mai 1980. 5 develaL
LIBRAIRIE PAPETERIE
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL
Facture J127917 du 29/08/2024
Compte Client : CB874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 28/09/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 b
Publié le 16/2/2025 e
ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
SAS DEVELAY Ext-18
1012 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56.
Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
TVAintracommunautaire : FR55327285839 Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLES
69200 VENISSIEUX
SCOLAIRES
J124962
No Engagement : 1512611488
Référence Désignation
Commande 1746580 du 06/06/2024
No OrdrelEngagement : 1512611488
Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME
| DIDIER
Livraison 1735580 du 12/06/2024
60145 KIT LUDIQUE HOCKEY EDUCATIF dont Eco-Participation : 0.440€ HT
76208 LOT 12 PALETS HOCKEY dont Eco-Participation : 0.150€ HT
72296 LOT 12 BALLES HOCKEY ORG dont Eco-Participation : 0.150€ HT
45458 |LOT 2BALISES 50CM 16 TROUS ASS dont Eco-Paricipation : 0.280€ HT
68423 LOT 3 ARCS PVC H 70CM dont Eco-Participation : 0.220€ HT
72302 LOT 2 PAIRE ECHASSE ANTIDERAP | dont Eco-Participation : 0.150€ HT
28287 JEU DE QUILLES NORDIQUE 12PCS
10811 KYYANIMO (Promotion)
|32562 SET 2 SKIS COORDINATION dont Eco-Participation : 0.730€ HT
89844 PANIER SOUPLE NR
34808 PANIER SOUPLE ROS
14140 PORTEUR 3 SELLES dont Eco-Participation : 1.090€ HT
24808 PANIER BASKET GEANT SOL dont Eco-Participation : 0.770€ HT
até | PUBrut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC
1 86,80€! 10% 78.12€| 78,12€
à 25,30€| 10% 22.77€ 45,54 €
2 43,50€| 10% 39,15 € 78,30 €
| 7 2370€| 10% 21,33€ 149,31 €
3 32,90€| 10% 29,61 € 88,83€
8 . 14,50€) 10% 13,05 € 104,40 €
4 2309€| 10% 20,78 € 83,12€
4 | 23,94 € 20,23 € 80,92 €
4 4910€| 10% | 44,19€ 176.76€
2 18,10€| 10% 16.29 € 32,68 €
2 18,10€| 10% 16,29 € 32,58 €|
1 209,00 € 209,00 €
2 103,90 €| 10% 93,51€ 187,02 €
EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco, alles voyagent aux risques el péris du destinataire. Les réclamations ne sont acceptées que dans les
quarante-hult heures qui suivent la réception de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/92 : Un règlomont antérieurà la date d'échéance n'entraine pas d'escompte. Une pénalité d'un taux légal de trois fois l'intérêt légal sera app'iquée sur le montant hors laxes facturé, pour tout retard de paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement Les añicies Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produis, loute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être relouméc signée et tamponnée. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE. Nous nous réservons Ia propriété des marchandises livrées jusqu'au complet paiement conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980
Report : 1 346,48 € Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
develaL| SAS DEVELAY PR
1012 Rue Nationale
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
LIBRAIRIE PAPETERIE AS PGO Tél : 04.74.68.05.56.
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
CRLYFRPP RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL
Facture J127917 du 29/08/2024
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
Compte Client : CB874 69354 LYON CEDEX 07
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011 Livraison
Mode de règlement : Virement a 30 jours ECOLES
Date échéance : 28/09/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
SCOLAIRES
J124962
No Engagement : 1512611488 69200 VENISSIEUX F = == +
| Référence Désignation até | PUBrut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC [56464 LOT 4 CORDE À SAUTER 220+POIGN 3 8,50€) 10% 765€ 22,95 € | dont Eco-Participation : 0.070€ HT
|45852 LOT 8 ELASTIQUES DE SAUT DE 3M 4 nsoe| 10% 10,71€ 4284€| |o1e76 SEAU 20 CRAIES O'COLOR PAST 30 5.99€| 10% 5,39€ 161,70€ |60088 LOT 22 VEH PLASTASS 2 55.80€! 10% 50.22€ 100,44 €| | dont Eco-Participation : 0.380€ HT
| 30946 LOT 22 VEH RIGOLOS ASS 2 55,80€| 10% 50,22€ 100,44 €| | dont Eco-Participation : 0.380€ HT |
22301 LOT 6BALLES GRAPPE D 12CMASS 1 6258€| 10% 56,32 € 5632€| | dont Eco-Participation : 0.240€ HT |
27278 MALLE 200L 2 93,00 € 186,00 €| | dont Eco-Participation : 0.880€ HT |
26586 BTE 10 DISQUES SENSORIELS PVC 10 59,90 €| 10% 53,91 € 539,10 €| dont Eco-Participation : 0.380€ HT |
|24823 BTE 16 SENSORY BLOC FORME ASS 10 7490 €| 10% 67.41€ 67410€| | dont Eco-Participation : 0.440€ HT |
| 32583 BATON MAGIQUE 45CM 12 308€) 10% | 277 33,24 €| | dont Eco-Participation : 0.040€ HT | |
12153 PLANCHE A DESSIN MAGN 31X25CM (Promotion) 11 30,42€ | | 23,66 € 260,26 el
dont Eco-Participation : 0.190€ HT | 12154 PLANCHE DESSIN MAGN ALPHABET (Promotion) “1 30,42€ 23.66€ 260,26 €| 09565 TB RDE LUMINEUSE D70CM 2 289,00€| 10% 26010 € 520,20 €
| Facture 127917 du 29/08/2024 Montant HT | Frais HT Total HT % TVA Total TVA | {montant HT : 3 586,04 € Compte Client : C8874 (DEV) | [7 s58604€ 3586,94€| 20,00 71730€| |eris HT: OFFERTE é : 28/09/2024 FRE ER Total TVA : 717,39 € Montant TTC : 4 304,33 €
Coupon à jaindre à votre règlement | (uma DEEE : Eco Paniipaon :24,700€ HT 7 (MS payer AE
quarante-nuit heures qui suiventla récaption de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/92 : Un règlement antérieur à la date d'échéance n'entraine pas d'escompte. Una pénalté d'un taux légat > EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco, elles voyagent aux risques et péris du destinataire. Les réclar tions ne sont acceplées que dans les # à
da ois fois l'intérêt légal sera appliquée aurle montant hors taxes facturé, pour lout retard de paiement, majorée d'uno indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement. Les aficies Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produits, loute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée at lamponnée.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE ses Nous nous résarvons la prop des marchandise Héos jusqu'au complet paoment conformément à oi 80,345 du 12 mal 1980 SG develau
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL
Facture J134510 du 30/09/2024
Compte Client : C8874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 30/10/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
SCOLAIRES
No Engagement : 1512611488
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
eb
ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025
SAS DEVELAY Ex1-T1
1012 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56 Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839 TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI
1 RUE PROSPER ALFARIC
69200 VENISSIEUX
| Référence Désignation Qté | PU Brut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC
| Commande 1746580 du 06/06/2024 No Ordre/Engagement : 1512611488 |
Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME |
DIDIER
Livraison 1774214 du 28/08/2024
09474 SPRING POGO 10 26,00€| 10% 23,40€ 234,00 € dont Eco-Participation : 0.150€ HT
05628 PQ 8 DALLES SENSORIELLES N1 10 85,90€| 10% 77,31€ 773,10 € dont Eco-Participation : 0.380€ HT
|04571 COUSSIN D EQUILIBRE D 32CM 1 34,96€| 10% 31,46€ 31,46€ | dont Eco-Participation : 0.150€ HT
|
Facture J134510 du 30/09/2024 Montant HT Frais HT Total HT % TVA Total TVA ] Montant HT : 865,47 €
Compte Client : C8874 (DEV) 865,47 € 865,47€| 20,00 173,09 €| | prais HT : OFFERTS Date échéance : 30/10/2024 Total TVA: 173,09 € Montant TTC : 1 038,56 €
Coupon à joindre à votre réglement || (Guru DEEE : Eco Patiipaton : 5,40€ HT ) Net payars Lt
EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco, olles voyagent aux risques et péris du destinataire. Les réclamations ne sont acceptées que dans les
quarante-hui heures qui suivent la réception de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/82 : Un réglement antérieurà la date d'échéanca n'entraine pas c'escompte. Une pénalité d'un taux légal ‘de rois lois intérêt légal sera appliquée sur le montant hors taxes facturé, pour tout retard do paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour fais de recouvrement Les aricles Hors Catalogue ne seront ni repris nl échangés. Pour ces produits, loute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée et tamponnée, CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Nous nous réservons la propriélé des marchandises Ivrées jusqu'au complet paiement conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1960. Envoyé en préfecture le 15/12/2025
eb
ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025
devela SAS DEVELAY LT
1012 Rue Nationale
è 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE LIBRAIRIE PAPETERIE PA PEUT Tél : 04,74.68.05.56.
Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
Pour Règlement Virement : TVA intracommunautaire : FR55327285839
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74 RAISON ENS IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL
Facture J137591 du 31/10/2024
Compte Client : C8874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 30/11/2024
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI
1 RUE PROSPER ALFARIC
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
SCOLAIRES
No Engagement: 1512611488 69200 VENISSIEUX = e
Référence Désignation Qté PU Brut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC
Commande 1746580 du 06/06/2024
No Ordre/Engagement : 1512611488
Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME
DIDIER
Livraison 1788855 du 30/09/2024 |
04571 COUSSIN D EQUILIBRE D 32CM 29 | 34,96 €| 10% 31,46€ 912,34 € dont Eco-Participation : 0.150€ HT
{Facture 9197591 du 31/10/2024 | { MontantHT | Frais HT Total HT % TVA Total TVA | {montant HT : 760,28 € Compte Client : C8874 (DEV) 760,28 € 76028€| 20,00 15206€| less HT: OFFERTS Date éché: 30/11/2024 AR Erraee Total TVA: 152,06 € Montant TTC : 912,34 €
Coupon à joindre à voir réglement | (Cum DERE : Eco-Paricipaion : ,960€ HT À (MER saits sie EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Môme expédiées franco, elles voyagent aux risques et péris du destinataire. Les réclamations ne sont acceplées que dans les quarants-huit houres qui suivent la réception de {a marchandise. Loi 92-1442 du 34/12/92 : Un règlement antérieur à la date d'échéanco n'ontraïne pas d'escompte. Une pénalité d'un taux légal de trois lis l'inéret légal sera appliquée sur le montant hors laxes facturé, pour tout retard de paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement Les aricies Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produis, loue commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée et tampannée. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu'au complet paiement conformément à ia loi 80.95 du 12 mai 1980. SG Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 154 28
Publié le 16/12/2025 ebdelib
vwhoptoys.fr 6, rue Robert Koch- 0830100 ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ww.hoptoys.es 34193 Montpellier cedex 5 - France N° TVA intracommunautaire : FR7342263€105 tél. +33 4 67 13 81 10- fax : +33 467 438114 NIF : NODISGDAT
REF: 1512611363 N° SIRET 110 002 011 00044 DATE / FECHA : 19/06/2024 FACTURE N° 11081204 NOM ET ADRESSE / NOMBRE Y DIRECCION
BON DE LIN. 01064494 GLENTN° 049 697 603
GRDEN DE EXPE CHENTE N°
ÉCHÉANCE :19/06/2024
ADRESSE DE LIVRAISON j DIRECCIÔN DE ENTREGA
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PÉRI
1 RUE PROSPER ALFARIC
69200 VENISSIEUX
RECTORAT DE LYON
BETTEGA EMMANUEL
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
N° TVA:
VOTRE COMMANDE RÉF 241589MC0020
REFERENCIA PEDIDO A ÉTÉ TRAITÉE PAR/ TRATADO POR:
De ie TERRE Fe 5
20,00
Du 06/06/2024
MINI-AQUARIUM LUMINEUX - BILLES 404H0P486 10 17,90 ! 179,00 €
LAMPE FIBRES OPTIQUES A04DV657 5 12,90 64,50€ 20,00
** CABANE ESPACE BLANC - PETIT MODÈLE A04DV685 3 89,90 269,70€ 20,00
NEBULA LAMPE AOAHT6517 5 18,90 94,50€ 20,00
VEILLEUSE HAUT-PARLEUR OCÉAN AO4HT 3497 5 34,90 174,50€ 20,00
BALLE LUMINEUSE 404BA319 15 3,90 58,50€ 20,00
TABOURET TILO 30,5 CM - NOIR AO4HT2774.N 8 77,90 } 623,20€ 20,00
++ TIPI SENSORIEL 404HT2740 4 112,00 | 448,00€ 20,00
** Panneau Tubies | AO4HT6479 2 168,00 : 336,00€ :20,00
RIB 422 638 106 000 43 Email : support@hoptoys.fr
ATTENTION,
Produits HT PORTHT Montant HT MONTANT TVA. Montant TIC | CREDITEN COMPTÉ Articulos Sin IVA GASTOS SINLVA | Importe Sin IVA IMPORTE LVA, Importe con IVA_ | CREDITO EN CUENTA SMART
1873,25€ 408€ 1877,33€ 375,47 € 2 252,80 € 2 252,80 €
Taux TVA Bases TVA Montants TVA PAIEMENT / PAGO ECHEANCE /PLAZO | MONTANT / IMPORTE 20,00 1877,33€ 37547 € Chorus Pro 19/06/24
COORDONNÉES ptaRee ue DATOS BANCARIOS : España
Crédit Agricole du Lang rrin Lattes Santander- Madrid
RIB: à 10000! So 7 N° de cuenta : 0076 0080 110870143258 IBAN : FR76 1360 100 C063 4586 1600077 IRAN: ES93 0075 0680 HOG 7014 3256
BIC ARR BIS BSCHESMADOUX
© papillon détachable à joindreà votre réglement
22 638 106- CODE NAF/APE : 47018 1 Î SARL au capital de 100 O0û € - RCS mortpel! Avec nos remerciements - Gracias
à 8 pas agralèr, ra pas cor
CRE * | oupôn recortable a acfunterà su pago, no gran. no pogar
CoenrnEl : Client 049 697 603
24NO : FACTURE N° 11081204
© Montant 225280 €
F ! Echéance 19/06/2024 www.hoptoys.fr
mwu.hoptoys.es
CENTRES
Y . ,
ue secEe inclusive
hop' ÉOUS
DATE ; FECHA : 31/12/2024
BON DE LI, 01112311
ORDEN DE EXPE.:
ÉCHÉANCE :31/12/2024
PLAZO:
FACTURE N° 11129016
CLIENTN® 049 697 603
CLIENTE N°
ADRESSE DE LIVRAISON / DIRECCIÔN DE ENTREGA
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PÉRI
1 RUE PROSPER ALFARIC
69200 VENISSIEUX
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 154 28
Publié le 16/12/2025 ebdelib
6, rue Robert Koch - C530100 ID : 069-216802593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
34193 Montpellier cedex 5 - France N° TVA htracommunautaire : FR73422680106 tél. +33 4 67 43 81 19 - fax : 433.467 136114 NIF : NOGIAGEAN
N° SIRET REF. 1512611363 110 002 011 00044 NOM ET ADRESSE / NOMBRE Y DIRECCION
RECTORAT DE LYON
BETTEGA EMMANUEL
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
VORECONHANDE RE 241580MC0021 DU 06/06/2024 in REFERENCIA PEDIDO DE A ÉTÉ TRAITÉE PAR / TRATADO POR :
“+ CABANE ESPACE BLANC - PETIT MODÈLE A04DV685 2 89,90 | 179,80 € 20,00 “+ TIPI SENSORIEL AO4HT2740 1 119,00 | 119,00€ 20,00 ** Panneau Tubies AOAHT6479 0 179,00 | 20,00
Pour votre information, commande reliquat
Votre référence interne : 1512611363
Cali EE
Montant TTC
Chorus Pro
ol BANCAIRES - France
Crédit Ag ro ou Lattes Sarlander - Madnd
RIB 1& ne oo à 1665 186
LIBAN FRE 1350 6100 0063 4 16 1600 077
BIC AGRIFRPPSSS
DATOS BANGARIOS- España
N° de cuenta W 6980 1206/014325 6
IBAN 0975 0086 1106 7014 3258
Produits HT PORT HT, Montant HT MONTANT TVA. CREDIT EN COMPTE LOS UE Arliculos Sin IVA GASTOS SINEVA__ | Importe Sin IVA | IMPORTELVA Importe con IVA_ | GRÉDITO EN GUENTA ne
249,00 € 249,00 € 49,80 € 298,80 € 298,80 €
Taux TVA Bases TVA Montants TVA PAIEMENT/ PAGO ÉCHEANCE / PLAZO | MONTANT / IMPORTE
20,00 249,00 € 49,80 € 31/12/24
SARL au capital de 100 000 € - RCS montpellier 422 638 105 - CODE NAFYAPE : 4791B ]
© papifon détachable à joindre à votre réglement £ pas BG 10 Ga Cote
PRE): cupénororabl a aqua a su pag, ro nopeqn
Céciso promocional : Client 049 697 603
SANG : FACTUREN®° 11129016
: Montant 298,80 €
© Echéance 31/12/2024 o Avsc nos remerciements - Gracias Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Feguen préfecure le 19210 ebdelib
Publié le 16/2/2025 eu
wunw.hoptoys.fr 6, rue Robert Koch - 839100 ID : 063-216802593-20251208-DEL25_12_08_10-DE e in vw hoploys.es 34198 Montpellier cedex 5 - France Ke TVA Intracommunautaire : FR784 hop’ toys tél. +33 4 67 13 81 10. fex:+23467 188414 NF: NOGIGG44
REF: 1512611363 N° SIRET 110 002 011 00044
DATE IFECHA. 31/01/2025 AVOIRN" 11135734 NOHI ET ADRESSE / NOMBRE Y DIRECCION BON DE Liv. 01119029 GiiEnrN* 049 697 603
GRDEN DE EXPE CHENTE N°
ÉCHÉANCE : 31/01/2025 PLAZO:
ADRESSE DE LIVRAISON / DIRECCIÔN DE ENTREGA RECTORAT DE LYON ECOLE MATERNELLE GABRIEL PÉRI BETTEGA Emmanuel 1 RUE PROSPER ALFARIC 92 RUE DE MARSEILLE 69200 VENISSIEUX BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
N° TVA:
VOTRE COMMANDE RÉF. 250319CL0030 qu 31/01/2025 REFERENCIA PEDIDO A ÉTÉ TRAITÉE PAR { TRATADO POR
DÉSIGNATION /DESIGNAGION COCO RE ER CS CU ES
AVOIR SUR REF HT2740 À S04FAFP Ë 1 -7,00 : -7,00 € ! 20,00
CELA CCR CCC ATARI
CHAN
Produits HT PORT HT. Montant HT MONTANT TVA. Montant TTC CREDIT EN COMPTE sir ts Articulos Sin IVA GASTOS SN [VA _ | Importe Sin IVA IMPORTE VA Importe con IVA | CREDITO EN CUENTA PSone
-5,83 € -5,83 € 117€ -7,00 € -7,00 €
Taux TVA Bases TVA Montants TVA PAIEMENT / PAGO ECHEANCE/ PLAZO } MONTANT / IMPORTE
20,00 -5,83 € A,17€
Chorus Pro 31/01/25
CODRDONNÉES BANCAIRES- France BATCS BANGARIOS - España
Crédit Agricole du Las - Maunn Lattes Santander - Madrid
Râ 1806 16006 as 19000 77 N° de cuenta : 0075 0086 11967014325 6 IBAN : FR7E 1350 6100 00634686 1900077 IBAN : EGa3 9075 0080 1105 7014 3258
BIC: AGRIFRPPASS BIC | BSCHESMMXXX
À Ses TT ET papillon détachoble à Jadre à votre réglement” 18 pas agrafer, ne pas coilar
cupén recortable a adjuntar a su pago, no cape ne peger Code media utilise e
Codio promocional Client 049 697 603
25N0 AVOIR N 11185734
Montant -700€
Echéance 31/01/2025 [ SARL au capitai de 100 000 € - RCS montpellier 422 638 106 - CODE NAF/APE : 47918 ] Ac nus lene nie Facture Fournisseur (FS01100) : 20211015-01
Emetteur
Entité juridique
WESCO SAS
ROUTE DE CHOLET - CS 80184
79141 CERIZAY CEDEX
FRANCE
Entité commerciale
WESCO SAS-30476486300052
ROUTE DE CHOLET - CS 80184
79141 CERIZAY CEDEX
FRANCE
Forme juridique : SA
SIRET : 30476486300052
Numéro de TVA intra-communautaire :
FR52304764863
Régime de TVA : TVA sur les débits
RCS : NIORT 304 764 863
Contact
Service Client
Téléphone: 0549800166
Télécopie: 0549800333
Messagerie: serviceclient@wesco.fr
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Client
Entité
RECTORAT DE LYON
DBF PLATEFORME CHORUS
92 RUE DE MARSEILLE
69007 LYON
FRANCE
Références
SIRET: 11000201100044
Numéro d'engagement : 1512759558
Service Récepteur
Code : FACO000038
Facture 1Y220470 du 13/09/2024
AL : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR)
Total Taxes (EUR)
Total TTC (EUR)
Net à payer (EUR)
Répartition des taxes
Type Taxe Taux Taxe
TVA (EUR) 20,00
Période de facturation : du 13-09-2024 au 15-11-2024
TEL 04 78 70 15 70
1237,50
247,50
1.485,00
1.485,00
Montant HT Montant Taxe
1237,50 247,50
Paiement par virement (payment to bank account) sur le compte IBAN (BIC) : FR1720041010110460552103270 ( PSSTFRPPNTE ) Nous vous remercions de votre règlement avant le : 15/11/2024
Sans escompte pour paiement anticipe
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Penalite forfaitaire de recouvrement : 40 EUR Penalite de retard au taux d'interet applique par la BCE a son operation de refinancement la plus recente majore de 10 points de pourcentage.
Site de livraison: - ECOLE MATERNELLE G PERI 1 RUE PROSPER ALFARIC 69200
VENISSIEUX FRANCE
TVA Dénomination de l'article DAME facturée
20,00 Frais d'envoi 1,00 (PCE)
Référence produit: FE - FE N° bon de livraison : 03564240
20,00 SANZA 8 LAMES NATUREL 11,00
Eco-Taxe .11 % : 0.33 Euros (PCE)
Remise 5 % : -15.35 Euros
Référence produit : - 2898016
N° bon de livraison : 03564240
20,00 BOUTEILLES SENSORIELLES Animaux DIVERS 8,00 (PCE) Eco-Taxe 6 % : 1.92 Euros
Remise 5.21327014 % : -17.6 Euros
Référence produit : - 64978171
N° bon de livraison : 03564240
20.00 SABLIERS SENSORIELS Émotions DIVERS 8.00 (PCE) Eco-Taxe 49 % : 1.12 Euros
Remise 5 % : -12 Euros
Référence produit : - 65621171
N° bon de livraison : 03564240
20,00 KIT FIDGETS DIVERS 11,00 Eco-Taxe .2 % : 0.77 Euros (PCE)
Remise 10.27568922 % : -45.1 Euros
Référence produit : -64757171
N° bon de livraison : 03564240
Totaux du site de livraison, pour information :
Brut HT
Remises/charges à la ligne
Net HT
WESCO SAS - ROUTE DE CHOLET -CS 80184 79141
Prix Unité de Total Fa : : Total HT
unitaire prix remise/charge
000 1.00 (PCE) 0,00
27.90 1.00 (PCE) -1502 291,89
4220 1.00 (PCE) -15.68 32192
30,00 1.00 (PCE) -1088 229,12
39.90 1.00 (PCE) -4433 39457
1323,41
-85,91
1 237,50
CERIZAY CEDEX (FR) FRANCE
Capital social : 1 000 000 EUR - Immatriculation RCS : NIORT 304 764 863 - Numéro de TVA intra-communautaire : FR52304764863 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
| it ira * CO ID: 069-216902593-20251208-DEL25 +12 08 10-DE
[L! Hivroirie laïque Facture 4564213 2650002034" 1, route de Montredon CS 30023 Code client : 4106921366
43009 LE PUY EN VELAY N° Siret : 11000201100044 Page : 1/1
Code service : FACO000038
Tél. : 04.71.09.08.04 Fax : 04.71.02.90.42
Mail : contact@librairielaique.fr Site Web : www.librairielaïque.fr
Adresse de livraison Adresse de facturation RECTORAT EDUCATION NATIONALE ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI 920 RUE DE MARSEILLE BP 7227
1 RUE PROSPER ALFARIC
69354 LYON
69200 VENISSIEUX FRANCE
FRANCE
ce.0694507z@ac-Iyon.fr
Commercial : MARCHE DE VENISSIEUX N’engagement: 1512759462
Basé sur Offres de vente 1007903. Basé sur Commandes clients 2394940. Basé sur Livraisons 3344036.
Référence Description até PU HT PU TTC Total TTC | rya
BL 3344036 du 09-09-2024/DEVIS 02.09.2024/1512759462/09.09.2024
16041 Small 10 7 138.26 165.91 1161.37] 20.00
10053 Cible d'entraînement - Renvoie la balle 1 63.56 76.27 76.27| 20.00 40152 Chariot métallique de rangement 1 256.48 307.78 307.78] 20.00]
Sous-total TTC BL: 1545.42
RIB : C.R.C.A. LOIRE HAUTE LOIRE-LE PUY 14506 01410 41406672060 80 - IBAN: FR76 1450 6014 1041 4066 7206 080 / BIC: AGRIFRPP845
Montant net HT. 1287.85
Mode de réglement : A réception de facture Montant net HT. 1287.85
C4 TVA collectée 20 %: 257.57 Base: 1287.85 Base Exo TVA: 257.57
C3 TVA collectée 5.5 % Base : Frais de traitement Montant T.T.C 1 545.42
En votre aimable règlement. Toute facture non réglée dans un délai d'un mois donnera lieu à l'application d'intérêts de retard au taux de trois fois l'intérêt légal {L441-6 du code du commerce). En outre, il sera dû, à titre de pénalité forfaitaire la somme de 40 Euros (décret du 2 octobre 2012), sans préjudice de la réclamation du coût réel de recouvrement s’il est supérieur.
Siège social LEPUY EN VELAY SIRET: 36378758700112 N° TVA : FR 30383787587 Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
CU TU RTE u
Facture F31808 du 29/11/24
0
Référence client
Code: RECTORA
Siret: 11000201 100044
IVA intra. : Adresse de facturation
Réf. Agent : BOISSY
N° Commande Interne :30055
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
Votre commande N° 1512790192 du 26/09/24
lObjet : Fourniture d'une table banc
(Transport : GEODIS le 26/11
Livraison : VENISSIEUX - 69
TABLE BANC-SUCETTE
Frais de transport et gestion de la commande
Nature du sol: à spiter sur dalle béton
al : Catalogue en cours
2 133,00
355,50
Total HT
14 2488,50€ 20% 497,70€ 2488,50€
Conditions de règlement :
Total 497,70€
Four être libérafnire, votre réglement doit étre effectué
directement à l'ordre de BPI FRANCE
27-31, Avenue du Général Leclerc
94 710 MAISONS ALFORT Cedex
Tél : 04 72 60 57 73 - Fax : 01 41 79 97 80
Sur le cornpte FR 76 N° 18358 00043 OGO0876 7048 27
BIC : CPMEFRPPXXX
NET À PAYER
2086,20€ 0,00€ 2986,20€
Virement à 30 jours 2986,20 €
29/12/24
Qui le reçoit par subrogation dans le cadre d'un contrat d'affacturage et devra être avisé de
toute demande de renseignements où réclamations.
179 Route de Faverge 38 470 L'ALBENC
Tél +33 (0)4 76 64 75 18 - Fax +33 (0)4 76 64 79 79
info@transalp.fr - www.transalp.fr
SIRET 30129516800019 - APE 3230Z - TVA INTRACOMM FR37301295168 - RC GRENOBLE 74B83 - CAPITAL 230 000 €