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Procès Verbal - PV 09 02 2026 Signe tampon
Déliberation - Liste des deliberations signee
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Collectivités territoriales,
C { { COMMUNE DE CHARLEVAL
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
AL CR LEE
Réunion du Conseil Municipal
Nounandie su 1°" octobre 2024
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE
Le premier du mois d'octobre à 19H,
Les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances
sous la présidence de Monsieur Pascal CALAIS, Maire.
Etaient présents :
Patrick EMO, Christiane HEQUET, Sébastien MARTIN, Maud DALISSIER, Agnès MOYA, adjoints,
Patrick DORMESNIL, Denis GILLES, Corinne BAILLIE, Nelly MASSON, Jérôme HEUDIER, Angélique PILLARD,
Sandrine LARDIN, Cyrille COEFFIER, Hatman PEBE, Valérie PAYEN, conseillers municipaux.
Absent ayant donné pouvoir :
Absent :
Christian CAUCHOIS
Loïc HEUDIER
Secrétaire de séance : Sandrine LARDIN
Date de convocation du Conseil : 26 septembre 2024
036 /2024 CDCLA - Convention relative au versement d’un fonds de concours : autorisation de
signature — D1EA
037 /2024 MonLogement27 — Rétrocession de la voie du Clos de la Bouvière
038 /2024 GEMAPI- révision des attributions de compensation
039 /2024 Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s de l’Egalité » et désignation d’un élu relai au sein
du conseil municipal
040 /2024 Cession rue du Pré de l’Andelle — AN253p
041 /2024 Rue Louis REQUILLART — Convention de servitude de passage au bénéfice des consorts
RENARD
042 /2024 Modification du tracé du chemin rural n°26 de section cadastrale AC
043 /2024 ENEDIS - Rue Jean Jaurès - Convention de servitude électricité
044 /2024 SIEGE - présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
045 /2024 Conventions de partenariat Charleval fête Noël — Les Diablotins — Team Monster
Tract’Eure — Comité des fêtes
Le secrétaire de séance
Sandrine LARDIN
Commune de CHARLEVAL