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Séance - DEL25 12 08 15
Séance - DEL25 12 08 39
Séance - DEL25 12 08 10
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - DEL25 12 08 10)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. webdelib Publié le 16/12/2025
« ville de ID : 069-216902593-20251208-DEL2512 08 _10-DE
venissieux
Rapporteur Madame FORESTIER
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 08/12/25
Délibération DEL25_12_08_10
ÉDUCATION. Conventions de transfert de propriété État / ville de Vénissieux - autorisation de signature
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 32
Date de la convocation 02/12/2025
Présidente Madame Michèle PICARD
Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET
Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Monsieur Lanouar SGHAIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Madame SOUAD OUASMI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Hamdiatou NDIAYE, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Jean-Maurice GAUTIN, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Sophia BRIKH, Madame Joëlle CONSTANTIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Madame Nathalie DEHAN, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Madame Marie- Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Maurice IACOVELLA, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE
Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Idir BOUMERTIT, Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Madame Sandrine PICOT, Madame Estelle Sophia JELLAD, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Monsieur Damien MONCHAU
Dépôt de pouvoir Madame Yolande PEYTAVIN donne pouvoir à Madame Michèle PICARD, Monsieur Jeff ARIAGNO donne pouvoir à Madame Samira MESBAHI, Madame Amel KHAMMASSI donne pouvoir à Monsieur Pierre-Alain MILLET, Monsieur Karim SEGHIER donne pouvoir à Monsieur Djilannie BENMABROUK, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Aude LONG donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Albert NIGRA donne pouvoir à Madame Monia BENAISSA, Monsieur Alexandre DALLERY donne pouvoir à Monsieur Aurélien ARNOULD
Porté depuis 2022 par le conseil national de la refondation et le ministère de l’Éducation Nationale, le dispositif « notre école faisons-là ensemble » permet aux écoles et établissements scolaires volontaires d’impulser une démarche participative afin de faire émerger des projets innovants destinés à améliorer le bien-être, réduire les inégalités et développer l’excellence dans les apprentissages.
Cette démarche est pilotée dans chaque académie par des équipes d’appui au sein des rectorats.
Les écoles et établissements qui le souhaitent, et dont le projet pédagogique nécessite un soutien financier, peuvent bénéficier de crédits du fonds d’innovation pédagogique. Le soutien du fonds d’innovation pédagogique peut être sollicité à tout moment, l’élaboration des projets n’étant pas contrainte par un calendrier, et peut être ponctuel ou pluriannuel en fonction de la nature du projet.
Différents types de financement peuvent ainsi être accordés aux écoles : paiement d’intervenants, petit matériel, fournitures et également mobilier. Ces financements peuvent ainsi être mobilisés pour acquérir des biens relevant du champ de compétence des collectivités territoriales, que l’État se propose de rétrocéder à titre gratuit aux collectivités concernées.Envové en préfecture le 15/12/2625
Reçu en préfecture le 15/19/2025 h DE
Pubiié le 16/12/2005
ID : 069-2169925993-20251208-DEL25 12 08 10-DE
sÈ sir ae RIRE RE = &
C’est l’objet des quatre conventions figurant en annexe du présent rapport et concernant les biens acquis dans le cadre des projets suivants :
• école élémentaire Léo Lagrange - « Notre réseau, faisons-le bouger » - différents matériels sportifs ; • école élémentaire Léo Lagrange - « Le goût de la lecture, développons-le ensemble » - mobiliers et matériels permettant l’installation d’une bibliothèque ;
• école élémentaire Parilly - « Entrer dans une démarche de classe flexible » - mobiliers flexibles • école maternelle Gabriel Péri - « le climat scolaire, au service du bien-être de l’élève et de sa réussite à l’école » - mobiliers flexibles, jouets de cours, matériels sportifs, divers petits matériels
Il est à noter que la Ville menant par ailleurs une politique de déploiement de mobilier flexible au sein de ses groupes scolaires, des achats de mobiliers pour le déploiement de bibliothèque ou encore des achats de matériels sportifs, ces achats s’avèrent complémentaires à ceux effectués par elle.
Vu l’article L2242-1 du code général des collectivités territoriales ;
Considérant l’acquisition par l’État de biens entrant dans le champ de compétence de la Ville dans le cadre des projets listés ci-dessus et l’intérêt pour la Ville d’intégrer ces biens à son patrimoine, venant en complémentarité des achats d’ores et déjà effectués par la Ville en mobiliers et matériels ;
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame FORESTIER, entendu
après en avoir délibéré,
A l’unanimité des suffrages exprimés,
DÉCIDE
• approuver la rétrocession à titre gratuit du mobilier et matériel acquis par l’État dans le cadre des projets des écoles élémentaires Léo Lagrange et Parilly et de l’école maternelle Gabriel Péri tels que détaillés dans les conventions annexées au présent rapport ;
• autoriser Madame le Maire à signer les conventions de rétrocession entre l’État et la Ville de Vénissieux telle qu’annexées au présent rapport.
Par délégation du Maire,
Nacer KHAMLA
Premier Adjoint
Le secrétaire,
Monsieur Nicolas PORRETEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ACADÉMIE
DE LYON
Liberté
Évaité Fraternité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l’'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique
dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R)
Projet NEFLE : Notre réseau, faisons-le bouger (7YXF-G3PM)
Entre
L'État,
Représenté par Monsieur le Recteur de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame la Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Il'est convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l’article L. 211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'Etat peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques ;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement,
prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières effectuées par la commune et qu'il statue sur l’acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Notre réseau, faisons-le bouger (7YXF-G3PM) présenté par l'école
élémentaire Léo Lagrange (0693326R) dans le cadre du Conseil de la Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente
convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du …/ … /… approuvant la présente convention ;
Abo
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de
refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et
élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté
d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projet
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d’un soutien financier.Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Art 1°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l'accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'Etat a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques)
en vue de leur mise à disposition de l'école élémentaire Léo Lagrange située sur le territoire de la commune de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la
signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention est du ressort du tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour le Recteur et par délégation, Pour la commune de de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l’Académie de Lyon, Le Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
bat
Fait à Lyon, le 47/05 | L5 Fait à de Vénissieux, le
uiEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1 |
Avis de la commission académique en date du 08/03/2024
relatif au projet Notre réseau, faisons-le bouger (7YXF-G3PM)
déposé par l'Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R) de la commune de Vénissieux
Financement alloué :
Achat de matériel Intervenants extérieurs Formation Indemnisation de personnel EN Frais de déplacement Autre
2023-24 5000 o o ce 12150 o
202425 0 o o o o o
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Notre réseau, faisons-le
bouger (7YXF-G3PM) de l‘Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R),
transférés au bénéfice de la commune de Vénissieux
Facture Décathlon Pro n°1 du 04.06.2024 (2 pages)
Facture Décathlon Pro n° 2 du 06.06.2024 (1 page)
Facture Décathlon Pro n° 3 du 30.08.2024 (1 page)
Facture Décathlon Pro n° 4 du 10.09.2024 (1 page)
ee
Jointes ci-après.Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
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CEE
10
DETENTEEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
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En ACADÉMIE
DE LYON
Liberté
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École : Ecole élémentaire Léo Lagrange (0693326R)
Projet NEFLE : Le goût de la lecture, développons-le ensemble (HNE2-J5G2)
Entre
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participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques ;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement, prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières
effectuées par la commune et qu'il statue sur l'acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Le goût de la lecture, développons-le ensemble (HNE2-J5G2)
présenté par l'école élémentaire Léo Lagrange (0693326R) dans le cadre du Conseil de la
Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du …/ … /… approuvant la présente convention ;
a
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de
refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et
élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté
d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projetEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
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d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d'un soutien
financier.
Art 1°°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l’accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le
fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la
collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'Etat a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques) en vue de leur mise à disposition de l’école élémentaire Léo Lagrange située sur le territoire de la
commune de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement
ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur
valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe
de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention est du ressort du
tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour le Recteur et par délégation, Pour la commune de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l'Académie de Lyon, La Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
Fait à Lyon, le AT {3 | & Fait à Vénissieux, leEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
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ANNEXE 1 |
Avis de la commission académique
relatif au projet Le goût de la lecture, développons-le ensemble (HNE2-J5G2)
déposé par l'école élémentaire Léo Lagrange (0693326R)
de la commune de Vénissieux
Financement alloué
Achat de matériel Intervenants extérieurs Formation indemnisation de personnel EN Frais de déplacement Autre
2023-24 6000 o o o o °
202425 0 o o o o o
2025-26 0 0 o 0 o o
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Le goût de la lecture, développons-
le ensemble (HNE2-J5G2) de l’école élémentaire Léo Lagrange (0693326R),
transférés au bénéfice de la commune de Vénissieux
+ Facture de Develay Librairie-Papèterie du 29.08.2024 (1 page)
+ Facture de Manutan collectivités du 30.08.2024 (2 pages)
° Facture de Librairie Decitre SAS n°1 du 29.08.2024 (8 pages)
+ Facture de Librairie Decitre SAS n° 2 du 29.08.2024 (2 pages)
° Facture de Librairie Decitre SAS n° 3 du 30.08.2024 (6 pages)
+ Facture de Librairie Decitre SAS n° 4 du 05.09.2024 (2 pages)
e Facture de Librairie Decitre SAS n° 5 du 05.11.2024 (2 pages)
Jointes ci-après.on
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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Tél : 04.74.68.05.56. Siret : 32728583900038 - APE : 46497
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839 TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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49 B RUE LEO LAGRANGE
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ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
143 Bd Ampère - CHAURAY-CS 90000 - 79074 NIORT CEDEX 9 - RCS NIORT B 402 673 560 - APE 4791A TVA FR55402673560 - SIRET 402 673 560 00023
Référence Désignation QTE | PUbrut | Rem | REM | Frais PU net Total net | Taxe HT % mt HT HT
COL240621CSE031 7070358D COL240501776 (OSC2)
LDo3571P Lot de 10 coussins 10 couleurs 1,00 135,00 135,00| 135,00! 20.00 Date d'expédition : 30/08/2024
LD03569M Rangement mobile sur roulettes pour 10 coussins 1,00 139,90 139,90| 139,90] 20,00 Daie d'expédition: 30/08/2024
[JZ00888K lOndulo-canapé 2 places 6/10 ans T.1461 1,00 159,75 159,75 159,75] 20,00 Eco-contribution 1,00 0,83 0,83| 20,00 Oate d'expédition : 3008/2024
[UZ00887N Ondulo-canapé 3 places 6/10 ans T.1463 1,00 215,00| 215,00 215,00] 20,00 Eco-contribution 1,00 1,26 1,26] 20,00 Dats d'éxpédiion : 30/08/2024
[JZ00899A Ondulo-Angle 120* 6/10 ans 1,00 425,00 425,00 425,00| 20,00 Eco-contribution 1,00 1,70 1,70] 20,00 Date d'expédition : 30/
Lswvo1864H Poste info Alpha sur roulettes 80x50 cm Hétre/alu 2,00 97,00 97,00 194,00| 20,00 2590
Eco-contribution 2,00 1,70) 3,40] 20,00 Date d'expédition : 30/08/2024
Loie162a Table basse Woody 60 x 60 cm plateau Hêtre 1,00 122,00 122,00 122,00] 20,00 Eco-contribution 1,00 1,04 1,04] 20,00 Date d'expédition : 30/08/2024
LE18664H Bac à albums Ellipse 2 niveaux structure métal 1,00 579,00 579,00! 579,00 20,00 avec roulettes
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Paiement par virement ou par chèque à l'ordre de Manutan Collectivités - Total hors Eco Contrib. 2278.65€
Domic : HSBC FR Paris CBC 511 Remise Mt -25.00€ N° IBAN FR76 3005 6000 7400 7400 9573 654 Eco Participation 16.86€ BIC : CCFRFRPPXXX
Pour tout paiement : Merci d'indiquer N° de Facture et N° de client
TVA Montant HT Montant TVA
20,00 2270.51 454.10 TOTAL HT 2270.51€
TVA acquittée sur les débits Montant TVA 454.10€ Montant TTC 272461€
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143 Bd Ampère - CHAURAY-CS 80000 - 79074 NIORT CEDEX 9 - RCS NIORT B 402 673 560 - APE 4791A TVA FR55402673660 - SIRET 402 673 560 00023
sant les obligations AGEC : 579,00 €
Paiement selon code des marchés publics
{Taux d'intérêt moratoire = selon modalités du code des marchés publics
{Escompte 0 pour tout paiement anticipé
MANUTAN COLLECTIVITES, SAS au capital de 7 560 000,00 EUR, Tél : 0549346200 - Fax : 0800343030 Page 2 sur2Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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Facture Decitre (FSO1100) : 20191202
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Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels 69354 LYON CEDEX 07 15 B Avenue C FRANCE
ÉGBOD SSINT-PRIEST SIRET : 11000201100044 FRANCE Numéro d'Engagement : 1512663220
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels
FAC0000038
SIRET : 95651314700366
TVA intra-communautaire : FR93 956513147
RCS : APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Téléphone : +33 (0)4 26 68 00 68
Téléphone? : +33 (04 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
Messagerie : decitrepro@decitre.fr
Facture Originale N° 2365783 du 29/08/2024
31 A1 : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 1 200,54
Total Taxes (EUR) 66,03
Répartition des taxes
Type Taxe IL Taux Taxe | Montant HT I Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 1 200,54 66,03
Total TTC (EUR) 1 266,57
A payer (EUR) 1 266,57
Référence commande : 1512663220 - SERIES LIVRES
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
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; ie ï j Total HT nat. oct. Quantité Prix unitaire Prix unitaire a à TVA Num BL Dénomination de l'article facturée Brut HT Net HT Remise % après
remise
550 5257275 1,00 - Référence produit: 978241000316 2,00 A7A ES 8,00 8,62 Peter Pan. Cycle 3 Editeur - Auteur - BELIN - BARRIEAJAMES
MATTHEW 550 5257275 2,00 - Référence produit: 9782081494213 25,00 5,59 5,09 8.00 127,25
Claudine de Lyon Editeur - Auteur- FLAMMARION - HELGERSON
IMARIE-CHRISTINE.
550 5257275 3,00 - Référence produit : 978237104909 1,00 18,96 17,25 8.00 17,25 Mythologie grecque. Coffret en 5 volumes Perséphone : Hercule ; Zeus ; Hélène: Ulysse
Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - CRETE IPATRICIA
SS0 6257275 4,00 - Référence produit: 9782371048454 1,00 A7A 431 9,00 431 Rémus et Romulus Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 5,00 - Référence produit: 9782371048980 1,00 A7A 43 8.00 ast Hadès. Le maître des Enfers Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - COSTER
IDOMINIQUE DE
550 5257275 6.00 - Référence produit: 978237 1048904 1,00 ATA 431 9,00 ast Orphée. La voix enchanteresse Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - COSTER
IDOMINIQUE DE
550 5257275 7,00 - Référence produit: 978237104709 1,00 474 431 9,00 ast La boîte de Pandore Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 8.00 - Référence produit: 9782371047785 1,00 A7A 431 9,00 as Les sorcières Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
IPATRICIA
550 5257275 9,00 - Référence produit : 978271047792 1,00 A74 431 9,00 ast Les vampires Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 11,00 - Référence produit: 9782371047815 1,00 ATA 4,31 9,00 ast Les loups-garous Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 12,00 - Référence produit: 978237 1048249 1,00 474 431 2,00 4,31 Légendes d'Alsace Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 13,00 - Référence produit : 978271048256 1,00 a74a 481 9,00 481 Légendes de Bretagne Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 14,00 - Référence produit : 978237048263 1,00 474 as 2,00 481 Légendes de Corse Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
WENNAGEL/BRUNO
550 5257275 15,00 - Référence produit : 978237 1048270 1,00 474 431 2,00 ast Légendes du Pays Basque Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE -
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550 5257275 16,00 - Référence produit: 978237048461 1,00 A7A ast 9,00 as Pégase. Le destrier indomptable Editeur- Auteur - QUELLE HISTOIRE - COSTER
IDOMINIQUE DE
550 5257275 17,00 - Référence produit : 978237 1048478 1,00 4,74 as 9,00 431550
5,50
550
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550
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Les Enfers. Le royaume des morts Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
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18,00 - Référence produit : 9782371048485
Les Cyclopes Editeur- Auteur- QUELLE HISTOIRE -
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19,00 - Référence produit : 978237047852
L'Atlantide
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
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20,00 - Référence produit: 978237 1047969
Les Amazones
Editeur- Auteur- QUELLE HISTOIRE - WENNAGEL/BRUNO
21,00 - Référence produit : 978237 1048003
Achille Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
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22,00 - Référence produit : 9782371048010
Poséidon
Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
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23,00 - Référence produit : 9782371048188
Mythologie égyptienne Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
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24,00 - Référence produit : 9782371048195
Athéna. La sagesse guerrière Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
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Hercule. Les douze travaux Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - CRETE
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Mythologie grecque Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE -
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Mythologie japonaise
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Mythologie nordique Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - GOUAZE
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Mythologie aztèque
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Mythologie hindoue Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - BARON
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Le harcèlement Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) -
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Les énergies Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - FIGUERAS
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La violence
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Les écrans Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - GUILLER
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Le racisme
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Les inégalités
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Le sommeil et les rêves
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Les grandes découvertes Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - BATHIAS-
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La tour Eiffel en Italie Editeur - Auteur - NATHAN - DOINET/MYMI
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Le petit chaperon qui n'était pas rouge Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - DESBONS
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Emma : Emma à Paris
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La légende du colibri
Editeur- Auteur - ACTES SUD - KORMANN/DENIS
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La petite poule qui voulait voir la mer Editeur - Auteur - POCKET - JOLIBOIS/CHRISTIAN
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Editeur - Auteur - BELIN - FROSSARD/CLAIRE
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72,00 - Référence produit : 978273382319 Le loup qui voulait faire le tour du monde
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LALLEMAND/ORIANNE
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Editeur - Auteur - DIDIER (EDITIONS) - VIDAL IFLORENCE
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Le Parapluie Editeur - Auteur - MIJADE - SCHUBERT/DIETER
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Les Chevaliers. De l'adoubement au champ de bataille
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William the Conqueror. Edition en anglais
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Jeanne d'Arc Editeur - Auteur- QUELLE HISTOIRE - CRETE
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Les rois maudits. La fin des Capétiens Editeur - Auteur - QUELLE HISTOIRE - BARON
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Au lit dans 10 minutes Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') -
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Bonjour, poussin Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS {L'} -
GINSBURG/MIRRA
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Bonne nuit, Gorille
Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') - RATHMANN/PEGGY
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Dans la cour de l'école Editeur - Auteur- MILAN (EDITIONS) - LOUPY
ICHRISTOPHE
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Dix petits amis déménagent Editeur - Auteur - ECOLE DES LOISIRS (L') -
ANNO/MITSUMASA
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
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Maths CP - Les albums des Noums. Pack de 10 exemplaires
Editeur - Auteur- RETZ - DRAGONBOX ECOLE/
116,00 - Référence produit: 9782047358573
Cocorico Je sais lire ! Les P'ites Poules à Paris. Niveau 1
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MMARIE- CHRISTINE
117,00 - Référence produit : 9782047401866
Les P'tites Poules et le manoir hanté. Niveau 2
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
118,00 - Référence produit : 9782047400357
Cocorico je sais lire | Le camaval des P'tites Poules. Niveau 1
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
119,00 - Référence produit : 9782047401873
Carmélio et le cacatoës noir. Niveau 1 Editeur - Auteur- BORDAS - OLIVIER/MARIE-
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Les Ptites Poules championnes du monde. Niveau 2
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
121,00 - Référence produit: 978204740364
Cocorico Je sais lire ! La patte cassée de Carmélito. Niveau 1
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
122,00 - Référence produit: 978204740835
Le secret de la basse-cour. Niveau 2 [ADAPTE
AUX DYS]
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
123,00 - Référence produit : 9782047401842
Jeu de piste à Pouleville. Niveau 1 Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
124,00 - Référence produit : 9782047401828
GCocorico je sais lire ! Le nouveau. Niveau 2 [ADAPTE AUX DYS]
Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
125,00 - Référence produit : 9782047400609
Carmélito le poète. Niveau1 Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
126,00 - Référence produit: 9782047400616
Bélino et la dame du lac. Niveau 1 Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
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127,00 - Référence produit : 9782047359853
Cocorico Je sais lire ! L'ami de Carmélito. Niveau 1 LADAPTE AUX DYS]
Editeur- Auteur- BORDAS - OLIVIER/MARIE- CHRISTINE
128,00 - Référence produit: 9782047400388
Le fantôme de la basse-cour. Niveau 2 [ADAPTE
AUX DYS]
Editeur - Auteur - BORDAS OLIVIER/MARIE
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Carmen entre au CP. Niveau 2 [ADAPTE AUX DYS] Editeur - Auteur - BORDAS - OLIVIER/MARIE-
CHRISTINE
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RCS : APE 524R - RC LYON B 956 513 147
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SALLES/MARINE
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FR93 956513147Facture Decitre (FSO1100) : 20191202
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69800 SAINT-PRIEST
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Récapitulatif
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Répartition des taxes
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ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
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Editeur- Auteur - NOBI NOBI - HOROKURA/SATO
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Pan'pan panda Tome 3 Editeur - Auteur - NOBI NOBI - HOROKURA/SATO
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Super Mario-Manga Adventures Tome 1
Editeur - Auteur - SOLEIL - SAWADA/YUKIO
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5,50 5257274 9,00 - Référence produit : 9782723457910 1,00 7,49 6,81 9,00 6,81 Dragon Bal Z, 1re partie, les Saïyens Tome 3
Editeur - Auteur - GLENAT - TORIYAMA/AKIRA
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Editeur - Auteur - GLENAT - ODA/EHCHIRO
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Editeur - Auteur - GLENAT - ODA/EIICHIRO
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Doraemon Tome 1 Editeur - Auteur - DARGAUD - FUJIKO FUJIO/
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Yu-Gi-Oh | Tome Editeur - Auteur - DARGAUD - TAKAHASHI
IKAZUKI
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IKAZUKI
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Yu-Gi-Oh | Tome 2
Editeur - Auteur - DARGAUD - TAKAHASHI
IKAZUKI
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Editeur - Auteur - NOBI NOBI - CHIBA/KIYOKAZU550
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Les Misérables Editeur - Auteur - NOBI NOBI - HUGO/VICTOR
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Deux ans de vacances Editeur - Auteur - NOBI NOBI - OTANI/JIRO
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Heidi Editeur - Auteur - NOBI NOBI - SPYRIJOHANNA
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La mythologie grecque Editeur - Auteur - NOBI NOBI - BANJO/DAICHI
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Le livre de la jungle
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Le magicien d'Oz Editeur - Auteur- NOBI NOBI - BAUM/LYMAN
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Alice au pays des merveilles Editeur - Auteur - NOBI NOBI - CARROLLILEWIS
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La petite princesse Sara
Editeur - Auteur - NOBI NOBI - NUNOBUKURO
ZAZUKI
28,00 - Référence produit : 9782811607135
Sailor Moon Tome 1 Editeur - Auteur - PIKA EDITION - TAKEUCHI
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Sailor Moon Tome 2 Editeur - Auteur - PIKA EDITION - TAKEUCHI
INAOKO
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Sailor Moon Tome 3
Editeur- Auteur- PIKA EDITION - TAKEUCHI INAOKO
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Splatoon Tome 1 Editeur - Auteur - SOLEIL - HINODEYA/SANKICHI
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Splatoon Tome 2 Editeur - Auteur - SOLEIL - HINODEYA/SANKICHI
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Splatoon Tome 3 Editeur - Auteur - SOLEIL - HINODEYA/SANKICHI
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Les aventures de Kirby dans les étoiles Tome 2
Editeur - Auteur - SOLEIL - HIKAWA/HIROKAZU
35,00 - Référence produit : 9782302091689
Les aventures de Kirby dans les étoiles Tome 3 Editeur - Auteur - SOLEIL - HIKAWA/HIROKAZU
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My hero academia Tome 2: Déchaîne-toi, maudit nerd !
Editeur - Auteur- KI-OON - HORIKOSHUKOHEI
37,00 - Référence produit : 9782355929724
My hero academia Tome 3 : AI might
Editeur - Auteur - KI-OON - HORIKOSHI/KOHEI
38,00 - Référence produit : 9782351426418
Inazuma eleven Tome 4 Editeur - Auteur - KUROKAWA - YABUNO/TENYA
39,00 - Référence produit : 9782351426425
Inazuma eleven Tome 5
Editeur - Auteur - KUROKAWA - YABUNO/TENYA
40,00 - Référence produit : 9782723457897
Dragon Ball Z, 1re partie, les Saiyens Tome 1 Editeur - Auteur - GLENAT - TORIYAMA/AKIRA
41,00 - Référence produit : 978203236738
Ça bouge pas mal dans l'océan Editeur - Auteur - CASTERMAN - BOURGON
IMATHILDE
42,00 - Référence produit : 9782017198789
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
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43,00 - Référence produit: 978180313427
Il y a un hippopotame dans mes toilettes ! Soulève les rabats... si tu l'oses !
Editeur - Auteur - USBORNE - BATORI/SUSAN
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Mon grand imagier à toucher
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - DENEUX
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45,00 - Référence produit: 978240803240
La moufle Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - CHOUX
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46,00 - Référence produit : 9782408023331
Mon imagier des animaux à toucher
Editeur- Auteur - MILAN (EDITIONS) - DENEUX
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47,00 - Référence produit : 9782747037808
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Editeur - Auteur - BAYARD - BOUTAVANT/MARC
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Sorceline Tome 3 : Au coeur de mes zoorigines
Editeur - Auteur - VENTS D'OUEST - DOUYE
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Mortelle Adèle Tome 6: Un talent monstre |
Editeur - Auteur - TOURBILLON - MR TAN/
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Editeur- Auteur - JUNGLE - GROENING/MATT
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Les illustres Simpson Tome 2 : Flandersmania
Editeur- Auteur - JUNGLE - GROENING/MATT
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Zouk Tome 1 : Zouk une sorcière au grand coeur
Editeur- Auteur- BAYARD - BLOCH/SERGE
54,00 - Référence produit : 9782747076944
Zouk Tome 2 : Danger public:
Editeur - Auteur - BAYARD - BLOCH/SERGE
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SamSam Tome 1 : Une famille cosmique !
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SamSam Tome 2 : T'es trop fort, SamSam |
Editeur - Auteur - BAYARD JEUNESSE - BLOCH ISERGE
57,00 - Référence produit : 9782302059726
Sacha et Tomerouz Tome 1 : Les Vikings
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Les carnets de Cerise Tome 1 : Le zoo pétrifié
Editeur - Auteur - SOLEIL - CHAMBLAIN/JORIS
59,00 - Référence produit : 9782302030954
Les carnets de Cerise Tome 2 : Le livre d'Hector Editeur - Auteur - SOLEIL - CHAMBLAIN/JORIS
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Anatole Latuile Tome 1 : C'est parti !
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Editeur - Auteur - SOLEIL - DUTTO/OLIVIER
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Les Papooses : Un très très grand sorcier |
Editeur - Auteur - CASTERMAN - DIEUAIDE
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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Super Caca Tome 1 : Rentrée des classes Editeur- Auteur- DELCOURT- MOURIER/DAVY
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Je commence à lire en BD - CP : Un nouveau
copain
Editeur - Auteur- CASTERMAN - GROUSSON
IMATHIEU
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Je commence à lire en BD - CE1 : Drôle de rentrée !
Editeur - Auteur - CASTERMAN - CORDIER
ISEVERINE
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My cat likes to hide in boxes. Edition en anglais
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JEVE
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What's the Time, Mr Woif? Edition en anglais
Editeur - Auteur - BLOOMSBURY - GLIORI/DEBI
70,00 - Référence produit : 9781405021920
HiPPO HAS À HAT. EDITION EN ANGLAIS
Editeur - Auteur - MACMILLAN - SHARRATT/NICK
73,00 - Référence produit : 978024142628
Wnere's Spot? Edifion en anglais Editeur - Auteur - PENGUIN BOOKS - HILL/ERIC
74,00 - Référence produit : 9780316236539
Go Away, Big Green Monster! Edition en anglais
Editeur - Auteur - LITTLE, BROWN AND
COMPANY - EMBERLEY/ED
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A Dark, Dark Tale. Edition en anglais Editeur - Auteur - ANDERSEN PRESS LTD -
BROWN/RUTH
76,00 - Référence produit : 978014133483
Polar Bear, Polar Bear, What Do You Hear? Edition en anglais
Editeur - Auteur- PENGUIN BOOKS - CARLE/ERIC
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Le loup qui apprivoisait ses émotions Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
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Le loup qui enquêtait au musée Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
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Le Loup qui croyait en ses rêves Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
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Le loup qui voyageait dans le temps Editeur - Auteur - AUZOU (EDITIONS) -
LALLEMAND/ORIANNE
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Foot 2 Rue Tome 1 : En route pour les qualifs i
Editeur - Auteur - HACHETTE - GAY/OLIVIER
82,00 - Référence produit : 9782017170174
Foot 2 Rue Tome 2 : Premier match
Editeur - Auteur - HACHETTE - GAY/OLIVIER
83,00 - Référence produit : 9782012021440
Fantômette Tome 1 : Les exploits de Fantômette Editeur - Auteur - HACHETTE - CHAULET
IGEORGES
85,00 - Référence produit : 9782017097778
Vampirina Tome 1 : Même pas peur ! Editeur - Auteur - HACHETTE - BEYL/CHELSEA
86,00 - Référence produit: 9782017873167
Le carlin qui voulait être... Tome 1 : Le carlin qui voulait être une Licorne
Editeur - Auteur - HACHETTE - SMIFT/BELLA
87,00 - Référence produit : 9782017131083
44 Chats Tome 2 : Un chat chanceux
Editeur - Auteur - HACHETTE - DESFOUR
JAURELIE
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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44 Chats Tome 3: La chasse au trésor
Editeur - Auteur - HACHETTE - DESFOUR
JAURELIE
89,00 - Référence produit: 9782017040224
Enchantimals Tome 2 : Danessa, super vétérinaire !
Editeur - Auteur - HACHETTE - KALENGULA
ICATHERINE
90,00 - Référence produit : 972016271407
Enchantimals Tome 1 : Au secours de Felicity !
Editeur - Auteur - HACHETTE - KALENGULA
ICATHERINE
91,00 - Référence produit : 9782017020783
Le Club des Cinq Junior Tome 1 : Un après-midi
bien tranquille
Editeur- Auteur- HACHETTE - BLYTON/ENID
92,00 - Référence produit : 9782016255667
Le Club des Cinq Junior Tome 2: Le mystère de l'île Editeur - Auteur- HACHETTE - BLYTON/ENID
93,00 - Référence produit: 9782095003555
Passion hip-hop Editeur- Auteur- NATHAN - RIEMANN/MAUD
24,00 - Référence produit: 9782092492697
Passion rugby Editeur - Auteur - NATHAN - BILLIOUD/JEAN-
MICHEL
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Passion handball Editeur - Auteur - NATHAN - BILLIOUD/JEAN-
MICHEL
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Passion chevaux Editeur - Auteur - NATHAN - GAFFMJACKIE
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Les bébés animaux Editeur - Auteur- FLEURUS - LEPETIT
JEMMANUELLE
100,00 - Référence produit : 9782215188247
Les records des animaux Editeur - Auteur - FLEURUS - LEPETIT
JEMMANUELLE
101,00 - Référence produit : 9782215183303
Les dinosaures Editeur- Auteur- FLEURUS- RIVIERE
IBENEDICTE
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Les créatures fantastiques Editeur - Auteur - FLEURUS - BOCCADOR/SABINE
104,00 - Référence produit : 9782215166801
Les animaux étranges
Editeur - Auteur - FLEURUS - DUMONT-LE CORNEC/ELISABETH
105,00 - Référence produit : 9782408013813
Les abeilles
Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - LEDU ISTEPHANIE
106,00 - Référence produit: 9782408012649
Les footballeuses Editeur- Auteur- MILAN (EDITIONS) - LEDU
ISTEPHANIE
107,00 - Référence produit : 9782408017170
Les moustiques Editeur - Auteur - MILAN (EDITIONS) - LEDU
ISTEPHANIE
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RCS: APE 524R - RC LYON B 956 513 147
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Téléphone2 : +33 (0)4 26 68 00 68
Télécopie : +33 (0)4 26 68 00 69
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Facture Originale N° 2386397 du 05/11/2024
31 At : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR) 6,90
Total Taxes (EUR) 0,38
Répartition des taxes
LL Type Taxe ] Taux Taxe I Montant HT I Montant Taxe
TVA DEBIT (EUR) 5,50 6,0 0,38
Total TTC (EUR) 7,28
A payer (EUR) 7,28
Référence commande : 1512663220 - SERIES LIVRES
Paiement par virement à l'ordre de : DECITRE BIBLIOTHEQUE
BPI - IBAN :FR76 1835 9000 4300 0136 2674 575 (BIC : CPMEFRPPXXX)
Nous vous remercions de votre règlement avant le :05/11/2024Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Adresse de livraison :
N° Client : 00050389
ECOLE ELEMENTAIRE LEO LAGRANGE
49 RUE LEO LAGRANGE
69200 VENISSIEUX FRANCE
ee Sn je Total HT ail gs à Quantité || Prixunitaire || Prix unitaire ei . mA | NumBL Dénomination de l'article facturée Brut HT NH Remise % après remise
550 5401309 96,00 - Référence produit : 9791091338028 1,00 7,58 6,90 2,00 6,90 Compter avec un monstre Editeur- Auteur - POINTS DE SUSPENSION -
PASQUES/PATRICK
NOMBRE D'EXEMPLAIRES FACTURES : 1
Librairie DECITRE SAS - Service aux Professionnels - APE 524R - RC LYON B 956 513 147
Capiltal social 1.434.200 Euro - TVA intra-communautaire :
15 BAvenue C - 69800 SAINT-PRIEST - FRANCE
FR93 956513147Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ACADÉMIE
DE LYON Liberté
Égalré Étemnité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l‘accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique
dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : École élémentaire Parilly (0693961F)
Projet NEFLE : Entrer dans une démarche de classe flexible (FV9F-KAEK)
Entre
L'État,
Représenté par Monsieur le Recteur de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame la Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Il'est convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l'article L.211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'Etat peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques ;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement,
prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières
effectuées par la commune et qu'il statue sur l'acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Entrer dans une démarche de classe flexible (FV9F-KAEK) présenté
par l'école élémentaire Parilly (0693961F) dans le cadre du Conseil de la Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente
convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du … |. approuvant la présente convention ;
Pr
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et
élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projet
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d'un soutien
financier.Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ‘:
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Art 1°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l'accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le
fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la
collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'Etat a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques) en vue de leur mise à disposition de l'école élémentaire Parilly située sur le territoire de la commune
de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement
ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la
signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur
valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe
de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention est du ressort du tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour le Recteur et par délégation, Pour la commune de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l'Académie de Lyon, La Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
Fait à Lyon, le … Fait à Vénissieux, le
lo1[25Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1 |
Avis de la commission académique en date du 04/04/2023
relatif au projet Entrer dans une démarche de classe flexible (FV9F-KAEK)
déposé par l’école élémentaire Parilly (0693961F) de la commune de Vénissieux
Montant alloué arenigerpor équipe c'anaÿe der doses, est possible de modifer pré snnulté emiagé pricidemment
Achat de matériel Intervenants formation Indemnistionde Frisde déplacement Aute Financement parie ee Rem EN ET de rte 2m om « « € < ‘ « « 202324 ei Île el € € € e
ass « e : € « « ‘
Total loué por porte 589006 le (0 le 6 üw le we me ie Date de la commission de validation du projet: Fetal atloué par l'Educatien nationale au prajet 3000000 le
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Entrer dans une démarche de
classe flexible (FV9F-KAEK)
de l'école élémentaire Parilly (0693961F),
transférés au bénéfice de la commune Vénissieux
e Facture Manutan collectivités N° 1 du 08/03/2024 (2 pages)
e Facture Librairie laïque du 26/03/2024 (1 page)
e Facture Manutan collectivités N° 2 du 05/09/2024 (3 pages)
Jointes ci-après.Facture Fournisseur (FS01100) : 20211015-01
Emetteur
Entité juridique
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
NIORT CEDEX 9
FRANCE
Entité commerciale
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
79074 NIORT CEDEX 9
FRANCE
Nom service : Service Client
SIRET : 40267356000023
Numéro de TVA intra-communautaire :
FR55402673560
RCS : RCS NIORT B 402 673 560
Contact
Service Client
Téléphone: 05-49-34-62-00
Messagerie: avotreservice@manutan-
collectivites.fr
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Client
Entité
RECTORAT ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69354 LYON CEDEX 07
FRANCE
Références
SIRET : 11000201100044
Numéro d'engagement : 1512250243
Service Récepteur
Code : FACO000038
Facture FAC24AÏIT0002614 du 08/03/2024
Récapitulatif
Total HT (EUR)
Total Taxes (EUR)
Total TTC (EUR)
À déduire (déjà payé) (EUR)
Net à payer (EUR)
Répartition des taxes
Type Taxe
(EUR)
Paiement par virement (debit transfer) sur le compte
11 409,05
2281,81
13 690,86
0,00
13 690,86
Montant HT Montant Taxe
11 409,05 2281.81
FR7630056000740074009573654 ( CCFRFRPP }
Nous vous remercions de votre règlement avant le : 12/04/2024Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Site de livraison : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PARILLY - ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PARILLY 8 AVENUE JULES GUESDE 69200 VENISSIEUX FRANCE
TVA
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20.00
20,00
20,00
20.00
20,00
20,00
20,00
20.00
20.00
Dénomination de l'article
1 - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise verte
Référence produit : LDI795IK - LD17951K
Date de livraison : 08/03/2024
2 - llot Wallis ONE 120x80x94 plat magnétique-
bouleau-blanc sur roulettes
Référence produit : LK24802R - LK24802R
Date de livraison : 07/02/2024
3- Table-assise flexible Référence produit: LG03744H - LGO03744H
Date de livraison : 07/02/2024
4- Table flexible
Référence produit : LG03743K - LGO3743K
Date de livraison : 07/02/2024
5 - Transat Cale-dos multiposition bleu Ergo
Référence produit : LI00109A - LIO0109A
Date de livraison : 07/02/2024
6 - Chevalet de conférence paperboard magnétique
KYOTO Bi-Office
Référence produit : LK29502N - LK29502N
Date de livraison : 07/02/2024
7- Assise mobile courbe flexible
Référence produit : LI00186J - LI00186J
Date de livraison : 07/02/2024
8- Assise mobile basse flexible
Référence produit : LI00185M - LI00185M
Date de livraison : 07/02/2024
9 - Ilot Wallis ONE 120x80x75 plat magnétique-
bouleau-blanc sur roulettes
Référence produit : LK24801A - LK24801A
Date de livraison : 07/02/2024
10 - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise jaune
Référence produit : LD17951K - LD17951K
Date de livraison : 07/02/2024
LL - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise rouge
Référence produit : LDI795IK - LDI7951K
Date de livraison : 07/02/2024
12 - ZTool polypropylène ocre
Référence produit : LCO6825T - LCO6825T
Date de livraison : 07/02/2024
13 - ZTool polypropylène vert menthe
Référence produit: LCO6825T - LCO6825T
Date de livraison : 07/02/2024
14.- Livraison CONFORT Référence produit. LGAD-PF - LGAD-PF
Date de livraison : 09/02/2024
Totaux du site de livraison, pour information :
Brut HT
Remises/charges à la ligne
Net HT
Guantité
facturée
16,00 (EA)
4,00 (EA)
6.00 (EA)
22.00 (EA)
6,00 (EA)
3.00 (EA)
2.00 (EA)
2,00 (EA)
3.00 (EA)
7,00 (EA)
4.00 (EA)
900 (EA)
20.00 (EA)
1.00 (EA)
Prix
unitaire
92.80
834,94
7929
87,55
5423
5843
777,68
34.01
34,01
0,00
Unité de Total TotstHT
prix remise/charge
1,00 6,40 742,40
1,00 3976 3339,76
1,00 324 475,74
1,00 17,60 1926,10
1,00 1,50 615,00
1,00 255,00
1,00 0,66 108.46
1,00 0,36 116,86
1,00 26,04 2333.04
1,00 2,80 324,80
1,00 1,60 185,60
1,00 2,34 306,09
1,00 5,20 680,20
1,00 0,00
11
301,55
107,50
11
409,05
MANUTAN COLLECTIVITES - 143 Bd Ampère CHAURAY-CS 90000 NIORT CEDEX 9 ( FR) FRANCE Immatriculation RCS : RCS NIORT B 402 673 560 - Numéro de TVA intra-communautaire : FR55402673560[L. librairie laïque
1, route de Montredon
CS 30023
43009 LE PUY EN VELAY
Tél. : 04.71.09.08.04
Mail : contact@librairielaique.fr
Adresse de livraison
ECOLE ELEMENTAIRE PARILLY
8 AVENUE JULES GUESDE
69200 VENISSIEUX
FRANCE
ce.0693961f@ac-lyon.fr
Fax : 04.71.02.90.42
Site Web : www.librairielaique. fr
Commercial ;: MARCHE DE VENISSIEUX
10 JAUNE / 6 TURQUOISE Basé sur Offres de vente 1007856. Basé sur Commandes clients 2366213. Basé sur
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 b
Publié le 16/2/2025 e
Facture 4512730-au Zorvorzuz4 ——
Code client : 4106921335
N° Siret : 11000201100044 Page : 1/1
Code service : FACO000038
Adresse de facturation
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69007 LYON
FRANCE
N’engagement : 1512392898
Livraisons 3316738
Référence Description Qté PU HT PU TTC Total TTG | rya
BL 3316738 du 26-03-2024/MME DAUBARGUES/1512392898/05.02.2024
0911 Armoire basse avec 21 bacs de rangement [ 16] 349.17] 419 Go] [ 6 704.00] 20.00
Sous-total TTC BL: 6 704.00
RIB : BANQUE NUGER / IBAN : FR76 1348 9044 5212 0855 0020 033 - BIC : BNUGFR21
Montant net H.T. : 5 586.67
Mode de réglement : A réception de facture Montant net HT. 5 586.67
C4 TVA collectée 20 %: 1117.33 Base: 5 586.67 Base Exo : TVA: 1117.33
C3 TVA collectée 5.5 % : Base Frais de traitement Montant T.T.C 6 704.00
En votre aimable règlement. Toute facture non réglée dans un délai d'un mois donnera lieu à l'application d'intérêts de retard au taux de trois fois l'intérêt légal (L441-6 du code du commerce). En outre, il sera dû, à titre de pén
Siège social LE PUY EN VELAY
forfai la somme de 40 Euros (décret du 2 octobre 2012}, sans préjudice de la réclamation
du coût réel de recouvrement s'il est supérieur.
SIRET 38378758700112 N° TVA : FR 30383787587Facture Fournisseur (F501100) : 20211015-01
Emetteur
Entité juridique
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
NIORT CEDEX 9
FRANCE
Entité commerciale
MANUTAN COLLECTIVITES
143 Bd Ampère
CHAURAY-CS 90000
79074 NIORT CEDEX 9
FRANCE
Nom service : Service Client
SIRET : 40267356000023
Numéro de TVA intra-communautaire :
FR55402673560
RCS : RCS NIORT B 402 673 560
Contact
Service Client
Téléphone : 05-49-34-62-00
Messagerie: avotreservice@manutan-
collectivites.fr
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Client
Entité
RECTORAT ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
69354 LYON CEDEX 07
FRANCE
Références
SIRET : 11000201100044
Numéro d'engagement : 1512510062
Service Récepteur
Code : FACO000038
Facture FIN24AITO000455 du 05/09/2024
Récapitulatif
Total HT (EUR)
Total Taxes (EUR)
Total TTC (EUR)
A déduire (déjà payé) (EUR)
Net à payer (EUR)
Répartition des taxes
Type Taxe
(EUR)
7 986,19
1 597,24
9 583,43
0,00
9 583,43
Montant HT Montant Taxe
7 986,19 1 597,24
Paiement par virement (debit transfer) sur le compte : FR7630056000740074009573654 ( CCFRFRPP )
Nous vous remercions de votre règlement avant Le : 10/10/2024Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Site de livraison : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PARILLY - ECOLE ELEMENTAIRE
PUBLIQUE PARILLY 8 AVENUE JULES GUESDE 69200 VENISSIEUX FRANCE
20,00
20,00
20,00
20,00
20.00
20.00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20,00
20.00
Dénomination de l'article ue acturée
1 - Lot de 10 coussins 10 couleurs 4,00 (EA) Référence produit : LD03571P - LD03571P
Date de livraison : 05/07/2024
2.- Table Flexi'class 11,00 (EA) Référence produit : LG03743K - LG03743K
Date de livraison : 30/08/2024 3- Zlool polypropylène ocre 1.00 (EA)
Référence produit: LCO6825T - LCO6825T Date de livraison : 05/07/2024
4-ZTool polypropylène vert menthe 6.00 (EA)
Référence produit : LCO6825T - LCO6825T Date de livraison : 05/07/2024
5 - Etui 10 crayons Stabilo woody mine 10 mm +1 1.00 (EA) taille crayon
Référence produit : LK27614M = LK27614M Date de livraison : 05/07/2024
6 - Tabouret Mogoo T2 à T7 assise jaune 14,00 (EA) Référence produit : LD17951K - LD17951K
Date de livraison : 05/07/2024 7.- Tabouret Mogoo T2 à T7 assise verte 10.00 (EA)
Référence produit : LDI7951K - LDI7951K Date de livraison : 05/07/2024
8- Tabouret Mogoo T2 à T7 assise rouge 5.00 (EA) Référence produit : LD17951K - LD17951K
Date de livraison : 05/07/2024 9 - Casque audio stéréo Eco 7,00 (EA)
Référence produit : LD18108A - LD18108A Date de livraison : 05/07/2024
10 - Table Clemence 1/4 lune 154X84 régl haut.de 40 1,00 (EA) à 60 cm orange/blanc
Référence produit : LBO8134K - LB08134K Date de livraison : 05/07/2024
11.- Table Clemence 1/4 lune 154X84 régl haut. 40 à 4,00 (EA) 60 cm vert/blanc
Référence produit : LBO08134K - LBO8134K
Date de livraison : 05/07/2024
12 - Table Clemence pétale 90X75 réglable en haut.de 1.00 (EA)
40 à 60 em vert pomme
Référence produit : LB08136B - LB08136B
Date de livraison : 05/07/2024
13 - Table Clemence pétale 90X75 réglable en haut.de 1.00 (EA)
40 à 60 cm bleuc/blanc
Référence produit : LB08136B - LB08136B Date de livraison : 05/07/2024
14- TABOURET BOIS REPOSE PIEDS ASSISE 9.00 (EA)
HTEUR 68 À 83 CM
Référence produit : KA00290R - KA00290R Date de livraison : 05/07/2024
15 - Coussin d'assise gradin vert anis 2,00 (EA)
Référence produit : LK49961N - LK49961N Date de livraison : 05/07/2024
16 - Assise mobile basse Flexi'class 12.00 (EA)
Référence produit : LJO0185M - LI00185M
Date de livraison : 05/07/2024
17 - Transat Cale-dos multiposition bordeaux Ergo 4,00 (EA)
Référence produit : LJO0109A - LJ00109A
Date de livraison : 05/07/2024
Prix
unitaire
135,00
96,05
34,01
3401
18,18
4640
2,36
171,05
171,05
105,17
105,17
96,41
23,91
62,68
102,50
Unité de Door
prix remise/charge
1,00 540,00
1,00 880 1056,55
100 026 34,01
1.00 156 204,06
100 18,18
1,00 560 649,60
1,00 380 46380
1,00 2,00 232.00
1,00 0,07 16,52
1,00 3,30 171,05
1,00 1320 68420
1,00 2,42 105,17
1,00 242 105,17
1,00 819 867,69
1,00 0,84 4782
1,00 216 752,16
1,00 100 41000Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Quantité Prix Unité de Totat
facturée unitaire prix. remise/charge
20.00 18 - Tabouret assise encastrée H. 58 cm T.3000 4,00 (EA) 36,75 1,00 2,00 147,00 Référence produit : LH18430M - LH18430M
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 19 - Tabouret assise encastrée H. 58 cm T.5015 4,00 (EA) 3675 1,00 2,00 147,00 Référence produit : LH18430M - LH18430M
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 20 - Lot de 10 Casque antibruit léger SNR 29 dB 1.00 (EA) 53,75 1,00 53,75 Référence produit: LH21004P - LH21004P
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 21 - Casque anti-bruit pliable Manutan 9,00 (EA) 16,25 1,00 14625 Référence produit: LE03383R - LE03383R
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 22 - [ot Wallis ONE 120x80x94 plat magnétique- 1,00 (EA) 834,94 1,00 9,94 834,94 bouleau-blanc sur roulettes
Référence produit: LK24802R - LK24802R
Date de livraison : 30/08/2024
20,00 23 - Tabouret assise ronde H. 46 cm T.1023 6.00 (EA) 29.16 1,00 2,46 174,96 Référence produit: LH18431J - LH18431J
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 24 - Tabouret assise ronde H.46 cm T.3000 2,00 (EA) 29,16 1,00 0,82 58,32 Référence produit: LH184311 - LH18431J
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 25 - Doubleur stéréo Jack 3.5 mm - 0,15 m 1,00 (EA) 3,99 1,00 3:99 Référence produit: LG20839M - LG20839M
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 26 - Porte-blocs simple - Plastique Mat.:Plastique 10,00 (EA) 620 1,00 62,00 Mdi:Simple
Référence produit : LBO4105T - LB04105T
Date de livraison : 05/07/2024
20,00 27 - Livraison CLE EN MAIN 1,00 (EA) 0,00 1,00 0,00 Référence produit: LGAD-PF-INST - LGAD-PF-
INST
Date de livraison : 30/08/2024
TVA Dénomination de l'article Total HT
Totaux du site de livraison, pour information :
Brut HT 7 913,35 Remises/charges à la ligne 72,84 Net HT 7 986,19
MANUTAN COLLECTIVITES - 143 Bd Ampère CHAURAY-CS 90000 NIORT CEDEX 9 ( FR) FRANCE Immatriculation RCS : RCS NIORT B 402 673 560 - Numéro de TVA intra-communautaire : FR55402673560Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ACADÉMIE
DE LYON Liberté
Égatité Frasraité
CONVENTION DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
ÉTAT / COLLECTIVITÉ
Matériel acquis pour l‘accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique dans le cadre du Conseil National de Refondation - « Notre école, faisons-la ensemble » (NEFLE)
École : Ecole maternelle Gabriel Péri (06945072)
Projet NEFLE : Le climat scolaire, au service du bien-être de l'élève et de sa réussite à l'école
(UULS5-4PFH)
Entre
L'État,
Représenté par Madame la Rectrice de l'académie de Lyon
Ci-après dénommé « État »
Et
La commune,
Représentée par Madame La Maire de Vénissieux,
Ci-après dénommée « Collectivité »,
Ilest convenu ce qui suit :
Vu la loi de finances pour 2023 prévoyant en son article 186 que, par dérogation aux dispositions de l'article L.211-8 du code de l'éducation, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2026, l'État peut
participer au financement des dépenses générées par les projets pédagogiques des écoles
publiques;
Vu les articles L2241-1 et L2242-1 du code général des collectivités territoriales, conjointement,
prévoyant que le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et opérations immobilières
effectuées par la commune et qu'il statue sur l'acceptation des dons et legs faits à la commune ;
Vu le projet pédagogique intitulé Le climat scolaire, au service du bien-être de l'élève et de sa réussite
à l'école (UUL5-4PFH), présenté par l'école maternelle Gabriel Péri (06945077) dans le cadre du
Conseil de la Refondation ;
Vu l'avis de la commission d'examen présidée par le recteur et présenté en annexe 1 à la présente
convention ;
Vu la délibération du Conseil municipal du approuvant la présente convention ;
Hxkkk
Dans le cadre de la démarche « notre école, faisons là ensemble » lancée par le Conseil national de
refondation (CNR), une vaste concertation a été ouverte sur tout le territoire français associant les
équipes pédagogiques dans les écoles, collèges et lycées volontaires mais aussi les familles, élèves et élus locaux, représentants d'associations, acteurs du tissu associatif avec pour perspective la liberté
d'innovation des équipes portée par une dynamique collective.
Les écoles et établissements qui le souhaitent peuvent aller au-delà de la concertation et élaborer
ou adapter, de manière consensuelle, un projet pédagogique ayant vocation à nourrir leur projetEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 ‘:
Publié le 16/2/2025 Webdelib
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
d'école ou d'établissement. Ces projets pédagogiques peuvent le cas échéant bénéficier d'un soutien
financier.
Art 1°°- Objet de la convention
La présente convention a pour objet d'organiser les modalités du transfert de la propriété des biens
acquis par l'État en vue de l’accomplissement des projets pédagogiques sus visés et financés par le
fonds d'innovation pédagogique (FIP).
Ce soutien financier se traduit par l'achat de biens meubles dont la propriété est transférée à la
collectivité par la présente convention.
Article 2 - Identification des biens dont la propriété est à transférer
En fonction des dépenses éligibles du FIP, l'État a réalisé l'achat de biens (matériels pédagogiques)
en vue de leur mise à disposition de l'école maternelle Gabriel Péri située sur le territoire de la
commune de Vénissieux.
La liste et la valeur nominale des biens transférés, au titre des factures, figurent en annexe 2 de la
présente convention.
Selon leur nature ou leur valeur nominale, ces biens peuvent relever de dépenses de fonctionnement
ou d'investissement.
Article 3- Modalités du transfert de propriété
La propriété des biens sera transférée à la commune de Vénissieux, à titre gratuit, à la date de la
signature de la présente convention.
Sauf stipulation particulière portée sur la liste mentionnée à l'article 2, les biens sont transférés à leur
valeur nominale d'achat.
Les factures d'achat de ces biens ainsi que les éventuels contrats y afférents sont transmis en annexe
de la présente convention.
À la date du transfert, la commune endosse l'intégralité des responsabilités du propriétaire.
Article 4 - Communication
La collectivité s'engage à faire figurer de manière lisible le logo de « notre école faisons là ensemble »
sur tous les supports de communication produits dans le cadre de la présente convention.
Article 5 - Recours
Tout litige résultant de l'interprétation ou de l‘exécution de la présente convention est du ressort du
tribunal administratif de Lyon.
Pour l'État Pour la Collectivité
Pour la Rectrice et par délégation, Pour la commune de Vénissieux,
Le Secrétaire Général de l'Académie de Lyon, La Maire,
Monsieur Olivier CURNELLE Madame Michèle PICARD
Fait à Lyon, le Au5| 5 Fait à Vénissieux, le
EULEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
ANNEXE 1
Avis de la commission académique en date du 08/11/2023
7]
relatif au projet Le climat scolaire, au service du bien-être de l'élève et de sa réussite à l'école (UULS- 4PFH) déposé par l'école maternelle Gabriel Péri (06945077) de la commune de Vénissieux
Achat de Intervenants Formation Indemnisationde Frais de Autre Financement par la matériel extérieurs personnels EN déplacement CT de référence
202324 1661759 € € « € e € €
202425 (603146 € € le € € € €
Total 2264905 :€ le oo e 000 € 000 € oo le 000 € ‘ôtal alloué par l'Éducation nationale au projet 2264905 €
ANNEXE 2
Liste et valeur nominale des biens acquis dans le cadre du projet Le climat scolaire, au service du
bien-être de l'élève et de sa réussite à l'école (UUL5-4PFH) de l'école maternelle Gabriel Péri (06945072),
transférés au bénéfice de la commune de Vénissieux
e Facture Manutan collectivités du 22.08.2024 (1 page)
° Facture Develay Librairie-Papeterie n°1 du 31.07.2024 (1 page)
e Facture Develay Librairie-Papeterie n° 2 du 29.08.2024 (2 pages)
e Facture Develay Librairie-Papeterie n° 3 du 30.09.2024 (1 page)
+ Facture Develay Librairie-Papeterie n° 4 du 31.10.2024 (1 page)
e Facture Hop'Toys n°1 du 19.06.2024 (1 page)
e Facture Hop'Toys n° 2 du 31.12.2024 (1 page)
e Avoir Hop'Toys du 31.01.2025 (1 page)
e Facture Wesco SAS du 13.09.2024 (2 pages)
e Facture Librairie laïque du 30.09.2024 (1 page)
e Facture Transalp du 29.11.2024 (1 page)
Jointes ci-après.Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25 12_08_10-DE
Mr
Facture
N° FAC24AITO008669 du 22/08/2024
N° de client : 7102560T
Vos références : 1512611359
Adresse de livraison
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI ne LYON
PAS DE LIVRAISON LE MERCREDI 1 RUE PROSPER ALFARIC 92 RUE DE MARSEILLE
69200 VENISSIEUX BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
Référence Désignation QTE PU brut Rem REM Frais PU net Total net Taxe
HT % mt HT HT
LAIT240610CSE006 7070340T COL240402522 (SAU)
LC04036H Trottinette standard intensive 7,00 148,75 148,75 1041,25| 20,00
Date d'expédiion : 19/06/2024
LCo4034N Draisienne intensive 8,00 155,90 155,90! 1 247,20] 20,00 Date dexpéciion : 19/06/2024
LK34128D Casque antibruit diélectrique VS100DF VeriShield 10,00 23,75 23,75) 237,50| 20,00
SNR 28
Date d'e ion : 21/06/2024
LDO3571P Lot de 10 coussins 10 couleurs 10,00 135,00 135,00! 1350,00| 20,00
Late deupédiion : 11/06/2024
LDO3569M Rangement mobile sur roulettes pour 10 coussins 10,00 139,90 139,90 1 399,00! 20,00
22082024
LD17951K Tabouret Mogoo T2 à T7 assise verte 15,00 46,00 46,00 690,00| 20,00
Eco-contribution 15,00 0,38) 5,70| 20,00
Date d'expéditon : 14/08/2024
LF21629B Draisienne Kimouv 4/7 ans WINTHER 1,00 179,50 179,50 179,50! 20,00
Date d'expécion : 11/08/2024
Paiement par virement ou par chèque à l'ordre de Manutan Collectivités = Total hors Eco Contrib. 6 144.45€
Domic : HSBC FR Paris CBC 511 Eco Participation 570€ N° IBAN FR76 3005 6000 7400 7400 9573 654
BIC : CCFRFRPPXXX
Pour tout paiement : Merci d'indiquer N° de Facture et N° de client
TVA MontantHT Montant TVA
20,00 6 150.15 1230.03 TOTAL HT 6150.15€ TVA acquittée sur les débits Montant TVA 1280.08€
Montant TTC 7 380.18€
Déjà réglé 0,00€
Reste à payer 7 380.18€
Paiement selon code des marchés publics
aux d'intérêt moratoire = selon modalités du code des marchés publics
‘scompte 0 pour tout paiement anticipé
IMPERATIF
Indiquer le N° de client et
le N° de Facture sur le paiement
”
MANUTAN COLLECTIVITES, SAS au capital de 7 560 000,00 EUR, Tél : 0549345200 - Fax : 0800343030 Page 1 sur1 143 Bd Ampère - CHAURAY-CS 80000- 79074 NIORT CEDEX 9 - RCS NIORT 8 402 673 560 - APE 4791A TVA FR55402673560 - SIRET 402 673 560 00023develaL|
LIBRAIRIE PAPETERIE PA PES
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL.
Facture J127234 du 31/07/2024
Compte Client : C8874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 30/08/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
SCOLAIRES
No Engagement: 1512511488
Référence Désignation
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
SAS DEVELAY Fe Ex1-T1
1012 Rue Nationale
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56.
Siret : 32728583900038 - APE : 46497
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI
1 RUE PROSPER ALFARIC
69200 VENISSIEUX
Qté | PU Brut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC
Commande 1746580 du 06/06/2024
No Ordre/Engagement : 1512611488 Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME
DIDIER
Livraison 1741948 du 25/06/2024
32562 SET 2 SKIS COORDINATION
dont Eco-Parlicipation : 0.730€ HT
2 49,10€, 10% 44,19 € 88,38 €
Facture J127234 du 31/07/2024 Montant HT Frais HT Total HT % TVA Total TVA Montant HT : 73.65€
Compte Client : C8874 (DEV) 73,65€ 73,65€| 20,00 14,73 €| | krais HT : OFFERTS Date échéance : 30/08/2024 Total TVA: 14,73€ Montant TTC : 88,38 €
Coupon à joindre à votre règlement (Cam DEEE : Eco-Partiipation : 1,460€ HT ) Net à payer: 88,38 €
EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Er. Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco elles voyagent aux risques et péris du deslnalalr. Les réclamations ne sont acceptéos que dans les auarante-hut heures qui suivent la réception de la marchandise, Loi 92-142 du 31/12/82 : Un règlement antériour à la date d'échéance n'entraine pas d'escompte. Une pénallé d'un taux légal de rs fois l'ntérôt égal Sora appliquée sur le montant hors taxes facuré, pour lou relard de paiement, marée d'une indemnité lorfatare de 40€ pour fais de rocouvrement. Les ailes Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produis, toute commande supérieure à 100€ devra Impératirement nous être retournée signée ettamponnée. À | % CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE ses Nous nous réservons la propriélé des marchandises livrées jusqu'au complet paiement conformément à Ia loi 80.335 du 12 mai 1980. 5develaL
LIBRAIRIE PAPETERIE
Pour Règlement Virement :
LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
IBAN FR16-3000-2022-2500-0007-0123-A74 BIC
CRLYFRPP
Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL
Facture J127917 du 29/08/2024
Compte Client : CB874
Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011
Mode de règlement : Virement a 30 jours
Date échéance : 28/09/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 b
Publié le 16/2/2025 e
ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
SAS DEVELAY Ext-18
1012 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56.
Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
TVAintracommunautaire : FR55327285839 Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
Livraison
ECOLES
69200 VENISSIEUX
SCOLAIRES
J124962
No Engagement : 1512611488
Référence Désignation
Commande 1746580 du 06/06/2024
No OrdrelEngagement : 1512611488
Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME
| DIDIER
Livraison 1735580 du 12/06/2024
60145 KIT LUDIQUE HOCKEY EDUCATIF dont Eco-Participation : 0.440€ HT
76208 LOT 12 PALETS HOCKEY dont Eco-Participation : 0.150€ HT
72296 LOT 12 BALLES HOCKEY ORG dont Eco-Participation : 0.150€ HT
45458 |LOT 2BALISES 50CM 16 TROUS ASS dont Eco-Paricipation : 0.280€ HT
68423 LOT 3 ARCS PVC H 70CM dont Eco-Participation : 0.220€ HT
72302 LOT 2 PAIRE ECHASSE ANTIDERAP | dont Eco-Participation : 0.150€ HT
28287 JEU DE QUILLES NORDIQUE 12PCS
10811 KYYANIMO (Promotion)
|32562 SET 2 SKIS COORDINATION dont Eco-Participation : 0.730€ HT
89844 PANIER SOUPLE NR
34808 PANIER SOUPLE ROS
14140 PORTEUR 3 SELLES dont Eco-Participation : 1.090€ HT
24808 PANIER BASKET GEANT SOL dont Eco-Participation : 0.770€ HT
até | PUBrut TTC | Remis | PU Net TTC | Total Ligne TTC
1 86,80€! 10% 78.12€| 78,12€
à 25,30€| 10% 22.77€ 45,54 €
2 43,50€| 10% 39,15 € 78,30 €
| 7 2370€| 10% 21,33€ 149,31 €
3 32,90€| 10% 29,61 € 88,83€
8 . 14,50€) 10% 13,05 € 104,40 €
4 2309€| 10% 20,78 € 83,12€
4 | 23,94 € 20,23 € 80,92 €
4 4910€| 10% | 44,19€ 176.76€
2 18,10€| 10% 16.29 € 32,68 €
2 18,10€| 10% 16,29 € 32,58 €|
1 209,00 € 209,00 €
2 103,90 €| 10% 93,51€ 187,02 €
EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco, alles voyagent aux risques el péris du destinataire. Les réclamations ne sont acceptées que dans les
quarante-hult heures qui suivent la réception de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/92 : Un règlomont antérieurà la date d'échéance n'entraine pas d'escompte. Une pénalité d'un taux légal de trois fois l'intérêt légal sera app'iquée sur le montant hors laxes facturé, pour tout retard de paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement Les añicies Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produis, loute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être relouméc signée et tamponnée. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE. Nous nous réservons Ia propriété des marchandises livrées jusqu'au complet paiement conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980
Report : 1 346,48 €Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
develaL| SAS DEVELAY PR
1012 Rue Nationale
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
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LCL CLERMONT-FD RIB 30002-02225-0000070123A-74
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Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839
TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
CRLYFRPP RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON
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Facture J127917 du 29/08/2024
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
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Siret : 11000201100044
TVA intracommunautaire : FR17110002011 Livraison
Mode de règlement : Virement a 30 jours ECOLES
Date échéance : 28/09/2024
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No Engagement : 1512611488 69200 VENISSIEUX F = == +
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quarante-nuit heures qui suiventla récaption de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/92 : Un règlement antérieur à la date d'échéance n'entraine pas d'escompte. Una pénalté d'un taux légat > EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco, elles voyagent aux risques et péris du destinataire. Les réclar tions ne sont acceplées que dans les # à
da ois fois l'intérêt légal sera appliquée aurle montant hors taxes facturé, pour lout retard de paiement, majorée d'uno indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement. Les aficies Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produits, loute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée at lamponnée.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE ses Nous nous résarvons la prop des marchandise Héos jusqu'au complet paoment conformément à oi 80,345 du 12 mal 1980 SGdevelau
Pour Règlement Virement :
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Pour Règlement Chèque : Rue du PAIROUX 63530 ENVAL
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Compte Client : C8874
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Date échéance : 30/10/2024
Commercial : DEVELAY - GRANDS COMPTES - FOURNITURES
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No Engagement : 1512611488
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025
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1012 Rue Nationale 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Tél : 04.74.68.05.56 Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z
RC : VILLEFRANCHE TARARE 327285839 TVA intracommunautaire : FR55327285839
Capital : 550000 Euros
RECTORAT DE L ACADEMIE DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP7227
69354 LYON CEDEX 07
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ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI
1 RUE PROSPER ALFARIC
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Réf. Client : VENISSIEUX MAT PERI - NEFLE MME |
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Facture J134510 du 30/09/2024 Montant HT Frais HT Total HT % TVA Total TVA ] Montant HT : 865,47 €
Compte Client : C8874 (DEV) 865,47 € 865,47€| 20,00 173,09 €| | prais HT : OFFERTS Date échéance : 30/10/2024 Total TVA: 173,09 € Montant TTC : 1 038,56 €
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EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Même expédiées franco, olles voyagent aux risques et péris du destinataire. Les réclamations ne sont acceptées que dans les
quarante-hui heures qui suivent la réception de la marchandise. Loi 92-1442 du 31/12/82 : Un réglement antérieurà la date d'échéanca n'entraine pas c'escompte. Une pénalité d'un taux légal ‘de rois lois intérêt légal sera appliquée sur le montant hors taxes facturé, pour tout retard do paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour fais de recouvrement Les aricles Hors Catalogue ne seront ni repris nl échangés. Pour ces produits, loute commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée et tamponnée, CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Nous nous réservons la propriélé des marchandises Ivrées jusqu'au complet paiement conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1960.Envoyé en préfecture le 15/12/2025
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Publié le 16/2/2025
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1012 Rue Nationale
è 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE LIBRAIRIE PAPETERIE PA PEUT Tél : 04,74.68.05.56.
Siret : 32728583900038 - APE : 4649Z
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{Facture 9197591 du 31/10/2024 | { MontantHT | Frais HT Total HT % TVA Total TVA | {montant HT : 760,28 € Compte Client : C8874 (DEV) 760,28 € 76028€| 20,00 15206€| less HT: OFFERTS Date éché: 30/11/2024 AR Erraee Total TVA: 152,06 € Montant TTC : 912,34 €
Coupon à joindre à voir réglement | (Cum DERE : Eco-Paricipaion : ,960€ HT À (MER saits sie EXTRAITS DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES Nos marchandises sont payables au siège social. Môme expédiées franco, elles voyagent aux risques et péris du destinataire. Les réclamations ne sont acceplées que dans les quarants-huit houres qui suivent la réception de {a marchandise. Loi 92-1442 du 34/12/92 : Un règlement antérieur à la date d'échéanco n'ontraïne pas d'escompte. Une pénalité d'un taux légal de trois lis l'inéret légal sera appliquée sur le montant hors laxes facturé, pour tout retard de paiement, majorée d'une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement Les aricies Hors Catalogue ne seront ni repris ni échangés. Pour ces produis, loue commande supérieure à 100€ devra impérativement nous être retournée signée et tampannée. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE Nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu'au complet paiement conformément à ia loi 80.95 du 12 mai 1980. SGEnvoyé en préfecture le 15/12/2025
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REF: 1512611363 N° SIRET 110 002 011 00044 DATE / FECHA : 19/06/2024 FACTURE N° 11081204 NOM ET ADRESSE / NOMBRE Y DIRECCION
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ÉCHÉANCE :19/06/2024
ADRESSE DE LIVRAISON j DIRECCIÔN DE ENTREGA
ECOLE MATERNELLE GABRIEL PÉRI
1 RUE PROSPER ALFARIC
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RECTORAT DE LYON
BETTEGA EMMANUEL
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
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6, rue Robert Koch - C530100 ID : 069-216802593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
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Echéance 31/01/2025 [ SARL au capitai de 100 000 € - RCS montpellier 422 638 106 - CODE NAF/APE : 47918 ] Ac nus lene nieFacture Fournisseur (FS01100) : 20211015-01
Emetteur
Entité juridique
WESCO SAS
ROUTE DE CHOLET - CS 80184
79141 CERIZAY CEDEX
FRANCE
Entité commerciale
WESCO SAS-30476486300052
ROUTE DE CHOLET - CS 80184
79141 CERIZAY CEDEX
FRANCE
Forme juridique : SA
SIRET : 30476486300052
Numéro de TVA intra-communautaire :
FR52304764863
Régime de TVA : TVA sur les débits
RCS : NIORT 304 764 863
Contact
Service Client
Téléphone: 0549800166
Télécopie: 0549800333
Messagerie: serviceclient@wesco.fr
Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 069-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Client
Entité
RECTORAT DE LYON
DBF PLATEFORME CHORUS
92 RUE DE MARSEILLE
69007 LYON
FRANCE
Références
SIRET: 11000201100044
Numéro d'engagement : 1512759558
Service Récepteur
Code : FACO000038
Facture 1Y220470 du 13/09/2024
AL : Dépôt par un fournisseur d'une facture
Récapitulatif
Total HT (EUR)
Total Taxes (EUR)
Total TTC (EUR)
Net à payer (EUR)
Répartition des taxes
Type Taxe Taux Taxe
TVA (EUR) 20,00
Période de facturation : du 13-09-2024 au 15-11-2024
TEL 04 78 70 15 70
1237,50
247,50
1.485,00
1.485,00
Montant HT Montant Taxe
1237,50 247,50
Paiement par virement (payment to bank account) sur le compte IBAN (BIC) : FR1720041010110460552103270 ( PSSTFRPPNTE )Nous vous remercions de votre règlement avant le : 15/11/2024
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Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
ID : 063-216302593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
Penalite forfaitaire de recouvrement : 40 EUR Penalite de retard au taux d'interet applique par la BCE a son operation de refinancement la plus recente majore de 10 points de pourcentage.
Site de livraison: - ECOLE MATERNELLE G PERI 1 RUE PROSPER ALFARIC 69200
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TVA Dénomination de l'article DAME facturée
20,00 Frais d'envoi 1,00 (PCE)
Référence produit: FE - FE N° bon de livraison : 03564240
20,00 SANZA 8 LAMES NATUREL 11,00
Eco-Taxe .11 % : 0.33 Euros (PCE)
Remise 5 % : -15.35 Euros
Référence produit : - 2898016
N° bon de livraison : 03564240
20,00 BOUTEILLES SENSORIELLES Animaux DIVERS 8,00 (PCE) Eco-Taxe 6 % : 1.92 Euros
Remise 5.21327014 % : -17.6 Euros
Référence produit : - 64978171
N° bon de livraison : 03564240
20.00 SABLIERS SENSORIELS Émotions DIVERS 8.00 (PCE) Eco-Taxe 49 % : 1.12 Euros
Remise 5 % : -12 Euros
Référence produit : - 65621171
N° bon de livraison : 03564240
20,00 KIT FIDGETS DIVERS 11,00 Eco-Taxe .2 % : 0.77 Euros (PCE)
Remise 10.27568922 % : -45.1 Euros
Référence produit : -64757171
N° bon de livraison : 03564240
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Brut HT
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Net HT
WESCO SAS - ROUTE DE CHOLET -CS 80184 79141
Prix Unité de Total Fa : : Total HT
unitaire prix remise/charge
000 1.00 (PCE) 0,00
27.90 1.00 (PCE) -1502 291,89
4220 1.00 (PCE) -15.68 32192
30,00 1.00 (PCE) -1088 229,12
39.90 1.00 (PCE) -4433 39457
1323,41
-85,91
1 237,50
CERIZAY CEDEX (FR) FRANCE
Capital social : 1 000 000 EUR - Immatriculation RCS : NIORT 304 764 863 - Numéro de TVA intra-communautaire : FR52304764863Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025
Publié le 16/2/2025 eb
| it ira * CO ID: 069-216902593-20251208-DEL25 +12 08 10-DE
[L! Hivroirie laïque Facture 4564213 2650002034" 1, route de Montredon CS 30023 Code client : 4106921366
43009 LE PUY EN VELAY N° Siret : 11000201100044 Page : 1/1
Code service : FACO000038
Tél. : 04.71.09.08.04 Fax : 04.71.02.90.42
Mail : contact@librairielaique.fr Site Web : www.librairielaïque.fr
Adresse de livraison Adresse de facturation RECTORAT EDUCATION NATIONALE ECOLE MATERNELLE GABRIEL PERI 920 RUE DE MARSEILLE BP 7227
1 RUE PROSPER ALFARIC
69354 LYON
69200 VENISSIEUX FRANCE
FRANCE
ce.0694507z@ac-Iyon.fr
Commercial : MARCHE DE VENISSIEUX N’engagement: 1512759462
Basé sur Offres de vente 1007903. Basé sur Commandes clients 2394940. Basé sur Livraisons 3344036.
Référence Description até PU HT PU TTC Total TTC | rya
BL 3344036 du 09-09-2024/DEVIS 02.09.2024/1512759462/09.09.2024
16041 Small 10 7 138.26 165.91 1161.37] 20.00
10053 Cible d'entraînement - Renvoie la balle 1 63.56 76.27 76.27| 20.00 40152 Chariot métallique de rangement 1 256.48 307.78 307.78] 20.00]
Sous-total TTC BL: 1545.42
RIB : C.R.C.A. LOIRE HAUTE LOIRE-LE PUY 14506 01410 41406672060 80 - IBAN: FR76 1450 6014 1041 4066 7206 080 / BIC: AGRIFRPP845
Montant net HT. 1287.85
Mode de réglement : A réception de facture Montant net HT. 1287.85
C4 TVA collectée 20 %: 257.57 Base: 1287.85 Base Exo TVA: 257.57
C3 TVA collectée 5.5 % Base : Frais de traitement Montant T.T.C 1 545.42
En votre aimable règlement. Toute facture non réglée dans un délai d'un mois donnera lieu à l'application d'intérêts de retard au taux de trois fois l'intérêt légal {L441-6 du code du commerce). En outre, il sera dû, à titre de pénalité forfaitaire la somme de 40 Euros (décret du 2 octobre 2012), sans préjudice de la réclamation du coût réel de recouvrement s’il est supérieur.
Siège social LEPUY EN VELAY SIRET: 36378758700112 N° TVA : FR 30383787587Envoyé en préfecture le 15/12/2025
Reçu en préfecture le 15/12/2025 .
. Webdelib Publié le 16/12/2025
ID : 063-216902593-20251208-DEL25_12_08_10-DE
CU TU RTE u
Facture F31808 du 29/11/24
0
Référence client
Code: RECTORA
Siret: 11000201 100044
IVA intra. : Adresse de facturation
Réf. Agent : BOISSY
N° Commande Interne :30055
RECTORAT DE LYON
92 RUE DE MARSEILLE
BP 7227
69354 LYON CEDEX 07
Votre commande N° 1512790192 du 26/09/24
lObjet : Fourniture d'une table banc
(Transport : GEODIS le 26/11
Livraison : VENISSIEUX - 69
TABLE BANC-SUCETTE
Frais de transport et gestion de la commande
Nature du sol: à spiter sur dalle béton
al : Catalogue en cours
2 133,00
355,50
Total HT
14 2488,50€ 20% 497,70€ 2488,50€
Conditions de règlement :
Total 497,70€
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directement à l'ordre de BPI FRANCE
27-31, Avenue du Général Leclerc
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