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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil du 14012020
Document publié le Mardi 14 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil du 14012020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Terres & Mers
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 décembre 2019
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2020-01 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE — Attributions exercées par délégation du Conseil
communautaire — Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales — Compte rendu
ADMINISTRATION
2020-02 : ADMINISTRATION — Statuts — Restitution
2020-03 : ADMINISTRATION -— Statuts — Modification
2020-04 : ADMINISTRATION — Commission de Délégation de Service Public (CDSP) — Election
2020-05 : ADMINISTRATION — Commission D’Appel d'Offres(CAO) — Election
2020-06 : ASSURANCES — Dommages aux biens / Responsabilité Civile et risques annexes — Lancement de la procédure d’appel d'offres — Autorisation de signature du marché 2020-07 : ADMINISTRATION — Syndicat mixte — Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues
(SIRB) — Elections
2020-08: ADMINISTRATION — Syndicat mixte — Syndicat Intercommunal de la Région de Andres (SIRA) — Elections
2020-09 : ADMINISTRATION — Rapport annuel de développement durable — Présentation
2020-10 : ADMINISTRATION — Organisation du débat sur les orientations budgétaires du budget 2020 (DOB)
CREMATORIUM
2020-11 : CREMATORIUM — Concession de service de type Délégation de Service Public (DSP) pour la
construction et la gestion d’un crématorium — Approbation du choix du délégataire et validation du projet de contrat.
PERSONNEL
2020-12 : PERSONNEL — Elections professionnelles — Comité Technique
2020-13 : PERSONNEL — Mise en place — Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
2020-14 : PERSONNEL — Archéologie- Contractuel — Recrutement — Céramologue 2020-15 : PERSONNEL — Centre de loisirs sans hébergement - Organisation du service de restauration
- Recrutement du personnel de restauration et d'entretien
2020-16 : PERSONNEL — Rémunération jury de concours
PLAISANCE
2020-17 : PLAISANCE — Port de Plaisance — Comité Local des Usagers Permanents des installations de
Plaisance (CLUPP) — Mise en Place — Désignation du Président
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2020-18 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Aéroport de Calais-Marck - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la station d’avitaillement en carburants des aéronefs — Attribution et autorisation de signature
2020-19: DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Programme « Territoires d’industrie » — Convention
cadre avec l’État et la région Hauts-de-France — Autorisation de signature 2020-20: DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -— Soutien au projet de la MDNI du Calaisis — Appel à
projet régional Tiers-lieux du numérique
BATIMENT
2020-21: BATIMENTS — Marché de maintenance d’entretien et de rénovation du patrimoine de
l’agglomération Grand Calais Terres & Mers
2020-22 : BATIMENTS — Marché de fourniture de modulaires
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2020-23 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Z.A.C. du Grand-Duc à Coulogne — Délégation du Droit
de Préemption à Territoires 62, concessionnaire d'aménagement de la ZAC
2020-24 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Documents d'Urbanisme — Révision du PLU de la Ville de
Coulogne — Poursuite de la procédure initiée avant transfert
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
2020-25 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE -— Fibre Optique — Location de fibre optique
— Fixation du tarif
2020-26 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE -— Desserte Très Haut Débit pour l'habitant —
Convention de déploiement avec le Syndicat Fibre Numérique 59/62 — Avenant n°1 — Autorisation de
signature
HABITAT
2020-27 : HABITAT- Conférence Intercommunale du Logement -— Création et composition
2020-28: HABITAT — Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et de
l'information des demandeurs de Grand Calais Terres & mers — Elaboration 2020-29 : HABITAT -— Signature de la Convention d'utilité sociale (CUS) d’ Habitat Hauts de France
2020-30 : HABITAT - Conventions d'utilité sociale (CUS) avec ICF Habitat
TOURISME
2020-31 : TOURISME -— Taxe de séjour intercommunale — Fixation des taux et tarifs applicables au 1° janvier 2020
2020-32 : TOURISME — Fonds d’actions de promotion du Territoire
CULTURE
2020-33: CULTURE — Convention pluriannuelle de partenariat pour la mise en place d’un Contrat
Local d'Education Artistique (CLEA) - Poursuite du dispositif
2020-34 : CULTURE — Projet d'établissement — Ecole d'art du Calaisis
2020-35 : CULTURE — Opérations de mécénat : Ecole d’Art du Calaisis
VALORISATION DES DECHETS
2020-36 : VALORISATION DES DECHETS — Adhésion à AMORCE -— Association nationale au service des
Collectivités Territoriales
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION
2020-37 : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION — PLAN CLIMAT AIR
ENERGIE TERRITORIAL — Définition des modalités de concertation préalable et formalisation de la
déclaration d'intention
FINANCES
2020-38: FINANCES — Budget 2020- Mandatement préalable des subventions — Autorisation du
conseil communautaire
2020-39 : FINANCES — Institution et perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour
le compte de la Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers
2020-40 : FINANCES — Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — Institution du dispositif de
zonage de taux par commune
2020-41 : FINANCES — Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020