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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil du 26092019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil du 26092019)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Investissement et développement économique,
Terres & Mers ee
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2019
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2019
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2019-164 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE — Attributions exercées par délégation du Conseil
communautaire — Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales — Compte rendu
ADMINISTRATION
2019-165 : ADMINISTRATION — Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers - Rapport d'activité 2018
2019-166 : ADMINISTRATION — Association « La Maison du Numérique et de l'Innovation du
Calaisis » — Approbation des statuts et désignation du représentant de Grand Calais Terres et Mers au sein du Conseil d'Administration
2019-167 : ADMINISTRATION — PLAISANCE — Prise de délégation de la compétence - Convention avec
la Région des Hauts-de-France — Autorisation de signature
PERSONNEL.
2019-168 : PERSONNEL - Liste des emplois permanents — Modification
2019-169 : PERSONNEL — Mise en place de l'indemnité de Performance et de Fonctions
2019-170 : PERSONNEL — Recrutement d'enseignants vacataires de Classe Préparatoire — Ecole d’art
— Autorisation de signature de la convention
2019-171 : PERSONNEL — Recrutement de modèles vacataires pour l'Ecole d’Art
2019-172 : PERSONNEL — Chargé de communication — Contractuel — Recrutement
2019-173 : PERSONNEL — Chargé de mission du développement économique — Contractuel — Recrutement
2019-174 : PERSONNEL — Archéologie — Contractuel - Recrutement d’un attaché de conservation du patrimoine Archéomaticien
2019-175 : PERSONNEL — Educateurs Spécialisés — Contractuels — Recrutements
2019-176 : PERSONNEL — Base de chars à voile des Hemmes de Marck - Concession de logement par
nécessité absolue de service
2019-177 : PERSONNEL — Frais de déplacement des élus Communautaires - Mandat spécial MUTUALISATION
2019-178 : MUTUALISATION — Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais
et la Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mer — Remplacement de
l'autocommutateur de l'Hôtel de Ville, maintenance — Consultation des entreprises par voie d'appel
d'offres
2019-179 : MUTUALISATION — Convention de Mutualisation — Avenant n° 5
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2019-180 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Aéroport International de Calais-Marck — Modification des statuts de la régie dotée de la seule autonomie financière
2019-181 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Aéroport International de Calais-Marck — Désignation
des représentants de Grand Calais Terres & Mers au sein du conseil d'exploitation de la régie
2019-182 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Université du Littoral Côte d'Opale — Réalisation du
projet de Learning Center — Bibliothèque universitaire — Subvention d'équipement — Attribution et
autorisation de signature
2019-183 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Zone Industrielle des Dunes — Cession à la SARL TPW
NORD CONCASSAGE — Précision
2019-184 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Zone Industrielle des Dunes — Cession des ateliers
relais C1 et C2 à la société SCI STRECH
2019-185: DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — RTE — Conventions d’études et de travaux pour le
dévoiement de la ligne haute tension Attaques Garenne 1 sur les emprises de la ZAC de la Turquerie
— Autorisation de signature
2019-186 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — ZAC de la Turquerie — Approbation du Compte Rendu d'Activité au Concédant 2018
2019-187 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — ZAC des Pins-Transmarck — Approbation du Compte
Rendu d'Activité au Concédant (CRAC) 2018
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
2019-188 : PÊTITE ENFANCE ET JEUNESSE — Multi-accueil Pom de Reinette et Pom d’Api — Règlement
Intérieur - Modifications
TOURISME
2019-189 : TOURISME — Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d'Opale » — Approbation de
comptes administratifs 2018
2019-190 : TOURISME — Taxe de Séjour Intercommunale — Fixation des tarifs et taux applicables à
compter du 1° janvier 2020
CULTURE
2019-191 : CULTURE — Convention triennale de partenariat entre la Fédération Régionale des
Sociétés Musicales Hauts-de-France, l’association Coups de vents et le Conservatoire à Rayonnement
Départemental du Calaisis ayant pour objet la formation des jeunes chefs d’orchestre des harmonies 2019-192 : CULTURE — Convention pluriannuelle de partenariat pour la mise en place d’un Contrat
Local d'Education Artistique (CLEA) — Poursuite du dispositif
2019-193 : CULTURE — Demande de renouvellement de l'agrément de la classe préparatoire publique
aux écoles supérieures d’art auprès du Ministère de la Culture.
SPORT
2019-194 : SPORT — Marché de transports de personnes 2020/2023 — Autorisation de lancement de
la procédure
POLITIQUE DE LA VILLE
2019-195 : POLITIQUE DE LA VILLE : Adoption de la convention-type PAQTE (Pacte avec les quartiers
pour toutes les entreprises)
ASSAINISSEMENT
2019-196 : ASSAINISSEMENT- Convention de partenariat avec l'Agence de l'Eau Artois Picardie pour
le raccordement aux réseaux publics de collecte des eaux usées (RRPC)
TRANSPORTS
2019-197 : TRANSPORTS — Transports urbains — Rapport d'activité du SITAC pour l’année 2018 —
Approbation
2019-198 : TRANSPORTS — Réforme du Stationnement Payant — Convention relative à l’affectation du
produit du Forfait Post Stationnement de la Ville de Calais
VALORISATION DES DECHETS
2019-199 : VALORISATION DES DECHETS — Marché relatif à l'acquisition de véhicules de collecte —
Lancement de la procédure d’appel d'offres — Autorisation de signature du marché
2019-200 : VALORISATION DES DECHETS — Marché relatif à la maintenance préventive et curative des
colonnes d'apport volontaires enterrées et aériennes
LUTTE CONTRE LES RISQUES, GEMAPI, PAPI
2019-201 : LUTTE CONTRE LES RISQUES, GEMAPI, PAPI — Etude des compétences de gestion des
milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pilotée par l'institution Intercommunale
des Wateringues (IVW) — Avis de Grand Calais sur les propositions PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION
2019-202 : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION —Parc Naturel des
Caps et Marais d'Opale — Contribution statutaire 2020
2019-203 : PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LA POLLUTION -Actions pour la
qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public — Convention de mise à
disposition des communes de boîtiers pédagogiques de mesure du CO, pour le crèches, écoles
élémentaires et écoles maternelles — Autorisation de signature
FINANCES
2019-204 : FINANCES — Exercice 2019 - Budget Général — Décision Modificative n°3 2019-205 : FINANCES — Exercice 2019 - Budget annexe de l’Assainissement — Décision Modificative
n°3
2019-206 : FINANCES — Exercice 2019 — Budget annexe de l'Aéroport Calais-Marck — Décision
Modificative n°3
2019-207: FINANCES — Exercice 2019 — Budget annexe des Fouilles Archéologiques — Décision
Modificative n°1
2019-208 : FINANCES — Exercice 2019 — Budget Développement Numérique — Décision Modificative
n°2
2019-209 : FINANCES — Exercice 2019 — Budget annexe de la Zone du Virval — Décision Modificative
n°1
2019-210 : FINANCES — Création du budget annexe de l'Eau
2019-211 : FINANCES — Budget 2019 — Autorisations de programme -— Budget Général
2019-212 : FINANCES-— Budget 2019 — Autorisations de programme — Budget annexe de
l’Assainissement
2019-213: FINANCES — Exercice 2019 — Subventions — Compléments — Attributions et retrait —
Autorisation de signature de la convention
2019-214 : FINANCES — Sortie de l'actif des biens
2019-215 : FINANCES — Créances éteintes — Budget Général
2019-216 : FINANCES — Créances éteintes — Budget annexe Assainissement
2019-217 : FINANCES — Créances éteintes — Budget annexe de l’Aéroport Calais-Marck
2019-218 : FINANCES — Budget 2019 — Fonds de concours au bénéfice de la commune de Frethun —
Demande et autorisation de signature de la convention
2019-219 : FINANCES — Budget 2019 — Fonds de concours au bénéfice de la commune de Calais —
Demandes et autorisation de signature des conventions
2019-220 : FINANCES — Société Publique Locale Commerce et Centre Urbain Calais —-Rapport
d'activité de l’année 2018 -— Approbation
2019-221: FINANCES — Z.A.C. DE LA TURQUERIE — Garantie d’un emprunt à hauteur de 80 % à la
SEM Territoires 62 dans le cadre de la concession publique d'aménagement