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Déliberation - Liste des deliberations 09 02 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Charleval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 09 02 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Noumandie Pa
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CHARLEVAL
Chaudeval Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Réunion du Conseil Municipal
du
09 février 2026
L'an DEUX MILLE VINGT SIX
Le neuf du mois de février à 19 H30,
Les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances
sous la présidence de Monsieur Pascal CALAIS, Maire.
Etaient présents :
Patrick EMO, Christiane HEQUET, Sébastien MARTIN, Maud DALISSIER, Agnès MOYA, adjoints,
Patrick DORMESNIL, Corinne BAILLIE, Nelly MASSON, Jérôme HEUDIER, Cyrille COEFFIER, Hatman PEBE,
Valérie PAYEN, conseillers municipaux.
Absent ayant donné pouvoir :
Christian CAUCHOIS à Valérie PAYEN
Absent :
Denis GILLES
Angélique PILLARD
Sandrine LARDIN
Loïc HEUDIER
Secrétaire de séance : Christiane HEQUET
Date de convocation du Conseil : 05 février 2026
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Le secrétaire de séance
Christiane HEQUET
Commune de CHARLEVAL