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unknown - Communauté de communes - Pays d'Opale - ODJ Conseil du 081119
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Justice et droit,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2019
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2019
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2019-222 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2019-223 : ADMINISTRATION – Procédure de fusion – Projet de périmètre – Approbation 2019-224 : ADMINISTRATION – Contractualisation avec le Département du Pas-de-Calais – Période 2019-2021 – Autorisation de signature de la convention
PERSONNEL
2019-225 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification
2019-226 : PERSONNEL – Aéroport – contractuel – Recrutement
MUTUALISATION
2019-227 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, pour la fourniture et la réparation de flexibles pour les années 2020, 2021, 2022 et 2023.
2019-228 : MUTUALISATION – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), pour l’acquisition d’une solution progicielle GED – EXTRANET – RSE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2019-229 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Programme « Territoires d’industrie » – Convention- cadre avec l’Etat et la Région Hauts-de-France – Autorisation de signature
2019-230 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Briquèterie – Modification des conditions de rachat à la commune de Fréthun 2
2019-231 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Briquèterie – Cession de 28 000 m² environ de terrains à bâtir à la CCI LITTORAL HAUTS-DE-France
2019-232 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Cession de terrains pour une surface de 96 996 m² environ à la SAS des Estuaires – Agrément communautaire – Précisions quant aux modalités de cession
2019-233 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Avenant n°5 au traité de concession d’aménagement – Autorisation de signature
2019-234 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins-Transmarck – Cession à la société CARREFOUR PROPERTY de foncier constructible pour une superficie de 39 569 m² environ – Précisions quant au régime de TVA
CULTURE
2019-235 : CULTURE – Demande de renouvellement de l’agrément de la classe préparatoire du Conservatoire à Rayonnement Départemental du Calaisis à l’entrée dans l’enseignement supérieur de la création artistique auprès du Ministère de la Culture.
SPORT
2019- 236 : SPORT – Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) – Autorisation signature des conventions de partenariat.
VALORISATION DES DECHETS
2019-237 : VALORISATION DES DECHETS – Déchets ménagers – Rapport d’activités du SEVADEC pour l’année 2018 – Approbation
TRANSPORTS
2019-238 : TRANSPORTS – Modification statutaire du Syndicat Intercommunal des Transports de l’Agglomération du Calaisis – Avis de Grand Calais
ASSAINISSEMENT
2019-239 : ASSAINISSEMENT – Régularisation administrative des réseaux d’assainissement pluviaux du Port de Calais – Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Communautaire
BERGES ET CANAUX, LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS ET RURALITE
2019-240 : BERGES ET CANAUX, LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS ET RURALITE – Entretien des canaux du Calaisis par le SYMPAC – Convention de financement année 2019 – Autorisation de signature 3
FINANCES
2019-241 : FINANCES – Exercice 2019 – Budget Général– Décision modificative n°4 2019-242 : FINANCES – Exercice 2019 – Budget annexe de l’Assainissement – Décision modificative n°4
2019-243 : FINANCES – Exercice 2019 – Budget annexe Aéroport Calais-Marck – Décision modificative n°4
2019-244 : FINANCES – Budget 2019 – Autorisation de programme – Budget Général 2019-245 : FINANCES – Frais d’études et d’insertion – Opérations d’ordre budgétaires. 2019-246 : FINANCES – Subventions – Attributions – Autorisation de signature des conventions 2019-247 : FINANCES – Créances admises en non-valeur – Budget Général
2019-248 : FINANCES – Créances admises en non-valeur – Budget annexe Assainissement 2019-249 : FINANCES – Créances admises en non-valeur – Budget annexe Aéroport Calais-Marck 2019-250 : FINANCES – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur – Budget SPANC 2019-251 : FINANCES – Budget 2019 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coquelles – Demande et autorisation de signature de la convention
2019-252 : FINANCES – Budget 2019 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Sangatte – Demande et autorisation de signature de la convention
2019-253 : FINANCES – Budget 2019 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coulogne – Demande et autorisation de signature de la convention
2019-254: FINANCES – Budget 2019 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Les Attaques – Demande et autorisation de signature des conventions
2019-255: FINANCES – Budget 2019 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Marck – Demande et autorisation de signature des conventions
2019-256 : FINANCES – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 2019-257 : FINANCES – Fonds FEDER – Investissements Territoriaux intégrés (ITI)